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CODE PÉNAL BELGE.

1888

Bruxelles.Typ. BRUYLANT-CHRISTOPHE ET C', rue Blaes, 33.

OU

COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT

DU

CODE PÉNAL BELGE

TIRÉS, SAVOIR :

LE COMMENTAIRE,

DES EXPOSÉS DEs motifs, des RAPPORTS FAITS A LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET AU SÉNAT,
ET DES DISCUSSIONS DU PROJET AUX DEUX CHAMBRES;

LE COMPLÉMENT,

DES LOIS QUI SE RÉFÈRENT DIRECTEMENT AU CODE ET LE COMPLÈTENT.

PAR

J.-S.-G. NYPELS,

OFFICIER DE L'ORDRE DE LÉOPOLD,

PROFESSEUR A L'UNIVERSITÉ De liége, et l'UN DES MEMBRES DE LA COMMISSION CHARGÉE PAR LE GOUVERNEMENT
DE RÉDIGER LE PROJET DE RÉVISION DU CODE PÉNAL.

TOME TROISIÈME.

BRUXELLES.
BRUYLANT-CHRISTOPHE ET COMPAGNIE, ÉDITEURS,

RUE BLAES, 33.

1868

DES INF

LIVRE II DU CODE.

DES INFRACTIONS ET DE LEUR RÉPRESSION EN PARTICULIER.

(SUITE.)

TITRES VII, VIII, IX et X.

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