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IMPRIMERIE DE MADAME HUZARD (NÉE VALLAT LA CHAPELLE), rue de l'Éperon, no. 7.

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RÉGLEMENS

SUR LES FORÊTS, CHASSES ET PÈCHES,

CONTENANT

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LES LOIS, ORDONNANCES ROYALES, ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION,

DÉCISIONS MINISTÉRIELLES,

ET LES CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES;

PAR M. BAUDRILLART,

CHEF DE DIVISION A LA DIRECTION GÉNÉRALE DES FORÊTS, CHEVALIER DE L'ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR , MEMBRE

DE LA SOCIÉTÉ ROYALE ET CENTRALE D’AGRICULTURE, DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'HORTICULTURE ET
DE CELUI DE LA SOCIÉTÉ D'ENCOURAGEMENT POUR L'INDUSTRIE NATIONALE, ET CORRESPONDANT des sociétés D’AGRICULTURE ,
DES SCIENCES ET ARTS DES DÉPARTEMENS DE SEINE-ET-OISE , DOUBS ET DE L'ARIÉGE, ET DE CELLE DES FORÊTS ET

DU

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PARIS,
ARTHUS BERTRAND, Libraire-Éditeur, rue Hautefeuille , no. 23, près l'École de Médecine;
M». HUZARD (née VALLAT LA CHAPELLE ), Libraire, rue de l'Éperon-St.-André-des-Arts, no. 7.

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RÉGLEMENS

SUR LES FORÊTS, CHASSES ET PÈCHES,

CONTENANT

LES LOIS, ORDONNANCES ROYALES, ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION,

DÉCISIONS MINISTÉRIELLES ,

ET LES CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES;

PAR M. BAUDRILLART,

CHEF DE DIVISION A LA DIRECTION GÉNÉRALE DES FORÊTS, CHEVALIER DE L'ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR , MEMBRE

DE LA SOCIÉTÉ ROYALE ET CENTRALE D'AGRICULTURE, DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'HORTICULTURE ET DE CELUI DE LA SOCIÉTÉ D'ENCOURAGEMENT POUR L'INDUSTRIE NATIONALE, ET CORRESPONDANT des sociétés d’AGRICULTURE,

SCIENCES ET ARTS DES DÉPARTEMENS DE SEINE-ET-OISE, DOUBS ET DE L'ARIÉGE, ET DE CELLE DES FORÊTS ET

DES

DU

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PARIS, ARTHUS BERTRAND, Libraire-Éditeur, rue Hautefeuille , no. 23, près l'École de Médecine; MR. HUZARD ( née VALLAT LA CHAPELLE ), Libraire, rue de l'Éperon-St.-André-des-Arts, no. 7.

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