--Nouveau manuel complet pour l'exploitation des mines--, Volume 1 |
Common terms and phrases
Anthracite argile argile schisteuse arrivent assez Aveyron bassin de Valen Blanzy bois boisage boulons bourroir Brassac briques canal chaldrons charbon combustible Commentry comté de Durham concession consommation totale corde couches de houille creusement cuvelage cylindre d'air d'airage Decize diamètre différens distance doit eaux emploie entailles épaisseur établit exploitation faille Gémonval Grande-Bretagne grès gueur hauteur hectolitres horizontale Houille du bassin houillers houilles anglaises inférieure jusqu'à kilogrammes l'air l'eau l'épaisseur l'exploitation l'extraction lampe largeur Lignite Lignite du bassin Loire long-tems longueur machines main coal Maine-et-Loire manière masse massifs ment méthode mines de houille mineur moyen muraillement Newcastle nord ouvriers parois pays de Galles percement picotage pièces piliers place poids poudre profondeur propriétaires puits pyriteuses quantité de houille quint quintaux réservoir Rhône roche routes de terre sera sert shillings Sirey solidité sondage suivant supérieure surface tailles tambour tarière tems terrain houiller tiges tion toit tonnes transport travaux traverses trouve ventilation verticale
Popular passages
Page 208 - L'exploitation des carrières à ciel ouvert a lieu sans permission, sous la simple surveillance de la police, et avec l'observation des lois ou règlements généraux ou locaux.
Page 192 - ART. 6. — Cet acte règle les droits des propriétaires de la surface sur le produit des mines concédées. ART. 7. — II donne la propriété perpétuelle de la mine, laquelle est, dès lors, disponible et transmissible comme tous autres biens, et dont on ne peut être exproprié que dans les cas et selon les formes prescrites pour les autres propriétés, conformément au Code civil et au Code de procédure civile. Toutefois, une mine ne peut être vendue par lots ou partagée, sans une autorisation...
Page 194 - Il doit aussi , le cas arrivant de travaux à faire sous des maisons ou lieux d'habitation, sous d'autres exploitations ou dans leur voisinage immédiat , donner caution de payer toute indemnité , en cas d'accident : les demandes ou oppositions des intéressés seront , en ce cas, portées devant nos tribunaux et cours.
Page 201 - ... les travaux les terrains ne sont plus propres à la culture, on peut exiger des propriétaires des mines l'acquisition des terrains à l'usage de l'exploitation. Si le propriétaire de la surface le requiert, les pièces de terre trop endommagées ou dégradées sur une trop grande partie de leur surface devront être achetées en totalité par le propriétaire de la mine.
Page 194 - Tout Français, ou tout étranger naturalisé ou non en France, agissant isolément ou en société, a le droit de demander et peut obtenir, s'il ya lieu, une concession de mines.
Page 193 - Nulle permission de recherches ni concession de mines ne pourra, sans le consentement formel du propriétaire de la surface, donner le droit de faire des sondes et d'ouvrir des puits ou galeries , ni celui d'établir des machines ou magasins dans les enclos murés , cours ou jardins , ni dans les terrains attenant aux. habitations ou clôtures murées, dans la distance de cent mètres desdites clôtures ou des habitations.
Page 210 - Les frais et vacations des experts seront réglés et arrêtés, selon les cas, par les tribunaux : il en sera de même des honoraires qui pourront appartenir aux ingénieurs des mines : le tout suivant le tarif qui sera fait par un règlement d'administration publique. — Toutefois il n'y aura pas lieu à honoraires pour les ingénieurs des mines, lorsque leurs opérations auront été faites soit dans l'intérêt de l'administration, soit à raison de la surveillance et de la police publiques.
Page 201 - Lorsque, par l'effet du voisinage ou pour toute autre cause, les travaux d'exploitation d'une mine occasionnent des dommages à l'exploitation d'une autre mine, à raison des eaux qui pénètrent dans cette dernière en plus grande quantité ; lorsque, d'un autre...
Page 193 - Sont aussi immeubles par destination les chevaux, agrès, outils et ustensiles servant à l'exploitation. Ne sont considérés comme chevaux attachés à l'exploitation que ceux qui sont exclusivement attachés aux travaux intérieurs des mines. Néanmoins, les actions ou intérêts dans une société ou entreprise pour l'exploitation des mines seront réputés meubles, conformément à l'article 529 du Code civil.
Page 200 - Ne sont point comprises dans l'abrogation des anciennes redevances celles dues à titre de rentes, droits et prestations quelconques , pour cession de fonds ou autres causes semblables, sans déroger toutefois à l'application des lois qui ont supprimé les droits féodaux.