ARCHEVÊQUES. Voyez Bulles, Ministère de l'instruction publique et des cultes. ARMÉE de terre et de mer. Appel à l'activité des quinze cents jeunes soldats de la classe de 1849 affectés à l'armée de mer, n° 2528, p. 643;. de quarante mille jeunes soldats de la classe de 1849, no 2545, p. 651. ARTS. Voyez Chambres consultatives.

ASSOCIATIONS. Voyez Sociétés.
ATHENES. Voyez École française.
AVOCATS. Voyez Conseil de discipline.
AVOUÉS. Voyez Cours et Tribunaux.

B

BACS. Approbation du tarif pour la perception des droits au passage d'eau dit de l'ile Durand, commune de Nantes (Loire-Inférieure), n° 2472, p. 523;au bac de Montey-Notre-Dame (Ardennes), en ce qui concerne les piétons habitant cette commune, n° 2477, p. 539; au passage d'eau de Flandre, établi sur l'Oise, dans la commuue de Saint-Léger-aux-Bois (Oise), n° 2503, p. 602; — au bac ou pont volant établi sur le territoire de la commune de Rhinau (Bas-Rhin), n° 2549, p. 654; au passage d'eau de VieuxPort, commune de Vieux-Port, sur la Seine (département de l'Eure), n° 2596, p. 744.

BANQUE DE FRANCE. M. Anatole de Mieulle est nommé directeur du comptoir de la banque de France à Angers, n° 2270, p. 16.- La banque de France est autorisée à établir une succursale à Rennes, n° 2311, p. 177.-M. Louis Petil est nommé directeur du comptoir d'escompte de la banque de France à Rennes, n° 2316, p. 183. Cessation du cours forcé des billets de la banque de France (loi du 16 août 1850), n° 2350, p. 265. BÂTIMENTS civils. Voyez Comptes rendus, Ministère de l'intérieur. BIENS de mainmorte. Voyez Ministère des finances.

BILLETS de banque. Voyez Banque de France.

BLÉ. Voyez Grains.

Bors. Dispositions relatives aux défrichements de bois (loi du 22 juillet 1850), n° 2304, p. 149. Dispositions sur la taxe des défrichements de bois, établie par le décret du 2 mnai 1848, et supprimée par la loi du 22 juillet 1850, no 2464, p. 515. Voyez Budget. Bors destinés à l'approvisionnement de Paris. Fixation de la cotisation à percevoir, pendant l'exercice 1850, sur les coupons, parts ou éclusées de bois de charpente, sciage et charronnage flottés, n° 2312, p. 178; -de la cotisation à percevoir, pendant l'exercice 1850, sur les trains de bois flotté, n° 2313, p. 180.

BONS du trésor. Consolidation des bons du trésor délivrés à la caisse d'amortissement, du 2 janvier au 30 juin 1850, no 2305, p. 149. BOTANIQUE. Voyez Chaires.

BOURSES dans les lycées et colleges. Le département de la Manche est autorisé à fonder, dans le collége de Cherbourg, trois bourses entières, divisibles en trois quarts et demi-bourses, suivant la situation de fortune des candidats ou de leur famille, n° 2424, p. 439.-Le conseil général de la Corse est autorisé à fonder, dans le lycée de Bastia, deux bourses entières divisibles en quatre demi-bourses, affectées chacune aux arrondissements d'Ajaccio, de Corte, de Calvi et de Sartène, no 2612, p. 765. — Distraction, sur la totalité du prix des bourses d'externat du lycée d'Auch, d'une somme de trois cents francs pour être affectée à la création de six bourses d'externat, à concéder dans les formes prescrites par la loi du 27 novembre

1848, le règlement du 25 juillet 1849 et l'arrêté du 28 du même mois, n° 2615, p. 766.

BOURSES de commerce. Voyez Chambres de commerce.

BRETAGNE (Ancienne province de). Voyez Procédure.

