ut treize Numéros, à dater du 9 octobre 1790
au 8 janvier 1791.

A

IDENT arrivé à la place Dauphine, n°. 74,

pages 479
au peuple des campagnes touchantle clergé, n°.75,
501. Application d'une prophétie aux circons-
Es actuelles, idem, page 503. Discours insi-
- des prêtres aux habitans des campagnes, et ré-
e qu'on peut leur faire, idem, ibid. Moyens
ués au peuple pour arrêter les menées des prêtres,

507
résentée au roi par la municipalité et la garde
onale de Versailles, concernant le démeublement
hâteau, et réponse du roi, n°. 67,

73

affaire d') n° 76, page 583. - Division de par-
lans cette ville, et assemblée des contre-révolu-
naires, sous le le titre d'amis du roi et du cler-
A

gé, em, page 584. Provocation des patriotes, idem, ibid. -Conduite patriotique des grenadiers da régiment de Lyonnais, idem, page 585.

· Continuation des troubles, et mort de MM. Pascalis, Laroquette et Guiraman, idem, ibid. Tristes réflexions à faire sur la conduite atroce du peuple idem, pages 586 Amis de la vérité, (société des ) n°. 69, page 175. Extrait du discours de M. l'abbé Fauchet à l'ouverture des séar ces de la société, idem, page 176. Sortie de M. l'abbé Fauchet contre Voltaire et JeanJacques, idem,

177

66

Angivillers, ( dénonciation du sieur) n°. 67, Arrestation de deux vagabonds soupçonnés d'avoir assassiné un soldat de la garde de l'hôtel de ville à Paris, n°. 78,

707

de 18 voleurs dans une maison près l'Arche-Marion, idem,

ibid.

de deux citoyens au café du caveau, pour avoir exprimé librement leur opinion sur M. de la Fayette,

n°. 72,

371

de plusieurs embaucheurs qui enrôloient pour l'armée du ci-devant prince de Condé, idem,

359

de M. de Quincy, conseiller au ci-devant parlement de Besançon n°. 67,

88

du domestique soupçonné de l'assassinat de M. de Vitray, no. 69, 192 Armes de France et buste de François I, conservés rue Haute Feuille par ordre de la municipalité, n°. 77,

1644

Artonne, district de Rioms, (coalition des prêtres et confesseurs d') pour empêcher leurs pénitens d'assister aux instructions publiques faites tous les dimanches par un membre de la société des amis de la constitution, - no. 69,

Assassinat commis à Vaugirard, no. 71,

194

du maire de la ville de Cloye, district de Château

dun, n°. 74,

2

de la dame Pluvier, n°. 67,

ASSEMBLEE

NATIONALE.

295

480

ADMINISTRATION, (décrets sur l') de la ville de Paris,

n°. 71,

314

(décret sur le remboursement des offices de l') pages 321 (décrets sur le remplacement des) n°. 77,

650 décrets sur l'organisation de l') n°. 66, page 353 , page 377; n°. 77, page 661; n°. 78, page 720. e, décrets sur l'organisation de l') n°. 74, 488 Ees électorales, (décrets sur les ) n°. 71, 321 5, ( décrets sur les) n°. 66, page 43; n°. 67,

(décrets sur le ) des gardes nationales, n°.

159

n°. 77

658

425

de retenue, (décrets sur les ) n°. 73, (décrets sur la dette constituée du ) no. 76,

599.

99

s, ( décrets sur les) n°. 67 ution (décrets sur la) civile du clergé, n°. 72,

374

-seings, ( décrets sur les ) no, 66, page 46; no. 67,

ΙΟΙ

sution foncière, (décrets sur la ) no. 66, p. 42; 7, p. 112; n°. 69, p. 207, 210, 215; no. 71, p. 316, n°. 72, crsonnelle, (décrets sur la ) n°. 70, p. 250, 256, 261, 264; n°. 75.

atriotique, (décrets sur la ) n°. 70,

382

553

256

440

381

iers (décrets sur les ) d'offices et propriétaires de s, n°.73, (décrets sur la réunion des ) de ville ou de came, n°. 72, vertes (décrets sur les ) et inventions dans tous les -es d'industrie, no. 78, eurs de séminaires, (décrets sur le traitement des )

77,

716

656

325

ne (décrets sur le ) national, n°. 71, (décrets sur la suppression des) domaniaux]

