TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES DES TOMES I ET II. AVANT-PROPOS. § 1. – APERÇUS ÉCONOMIQUES. L'industrie moderne, p. XIV. - Solida- rité de l'agriculture et de l'industrie, p. XV. - Influence des mines au xix° siècle, p. XIX. - L'art du mineur bonoré, p. XIX.-L'ex- ploitation des mines sous l'ancienne Monarchie n'était comme une opération de négoce, p. XX. Du role considérable des mines dans l'économie générale des peuples, p. XXII. - Com- ment il faut considérer l'industrie minière; conditions diverses qu'elle exige, p. XXIII. Capacité morale, intellectuelle, finan- (ière, p. XXIV. Aperçu général sur les mines et leurs produits, p. XXV. – Préoccupations qui doivent animer tous les exploitants, p. XXVII. — Influence des voies de communication sur la propriété des mines et par suite sur la propriété générale, p. XXX. En- fance et développement des voies ferrées, p. XXXII. - Les Compa- gnies de chemins de fer propriétaires de mines, p XXXIJI. Cri- $ 2. de l'intérêt da transporteur et du producteur, p. XXXVII. Boisement des mines; Bois de soutenement; Etais mobiles, p. XXXVIII. Système économique anglais, sa supériorité rela live, p. XXXIX. Compte rendu des mines, p, XL. État ACTUEL DES MINES ET DES CONCESSIONS; STATISTIQUE. Condi tions générales de notre sol au point de vue minier, p. XLII. – Aperçu à vol d'oiseau sur les exploitations diverses, p. XLII. Houille : sa découverte, ses progrès, p. XLVI. - Sa formation, p. XLVUL Curieuse statistique sur la production des bassins houillers, p. XLVIII. Epaisseur des couches, superficie bouillère, p. XLIX. Nombre des bassins, p. L. - Diverses classes de combustibles. Statistique, ouvriers employés, produits, salaire, p. LI. Importation étrangère. Machines mises en mouvement sur les exploitations, p. LII. Les combustibles minéraux, envisagés au point de vue de leur emploi, p. LIII. – Augmentation de l'extraction depuis 1789, p. LV. Répartition de l'extraction entre les départements, p. LVI. Emprunts fails à la production étrangère, p. LVII. Concurrence à l'intérieur; répartition de la bouille entre les diverses natures d'emploi, p. LVIII. — Usage relatis de la houille, suivant les départements. - Tourbe : son origine, p. LIX. - Son emploi, usage divers, p. LX. - l'sages å l'etranger, nombre d'ouvriers, salaires, p. LXI. - Production de 1853 à 1859. Rang des départements dans cette production. Frix di Térent de la houille, suivant les départements, p. LXII.-Sarfaces occupées par les tourbières, terres pyriteuses et alumineuses, nombre des concessions, leur répartition, p. LXII. Fer : son origine; l'abondance du fer, signe de prospérité nationale, p. LXIV. – Fabrication des rails de 1853 à 1859; classes do minerais; rendement relatif, p. LXV. - Gisements divers, p. LXVI. - Opérations auxquelles il convient de soumettre le minerai. — Nombre des mines et minières de 1847 à 1839.-Production de 1852 à 1859, p. LXVII. - Tableau de la production, p. LXVIII. - Production du ser dans les divers départemen's; prix divers, p. LXIX. Redevances aux propriétaires du sol en 1856, 1857 et 1858. Transformation du minerai en fonte, ser, acier, p. LXX.-- Usines en activité, p. LXXI. - Fonte au combustible végétal. - Fonte au combustible minéral, p. LXXII. Qualités du ser, p. LXXIII. Production relative du ser dans les départements, p. LXXIV.- Répartition de la fabrication des rails entre les départements, p. LXXV. Tôles : fabrication, p. LXXVI. Fer-blanc, p. LXXVII. Augmentation de la production du ser depuis quarante ans, p. LXXIX. -- Acier; ca légories, p. LXXX. Statistique des machines fonctionnant en France sur les voies serrées, les voies d'eau et dans les usines, p. LXXXIII. -- Antimoine, p. LXXXV.—Manganėse, p. LXXXVII. -Mines d'arsenic, p. LXXXVIII.-Mines de cuivre, p. LXXXIX. p. CX. Fabrication du cuivre : importation. Plomb argentisère, p. XCVI. Importation du plomb, p. XCVII. Tableau de la production de 1853 à 1858, p. XCIX. Exploitation de l'or et de l'argent en France, p. C. Influence des métaux précieux dans l'économie générale des peuples. – Entrée et sortie de l'or et de l'argent, p. CI. Zinc : son emploi, p. CII. · Gites connus en France, p. CIII. Sa consommation, p. CIV. – Elain; production, p. CVI. Graphite, Bitumes, p. CVIII. Mercure, Sel": son emploi, p. CXI. Impôt du sel, p. CXII. D'où provient le sel, p. CXIV. Production, p. CXVII. Soufre, p. CXIX. Carrières, p. CXXI. Ardoisières. Emplois de l'ardoise, p. CXXV. - Machines à vapeur. — Ardoisières de Port-Launay. Marbres. Enquête de 1848, p. CXXIX. Importation, exportation. Algérie, richesses minéralogiques. Mines concédées, p. CXXX. Mines en exploitation. — Valeur des produits, p. CXXXI. -- Lignes concédées. — Développement de leur trafic.- Des voies serrées en Algérie, p. CXXXII.