Manuel des consuls, Volume 2, Part 2, Book 3; Volume 2, Part 4A. Asher, 1842 - Diplomatic and consular service |
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Page 1185
... date de St. Pétersbourg , du 28 Février ( v . st . ) 1780. [ von Dohm , Materialien , Livraison IV . p . 177. 274. ( en français . ) Secret History of the armed Neutrality to- gether with Memoirs , official letters , etc. illustrative ...
... date de St. Pétersbourg , du 28 Février ( v . st . ) 1780. [ von Dohm , Materialien , Livraison IV . p . 177. 274. ( en français . ) Secret History of the armed Neutrality to- gether with Memoirs , official letters , etc. illustrative ...
Page 1211
... dates , le quantième du mois joint au quantième du Cycle hebdo- madaire ; par - là ils ont démontré qu'un évè- nement ... date d'un évè- nement , en joignant au quantième du Cycle le nom de la Lune dans laquelle s'est trouvé ce jour , et ...
... dates , le quantième du mois joint au quantième du Cycle hebdo- madaire ; par - là ils ont démontré qu'un évè- nement ... date d'un évè- nement , en joignant au quantième du Cycle le nom de la Lune dans laquelle s'est trouvé ce jour , et ...
Page 1212
... date , étant rarement sujet à une incertitude de SO ans , on sait certainement à laquelle de ces 80 années on doit le rapporter . Mais il y a plus ; les années civiles , em- ployées dans l'Histoire pour la Chronologie , sont des années ...
... date , étant rarement sujet à une incertitude de SO ans , on sait certainement à laquelle de ces 80 années on doit le rapporter . Mais il y a plus ; les années civiles , em- ployées dans l'Histoire pour la Chronologie , sont des années ...
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... Dates , T. VIII . depuis J. Chr . P. 371 . tt ) Voyez dans l'Histoire générale de la Chine , T. XII . Table générale des Matières , p . 111. Avis sur l'Orthographe et la Pro- nonciation des Mots chinois . ttt ) Denys , surnommé le Petit ...
... Dates , T. VIII . depuis J. Chr . P. 371 . tt ) Voyez dans l'Histoire générale de la Chine , T. XII . Table générale des Matières , p . 111. Avis sur l'Orthographe et la Pro- nonciation des Mots chinois . ttt ) Denys , surnommé le Petit ...
Page 1219
... date dans les Lettres , dans les Livres de compte , dans les Alma- nachs et dans la Conversation . L'Histoire les marque avec exactitude , et ils s'y trouvent toujours accompagnés de la note cyclique de l'année . ( Les Japonais ...
... date dans les Lettres , dans les Livres de compte , dans les Alma- nachs et dans la Conversation . L'Histoire les marque avec exactitude , et ils s'y trouvent toujours accompagnés de la note cyclique de l'année . ( Les Japonais ...
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Common terms and phrases
accordé Agents allemand Almanach de Gotha Ambassadeurs Articles auront AUTRICHE Balbi Bâtiments Chap Chine chinois Citoyens ou Sujets Compagnie conclu Constantinople Consul-général Consuls cont contin Convention Conversations-Lexikon Cussy Cyclopaedia d'en bas d'Hauterive devront Dict Douanes Drogmans entretient États États-Unis d'Amérique Geschichte Gesetzsammlung Gouvernement grec Guerre Hammer hanséatiques haut Sect Hautes Parties contractantes Hist ibid Ibidem Kiakhta l'Art l'autre l'Autriche l'Empereur Langlois latin lieu ligne ligne 12 ligne 7 lisez Lunier Marchandises Marchands Martens Mascate Ministre molestés Mongols Murhard Nations Navigation Navires note ottoman payer Pays Penny Cyclopaedia Pologne Porte ottomane pourront présent Traité Prusse prussien Puissances Recueil Régence République respectifs rixdales Russie S. M. impériale Saalfeld Schoell sera seront Stipulations sublime Porte Sujets de S. M. Sujets russes Sultan tems Texte anglais tion Toscane Traité de Commerce Traité de Paix Tripoli Turcs Vaisseaux Vice-Consuls Vollständiges Handbuch Voyez plus haut Wurttemberg
Popular passages
Page 1374 - Agents commerciaux, et pourront être enfermés dans les Prisons publiques à la Réquisition et aux Frais de ceux qui les réclament, pour être envoyés aux Navires auxquels ils appartiennent, ou à d'aatres de la même Nation.
Page 1546 - Il est entendu toutefois, que si le déserteur se trouvait avoir commis quelque crime, délit ou contravention, il pourra être sursis à son extradition, jusqu'à ce que le tribunal saisi de l'affaire ait rendu sa sentence et que celle-ci ait reçu...
Page 1644 - Il leur sera donné, de plus, toute aide et assistance pour la recherche, saisie et arrestation desdits déserteurs, qui seront même détenus et gardés dans les prisons du pays, à la réquisition et aux frais des Consuls, jusqu'à ce que ces Agents aient trouvé une occasion de les faire partir. Si, pourtant, cette occasion ne se...
Page 1330 - La sublime Porte s'engage en outre à veiller soigneusement à ce que le commerce et la navigation de la mer Noire en particulier, ne puissent éprouver aucune entrave de quelque nature que ce soit. A cet effet...
Page 1254 - De tels déserteurs, lorsqu'ils auront été arrêtés, seront mis à la disposition desdits consuls, vice-consuls ou agents, et pourront être enfermés dans les prisons publiques à la réquisition et aux frais de ceux qui les réclament, pour être envoyés aux navires auxquels ils appartenaient ou à d'autres de la même nation.
Page 1371 - Mais s'ils ne sont pas renvoyés dans l'espace de trois mois, à compter du jour de leur arrestation, ils seront mis en liberté et ne pourront plus être arrêtés pour la même cause.
Page 1574 - Mais s'ils ne sont pas renvoyés dans les trois mois à partir du jour de leur arrestation , ils seront mis en liberté et ne pourront plus être arrêtés pour la même cause. Il est...
Page 1254 - Lesdits consuls, vice-consuls ou agents commerciaux seront autorisés à requérir l'assistance des autorités locales pour la recherche, l'arrestation, la détention et l'emprisonnement des déserteurs des navires de guerre et marchands de leur pays...
Page 1681 - Chacune des hautes parties contractantes aura le droit de nommer des consuls généraux , consuls et viceconsuls, dans tous les ports ou villes des domaines de l'autre, où ils sont ou seraient jugés nécessaires pour le développement du commerce et des intérêts commerciaux de leurs sujets respectifs...
Page 1644 - A cet effet, ils s'adresseront par écrit aux autorités locales compétentes, et justifieront par l'exhibition des registres du bâtiment ou du rôle d'équipage, ou, si ledit navire était parti, par copie desdites pièces dûment certifiée par eux, que les hommes qu'ils réclament faisaient partie dudit équipage.