BREVETS d'invention. Proclamation de deux cent vingt-deux brevets d'invention et de cent sept certificats d'addition, n° 2286, p. 35; - de trois cent vingthuit brevets d'invention et de cent certificats d'addition, no 2375, p. 325; de trois cent cinquante-cinq brevets d'invention et de cent dix-neuf certi ficats d'addition, no 2461, p. 465;-de soixante et une cessions de brevets d'invention, n° 2473, p. 525.. BUDGET. Allocation de crédits additionnels au budget de 1850 pour couvrir les dépenses faites avant les réductions prononcées par la loi de finances du 15 mai 1850 (loi du 30 juillet 1850), n° 2327, p. 201. Fixation du budget des dépenses de l'exercice 1851. Transport des dépêches par entreprise, transfert de la maison d'éducation des filles de la Légion d'honneur, rue Barbette, à Paris, au château d'Écouen; vente des bâtiments et dépendances de l'établissement de la rue Barbette (loi du 29 juillet 1850), n° 2340, p. 217.-Fixation du budget des recettes de l'exercice 1851. Sup. pression des dix-sept centimes généraux, sans affectation spéciale, afférents à la contribution foncière; mode de perception et tableau des contributions directes en principal et en centimes additionnels: fixation du maximum des centimes facultatifs pour les dépenses d'utilité départementale; fixation du contingent de chaque département dans les contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres; évaluation nouvelle à faire des revenus territoriaux; élévation jusqu'à vingt du nombre des centimes additionnels, s'il y a lieu, lorsqu'il s'agit de l'acquit de dettes résultant de condamnations judiciaires; en cas d'insuffisance des revenus ordinaires pour l'établissement des écoles primaires communales élémentaires ou supérieures, il ne pourra être voté en centimes additionnels aux quatre contributions directes, plus de trois centimes par les conseils municipaux, et plus de deux centimes par les conseils généraux; en cas d'insuffisance des centimes facultatifs ordinaires pour concourir, par des subventions, aux dépenses des chemins vicinaux de grande communication, et, dans des cas extraordinaires, aux dépenses des autres chemins vicinaux, les conseils généraux sont autorisés à voter cinq centimes additionnels aux quatre contributions directes; continuation de la perception au profit de l'Etat, des communes, etc., de divers droits, produits et revenus; frais, à la charge des communes, de la révision et du renouvellement du cadastre, dans toute commune cadastrée depuis au moins trente ans, sauf décision ministérielle, sur la demande des conseils généraux, si les évaluations cadastrales ont été révisées avec des fonds départementaux; avis à émettre par les conseils généraux sur la meilleure solution à donner à la disposition prescrite par l'article 2 de la loi du 4 août 1849; réduction à un demi pour cent du droit sur les actes ou écrits tarifés à un pour cent par l'article 69, paragraphe 3, no 3 de la loi du 22 frimaire an VII; réduction à vingt-cinq centimes pour cent francs du droit des actes ou écrits portant libération de sommes et valeurs mobilières désignées au no 11 du paragraphe 2 du même article de la loi précitée; modification des prix de la poudre de chasse fine, superfine et extra-fine; élévation à 25 centimes du droit sur chaque jeu de cartes; aliénation de bois de l'État ; adhésion des conseils généranx à la vente et à la faculté de défricher; le produit des ventes de bois sera versé au trésor, en atténuation de ses avances pour le compte de la dette flottante; retour au domaine de l'État des propriétés immobilières et revenus fonciers appartenant à l'Université;

annulation et radiation du grand-livre d'une rente cinq pour cent, inscrite au nom de l'Université; exceptions à ces prescriptions; taxe à vingt centimes des lettres adressées aux sous-officiers, soldats ou marins, lorsqu'elles ne dépasseront pas le poids de sept grammes et demi; perception au profit de l'État, pour l'autorisation d'établir son domicile en France, des mêmes droits que pour la naturalisation (loi du 7 août 1850), n° 2357, p. 277. Voyez Ministères.

BULLE d'institution canonique. Réception et publication de la bulle d'institution canonique de M. Regnier, archevêque de Cambrai, no 2602, p. 751; de M. Cousseau pour l'évêché d'Angoulême, n° 2608, p. 760; de M. Chalandon comme coadjuteur de l'évêque de Belley, avec future succession, et sous le titre d'évêque in partibus de Thaumacum, no 2609, p. 761. Voyez Ministère de l'instruction publique et des cultes.

C

CAISSE d'amortissement. Voyez Bons du Trésor.

CAISSE d'épargne. Voyez Ministère des finances.

CAISSE des retraites. Nomination de membres de la commission chargée de l'examen de toutes les questions relatives à la caisse des retraites ou rentes viagères pour la vieillesse, n° 2599, p. 748. Voyez Ministère de l'agriculture et du commerce.

CALIFORNIE. Voyez Postes.

CANAUX. Prorogation du tarif des droits de navigation perçus sur les canaux de Berry et latéral à la Loire, de Digoin à Briare, n° 2601, p. 750; sur le canal d'Arles à Bouc, n° 2631, p. 796; - sur le canal des Ardennes, n° 2632, p. 797. Voyez Ministère des travaux publics, Navigation. CARDINAUX. Voyez Ministère de l'instruction publique et des cultes.

CARTES à jouer. Voyez Budget.

CAUTIONNEMENTS. Cautionnements de divers agents comptables et non comptables ressortissant au ministère des finances, n° 2513, p. 625. Voyez Journaux.

CESSIONS de brevets d'invention. Voyez Brevets d'invention.

