CODE PÉNAL BELGE.

1884

OU

COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT

DU

CODE PENAL BELGE

TIRÉS, SAVOIR :

LE COMMENTAIRE,

DES EXPOSÉS DES MOTIFS, DES RAPPORTS FAITS A LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET AU SÉNAT,

ET DES DISCUSSIONS DU PROJET AUX DEUX CHAMBRES;

LE COMPLÉMENT,
DES LOIS QUI SE RÉFÈRENT DIRECTEMENT AU CODE ET LE COMPLÈTENT.

PAR

J.-S.-G. NYPELS,

OFFICIER DE L'ORDRE DE LÉOPOLD,
PROFESSEUR À L'UNIVERSITÉ DE LIÉGE, ET L'UN DES MEMBRES DE LA COMMISSION CHARGÉE PAR LE GOUVERNEMENT

DE RÉDIGER LE PROJET DE RÉVISION DU CODE PÉNAL.

TOME TROISIÈME.

BRUXELLES.
BRUYLANT-CHRISTOPHE ET COMPAGNIE, ÉDITEURS,

RUE BLAES, 33.

1868

LIVRE II DU CODE.

DES INFRACTIONS ET DE LEUR RÉPRESSION EN PARTICULIER.

(SUITE.)

TITRES VII, VIII, IX et X.