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... Dépenses remboursables ..... 50,480 58 Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance Mémoire . 59 Dépenses des exercices clos Mémoire . 60 Rappel de dépenses payables sur revues antérieures à l'exercice 1906 et non ...
... Dépenses remboursables ..... 50,480 58 Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance Mémoire . 59 Dépenses des exercices clos Mémoire . 60 Rappel de dépenses payables sur revues antérieures à l'exercice 1906 et non ...
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... Dépenses des exercices clos ... Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance .. Payement d'arrérages de demi - soldes et pensions dé- rivées portant sur exercices clos . MINISTÈRE DU COMMERCE , DE L'INDUSTRIE , DES POSTES ...
... Dépenses des exercices clos ... Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance .. Payement d'arrérages de demi - soldes et pensions dé- rivées portant sur exercices clos . MINISTÈRE DU COMMERCE , DE L'INDUSTRIE , DES POSTES ...
Page 1505
... frais divers ...... Travaux neufs .... Acquisition du matériel devenu nécessaire par suite de l'achat des marines de Saint - Denis ... Personnel . 5 Dépenses des exercices clos ... 6 7 Dépenses des exercices périmés non frappées de ...
... frais divers ...... Travaux neufs .... Acquisition du matériel devenu nécessaire par suite de l'achat des marines de Saint - Denis ... Personnel . 5 Dépenses des exercices clos ... 6 7 Dépenses des exercices périmés non frappées de ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 29 décembre 29 juin Algérie annexé autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chapitre chemins de fer compagnie concessionnaire conseil général construction date décembre département Dépenses des exercices dépenses directes dépenses diverses dépenses indivises exercices clos FALLIÈRES février fonds de concours frais GASTON DOUMERGUE Idem Indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel kilogrammes l'administration centrale l'article l'avis du ministre l'État l'exécution du présent l'industrie l'instruction publique loi de finances loi du 11 LOUIS BARTHOU Matériel mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale postes préfet présent décret présente loi PRÉSIDENT prévues Produits Promulgué au Journal rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Restes à payer section seront Signé spéciaux Subvention tarif taxes télégraphes titre de fonds Torpilleurs Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon travaux publics