CHAIRES. Conversion en une chaire de botanique et d'histoire naturelle médi

cale de la chaire de botanique de la faculté de médecine de Montpellier, n° 2605, p. 756. Voyez Collège de France, Muséum d'histoire naturelle. CHAMBRES Consultatives. Établissement d'une chambre consultative des arts et manufactures à Montereau-Faut-Yonne (Seine-et-Marne), n° 2581, p. 705.

CHAMBRES de commerce. Contribution spéciale à percevoir en 1850 pour les dépenses des chambres et bourses de commerce d'Arras, de Boulogne, de Honfleur, du Havre, de Saint-Omer et de Toulouse, no 2468, p. 518. CHAMBRES temporaires. Voyez Cours et tribunaux.

CHEMINS de fer. Modification des clauses et conditions de la concession des chemins de fer de Tours à Nantes et d'Orléans à Bordeaux (loi da 6 août 1850), n° 2351, p. 266. - Il y a utilité publique à occuper, pour l'établissement de la station de Saint-Quentin et du chemin de fer aux abords de cette station, 1° une parcelle de terrain de la commune de Gauchy et six autres parcelles de la commune de Saint-Quentin; pour l'acquisition desdites parcelles, la compagnie concessionnaire du chemin de fer de Creil à Saint-Quentin est substituée aux droits, comme elle est soumise à toutes les obligations, qui dérivent, pour l'administration, de la loi du 3 mai 1841, n° 2398, p. 406. Réunion, pour cause d'utilité publique,

de

à la gare du chemin de fer de Montpellier à Cette, établie dans cette dernière ville, 1o de deux parcelles de terrain comprises au plan cadastral de la commune de Cette sous le n° 266; 2° de deux autres parcelles inscrites au même plan sous le n° 262, no 2405, p. 409.-Formes suivant lesquelles la compagnie du chemin de fer de Marseille à Avignon sera tenue de faire, vis-à-vis de l'État, les justifications prescrites par l'article 5 de la loi du 19 novembre 1849, n° 2417, p. 422. Approbation de la convention passée, le 16 octobre 1850, entre le ministre des travaux publics et la compagnie du chemin de fer de Tours à Nantes, no 2497, p. 589; la convention passée, le 16 octobre 1850, entre le ministre des travaux publics et la compagnie du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, no 2498, p. 594.- Levée du séquestre mis sur le chemin de fer de Paris à Sceaux, n° 2557, p. 669. — Urgence de prise de possession des terrains non bâtis à occuper pour les travaux du chemin de fer de Paris à Strasbourg dans sept communes du département de la Meuse, n° 2613, p. 766, et de six parcelles de terrains non bâtis, sises au territoire de Blesmes (Marne), n° 2614, p. 766. Voyez Impositions extraordinaires, Ministère des finances. CHIMIE. Voyez Muséum d'histoire naturelle.

CODE de commerce. Voyez Colonies.

COLLEGE de France. La chaire de mathématiques de ce collége, occupée par M. Libri, est déclarée vacante, n° 2430, p. 436.

COLLEGES. Voyez Bourses, Lycées.

-

COLLEGES électoraux. Convocation des colléges électoraux du département du Nord, n° 2475, p. 538; du département du Cher, n° 2511, p. 623. COLONIES. Mise en état de siége de la Guadeloupe (loi du 11 juillet 1850), n° 2278, p. 25. - Dispositions relatives aux registres tenus dans les colonies par les curés et desservants pour constater les naissances, mariages et décès des personnes non libres, antérieurement an décret d'abolition de l'esclavage (loi des 18, 27 novembre et 6 décembre 1850), n° 2584, p. 724. — Promulgation du Code de commerce dans les colonies (loi des 21, 29 novembre et 7 décembre 1850), n° 2588, p. 735. Voyez Ministère de la marine. COLONIES agricoles d'Algérie. Voyez Algérie, Ministère des finances, Ministère de la guerre.

COMITÉ Consultatif d'hygiène publique. Dispositions relatives à ce comité, n° 2593, p. 741.

COMMERCE. Voyez Effets de commerce, Navigation.

COMMISSAIRES et Commissariats de police. La juridiction du commissaire central de police de Montpellier est étendue à toutes les communes composant les trois cantons de Montpellier, no 2393, p. 405; — celle du commissaire de police de Thouars (Deux-Sèvres), aux communes des hameaux de SaintJacques et de Saint-Jean, n° 2394, p. 405; — celle des commissaires de police ordinaires de Montpellier, à toutes les communes des trois cantons, comme celle du commissaire central, n° 2395, p. 406; · celle du commissaire de police de Beauvais (Oise), aux communes de Saint-Just-desMarais, de Marissel, de Notre-Dame-du-Thil et au hameau de Voisintien, commune d'Allonne, n° 2420, p. 428.-Suppression du commissariat de police de Servian (Hérault), ibid. p. 429.-Rétablissement du commissariat de police à Meudon (Seine-et-Oise), no 2421, p. 429.—La juridiction du commissaire de police de Béziers (Hérault) est étendue à toutes les communes formant les deux cantons de Béziers; celle du commissaire de police de Brignoles (Var) à la commune du Val, no 2440, p. 448; - celle du comX Série.-Lois, décrets et arrêtés. Tome VI.