72,

388

féodaux, (décrets sur la suppression des ) n°. 74,

495

d'entrée et de sortie, (décrets sur les ) n°. 74, 487 on (décrets sur l') des commissaires de police dans 48 sections de la capitale, no, 66,

42

Election des évêques, ( décrets sur l)n°. 72, pages 374 (décrets sur l') des membres des corps administratifs aux places de receveurs, n°.73,

436

Electeurs (décrets sur les ) de la ville de Paris,

n°. 71,

329

Enfans trouvés, (décrets sur les ) n°. 73,

432, 436, 442; n°. 76, p. 606; n°. 77,

443

Enregistrement des actes, (décrets sur l') n°.73, P. 427,

Envoi des décrets, (décrets sur l') n°. 71,
Finances, (décrets sur les) n°. 66,

Forêts, (décrets sur l'administration des )

663

310

53

no. 76,

603

Gabelle, ( décrets sur le remplacement de la ). n°.66,

45, 48 Génie, (décrets sur l'organisation du corps du) n°. 75,

549

330

Grains et farines venant de l'étranger, ( décrets sur la déclaration des) n°. 71, Homologation (décrets sur l') des délibérations de district, no. 74,

495

Jugemens prévôtaux, (décrets sur les ) n°. 772

658

Juges de paix, ( décrets sur les ) n°. 68, p 147; n°. 69, p. 208; n°. 74,

487

721

Jurés, (décrets sur les) n°.78,
Liquidation (décrets sur la ) de la dette nationale, no. 71,

322

432

Monnoies, (décrets sur les ) n°. 73, Marine, (décrets sur la) n°. 66, p. 43; n°. 70, p. 249; 253, 258, 26o; n°. 7, P. 329; n . 78, Municipalité ( décrets sur l'organisation de la ) de Paris, n°. 69,

Nancy, (décrets sur l'affaire de ) no. 75,

708

211

552

Police de sureté, ( décrets sur la) n°. 77, p. 662; no. 78,

769

Ponts et chaussées, ( décrets sur les) n°. 76, p. 597; n°. 78,

Postes, (décret sur les ) n°. 72,
Propriétaires des ci devant fiefs, (décrets sur les ) n°. 71,

330

Protestans, (décrets sur les biens possédés par les ) n°. 74,

487

Offices ministériels, (décrets sur la suppression des ) no. 76, P. 597, 598, 601; no. 77,

651,654

de judicature, ( déctets sur les ) n°. 70,

pages 268 décrets sur le ) des droits féodaux, n°. 72,

372

tution des rentes, ( décrets sur la) n°. 78

708

naires décrets sur la rentrée des ) fugitifs dans Diens, no. 75, x, (décrets sur les ) n°. 68, p. 160; n°. 69,

552

211

ur le clergé, ( décrets concernant les ) n°. 69

ncières, (décrets sur les ) n°. 74,

198

492

écret sur le rachat des ) ci-devant seigneuriales P. P. 9, p. 204; n°.74, p. 497; n°. 75, p. 540; n°. 76,

; n 77,

657

- des ambassadeurs, ( décrets sur le ) n°. 70,

259

vique (décret sur le) des ecclésiastiques foncires publics, no 76,

a clergé, ( décret sur le ) no. 73,

603 437

13373

le collation et d'institution, (décrets sur les

309

(décrets sur les droits de ) no. 70, p. 271, no.71,

426

3; n°. 73, al de cassation, (décrets sur le) n°. 71, p. 329; 2, p. 377, 381, 383,

387

487

ux, (décrets sur les ) n°. 67, p. 108; no. 70, ; n°. 74, les biens nationaux, ( décrets sur la ) n°. 66, , 39; no. 67, p. 94, 96, 103; n°. 68, p. 145; 9, p. 200; n°. 70, p. 268; no. 74, p. 485; 5, p. 546; n°. 77, 652 décrets sur la) des édifices qui servoient à loger ommissaires départis, &c. considérés comme biens naux, n°. 69,

205

ts, (moyen présenté par MM. le Côme et Férat éviter la contrefaçon des) n°. 77,

50 liv. émis pour 12 millions, n°. 76, n, (affaire d') n°. 72, page 35T.

648

596

Examen des

-

s du pape sur Avignon, idem, page 353. - Liberté at les Avignonais de changer la forme de leur gouement, idem, page 354. Serment fait par les