- Carrières. — Marbres, p. CXXXII. Salines, Colonies françaises; la Martipique, p. CXXXIV. - La Guadeloupe. La Guyane. Cote d'Afrique. La Réunion. La Nouvelle-Calédonie, p. CXXXV. Des redevances des mines; mesures récentes, p. CXXXVI. Circulaire du 6 décembre 1860. Accidents dans les exploitations de 1853 à 1858, p. CXXXVII. DES VOIES DE COMMUNICATION ET DE TRANSPORT : CONCLUSIONS.-Rôle de l'Etat relativement aux voies de transport, P CXLI.- Aspirations et besoins des populations, p. CXLII. - Effet de l'abaissement des tariss sur la production et sur les recettes du Trésor public, p. CXLIII. - Enquéle métallurgique, p. CXLIV. - lofluence de l'abaissement des tarifs sur la propriété des manufactures et des mines, p. CXLVII. - Développement des trafics locaux, p. CXLXIX. — Importation des bouilles étrangères, p. CL. Tactique des compagnies favorable à l'importation étrangère, p. CLI. - Exemple, p. CLII. - Consommation de la bouille en France; force productive de cette contrée, Aperçu sur la condition des usines anglaises, p. CLIII. Parcours moindre en Angleterre qu'en France, p. CLIV. Résultats de l'abaissement des tarifs houillers sur la ligne du Nord, Augmentation du tonnage de la bouille sur les chemins de fer, p. CLVI. Augmentation des transports par suite de l'abaissement des péages sur les canaux, p. CLVII. Situation des bouillères vis-à-vis des Compagnies de chemins de ser. Contrats passés par les Compagnies de chemins de fer avec l'Etat, p. CLVJU, -Parallèle entre les transports de bouille anglaise et française, p. CLIX. – Prix des bouilles anglaise et française, p. CLX. Système de M. Léon Talabot, p. CLXI.-Système de M. Bartholony, p. CLXIII. - Tarifs circonstantiels, p. CLXIV.- Tarifs d’exportation, p. CLXV. S 5. P. CLII. p. CLV. - De l'industrie du cuivre et du zinc en France, p. CLXV. - Dé- Comilé des bouillères : objet de sa création. Comité des Crédit minier. · Tendances qui doivent animer ces Sociétés, p. CXCIV. – Résultats de leurs efforts. - Approvisionnement des usines assuré en temps de guerre, p. CXCV. – Indépendance sauvegardée vis-à-vis de l'étranger, p. CXCVI. — Consommation de la marine française en charbons indigènes. Marche progressive de l'esprit industriel. – Éducation professionnelle. Association des capitaux. — Usage des chèques se vulgarisant, p. CXCVII.-Crises monétaires conjurées. - Inconvénients des lois sur les partages et les successions contre-balancés. Liquidations des établissements industriels rendues moins fréquentes.—Warrants, prêts sur nantissement; Crédit affermi, débouchés accrus. Production zugmentée, p. CXCVIII. – Transports multipliés. - Dans quelle proportion? – Réformes partielles dans la législation, p. CXCIX. Conclusions, p. CC. PREMIÈRE PARTIE. CHAPITRE I. DES MINES. . Résutation de ce système, t. I, p. 3. – Opinion de Mirabeau, t. I, p. 9. – Syndicats de propriétaires, t. I, p. 10. - Opinion de Mirabeau, 1. I, p. 10. SECT. II. p. 11. P. 15. SYSTÈME FONDÉ SUR L'OCCUPATION. Droit d'occupation, t. I, Réfutation de la théorie de Turgot par Mirabeau, 1. I, p. 12. SYSTÈME DE LA DOMANIALITÉ DES MINES. - Attribution de la propriété des mines à l'État, t. I, p. 13. — Motifs à l'appui de cette attribution, t. I, p. 14 -Observation critique, t. I, Principales conséquences du système de la domanialité des mines, t. I, p. 17. - 1° Exploitation des mines par l'État, t. I, p. 17. – Objections, t. 1, p. 18.--2° Vente des mines aux enchères publiques et sur mise à prix au profit de l'État, t. I, p. 22. Objections, t. I, p. 23. 3° Location des mines au profit de l'Etat, t. I, p. 24. 40 Établissement sur les mines d'un impôt spécial. - Objections, t. I, p. 24.-5° Réserve au profit de l'Etat de la condition de rachat ou du droit de se porter actionnaire dans les Sociétés de mines, t. I, p. 25. SYSTÈME QUI CONSIDÈRE LES MINES NON CONCÉDÉES COMME DES CHOSES NULLIUS. Les mines non concédées n'appartiennent à personne, pas même à l'État, t. I, p. 28. - Ce système n'exclut pas le droit de l'État à une redevance sur les mines. - Ni le droit des propriétaires de la surface à la redevance tréfoncière, t. I, p. 29. — A la différence des mines, les minières et les carrières de constituent pas des choses nullius , t. I, p. 31. Principales conséquences du système que les mines non concédées sont des choses nullius, t. I, p. 32. SECT. IV. CHAPITRE II. DE LA LÉGISLATION CONCERNANT LE PRINCIPE DE LA PROPRIÉTÉ DES MINES. Fondement de l'ancienne législation française sur les mines, t. I, p. 34. - Loi des 12-29 juillet 1791. Observations critiques, t. I, p. 35. Instruction ministérielle du 18 messidor an IX, t. I, p. 38. Code Napoléon, t. 1, p. 39. — Loi du 21 avril 1810, t. I, p. 40, Le point de départ de la loi est la consécration du droit d'accession, t. I, p. 46. Contradiction et incohérence dans la loi, t. I, Le droit régalien est-il encore aujourd'hui en vigueur? t. I, p. 47. Résumé, t. I, p. 48. Loi belge du 11 mai 1837, t. I, p. 49. p. 45. |