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missaire de police de Granville (Marche), à la commune de Saint-Nicolas, n° 2441, p. 448;-celle du commissaire de police de Cherbourg, à la commune d'Équeurdreville (Manche), n° 2442, p. 448. Suppression du commissariat de police établi à Saint-Bonnet-le-Château (Loire), n° 2530, p. 646. Création d'un dix-neuvième commissariat de police dans la ville de Marseille (Bouches-du-Rhône), et extension de la juridiction des deux commissaires de police d'Elbeuf (Seine-Inférieure) aux communes de Crestot, Saint-Germain-de-Pasquier, Bosc-Royer, Saint-Ouen-de-la-Londe, Saint-Didier, Surville, Quatremare, Tourville, Becthomas, Fouqueville, Bosnormand, Saint-Martin-la-Corneille, Thuit-Auger et Thuit-Signol du département de l'Eure, n° 2531, p. 646.-Création d'un commissariat de police dans la commune d'Essoyes (Aube), n° 2532, p. 646.— Suppression du commissariat de police occupé à la Grand Combe (Gard) par M. Reyrals, n° 2533, p. 646. — Extension de la juridiction des commissaires de police d'Uzès (Gard) à toutes les communes du canton d'Uzès; - de la Grand' Combe (Gard), aux communes de Laval, Salles-du-Gardon, Blannaves, Portes-etSainte-Cécile; de Saint-Ambroix (Gard), aux communes de Robiac, Castillon, Meyrannes et Saint-Brès; de Sauve (Gard), à la commune de Quissac; de Villeneuve-lès-Avignon (Gard), à la commune de Pujaut, n° 2534, p. 646.--La juridiction du commissaire central de police de Nantes (Loire-Inférieure) est étendue aux communes d'Indre, de Saint-Herblain, de Saint-Jean-de-Boiscau, de Treillères, de la Chapelle-sur-Erdre, de Carquefou et de Vertou, ibid.-Création d'un troisième commissariat à Besançon (Doubs), ibid. p. 647. Création de deux commissariats de police, l'un à Bourganeuf (Creuse), l'autre à Charlieu (Loire), no 2535, p. 647; -d'un commissariat central de police à Tours (Indre-et-Loire), n° 2536, p. 647; — à Paris, de six emplois de commissaires de police chargés d'assister, dans leur exercice journalier, les contrôleurs de la garantie des matières d'or et d'argent, n° 2537, p. 647.- Extension de la juridiction du commissaire de police de Belleville (Seine) aux communes des Prés-SaintGervais, de Romainville et de Bagnolet, no 2538, p. 647; — de la juridiction des commissaires de police des cantons de Lodève et de Clermontl'Hérault (Ilérault) à toutes les communes de ces deux cantons, no 2539, p. 647; du commissaire de police de Chalon-sur-Saone aux communes de Saint-Marcel et de Saint-Jean-des-Vignes (Saône-et-Loire), n° 25ío, p. 647; du commissaire central de police de Caen (Calvados) à toutes les communes de l'arrondissement de Caen, n° 2541, p. 647. COMMISSION des comptes. Nomination des membres de la commission chargée de l'examen des comptes à rendre par les ministres pour l'année 1850, n° 2628, p. 792.

COMMISSIONS. Voyez Caisse des retraites.

COMMUNAUTÉS religieuses. Approbation des statuts de la communauté des religieuses franciscaines de Notre-Dame-des-Auges établie à Tourcoing (Nord), n° 2449, p. 457. Autorisation de ladite communauté, n° 2450, p. 458. - Réunion de la communauté des religieuses Ursulines de Bressuire (Deux-Sèvres) à la congrégation des sœurs de la Sagesse de Saint-Laurentsur-Sèvre (Vendée), et autorisation de la fondation, à Bressuire, d'un établissement de sœurs de la Sagesse, no 2454, p. 460.

COMMUNES. Des parties de terrain sont distraites des communes de Châteauneuf-d'Isère, d'Alixan, de Valence, du Bourg-de-Valence (Drôme), et érigées en une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à Saint-Marcel (loi du 1er juillet 1850), n° 2262, p. 2. La section de Saint-Joseph-desBancs est distraite de la commune de Genestelle (Ardèche), et érigée en commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à Saint-Joseph-des-Bancs; —