| Louis-Jean-Nicolas Monmerqué - Horse-drawn omnibuses - 1828 - 128 pages
...flambeaux et portelanternes, cessans et faisant cesser tous troubles et empeschemens au contraire; car tel est nostre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons fait mettre nostre scel à ces dites présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy... | |
| France - 1837 - 484 pages
...présentes, garder, entretenir et observer le contenu de poinct en poinct, selon leur forme et teneur, et cesser tous troubles et empeschemens à ce contraires; car tel est nostre plaisir. En tesmoing de quoy nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Paris le seiziesme... | |
| 1838 - 464 pages
...en l'cstendue de leurs charges , do tenir la main à l'exécution de eesdites présentes ; car toi est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours , nous avons fait mettre nostre scel à cesdites présentes , sauf en autres choses nostre droict et... | |
| Raymond Guinodie - 1845 - 518 pages
...pleinement et paisiblement et perpétuellemeul ; cessant et faisant cesser tous troubles et empêchemens contraires, car tel est nostre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre nostre scel. Donné à Marly, au mois de février,... | |
| Paris (France) - Fronde - 1846 - 544 pages
...enregistrer, et le contenu en icelle garder et observer , chacun endroit soy, selon sa forme et teneur : car tel est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mettre nostre scel à cesdictes présentes. Donné à Sainct-Germain-en-Laye , au... | |
| 1847 - 1216 pages
...nostredict conseil, et icelle interdite et défendue, interdisons et défendons à tous autres juges; car tel est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mettre nostre scel à cesdites présentes. Donné à Paris au mois de janvier, l'an... | |
| France. Ministère de la marine - 1853 - 660 pages
...paisiblement et perpétuellement, cessant et faisant cesser tous troubles et empeschements au contraire, Car tel est nostre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mettre nostre scel à ces dites présentes. Donné au Camp de Condé au mois d'Avril... | |
| Toussaint Gautier - Charities - 1854 - 572 pages
...pleinement, paisiblement et perpétuellement : cessant et faisant cesser tous troubles et empeschement contraires. Car tel est nostre plaisir. [Et afin que ce soit chose forme et stable à toujours, nous avons fait musiré nostre scel à ces dites présentes. Donné îi... | |
| Toussaint François A. Gautier - 1854 - 580 pages
...pleinement, paisiblement et perpétuellement : cessant et faisant cesser tous troubles et empescbement contraires. Car tel est nostre plaisir. ¡Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mestre noslre scel à ces dites présentes. Donné à... | |
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