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France. DÉSIGNATION DES PRODUITS . MONTANT des recettes prévues . Produit des conversations téléphoniques . 2o PRODUITS DES POSTES , DES TÉLÉGRAPHES ET DES TÉLÉPHONES . Produits des postes . Produit net des taxes des correspondances ...
France. DÉSIGNATION DES PRODUITS . MONTANT des recettes prévues . Produit des conversations téléphoniques . 2o PRODUITS DES POSTES , DES TÉLÉGRAPHES ET DES TÉLÉPHONES . Produits des postes . Produit net des taxes des correspondances ...
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... Produits accessoires du service de trésorerie . Idem . hemboursement par les asiles publics d'aliénés des frais de ... Produits de monopoles et exploitations industrielles de 2,599,405,496 818,828,055 3,529,297,129 5,800 82,949,584 ...
... Produits accessoires du service de trésorerie . Idem . hemboursement par les asiles publics d'aliénés des frais de ... Produits de monopoles et exploitations industrielles de 2,599,405,496 818,828,055 3,529,297,129 5,800 82,949,584 ...
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France. DESIGNATION DES PRODUITS . SITUATE Évaluations des produits . Produits resultant des droits constata $ III . PRODUITS ET REVENTS 1 2 ° PRODU Produits encaissés par les receveurs des Domaines . Coupes ordinaires et extraordinaires ...
France. DESIGNATION DES PRODUITS . SITUATE Évaluations des produits . Produits resultant des droits constata $ III . PRODUITS ET REVENTS 1 2 ° PRODU Produits encaissés par les receveurs des Domaines . Coupes ordinaires et extraordinaires ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 29 décembre 29 juin Algérie annexé autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chapitre chemins de fer compagnie concessionnaire conseil général construction date décembre département Dépenses des exercices dépenses directes dépenses diverses dépenses indivises exercices clos FALLIÈRES février fonds de concours frais GASTON DOUMERGUE Idem Indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel kilogrammes l'administration centrale l'article l'avis du ministre l'État l'exécution du présent l'industrie l'instruction publique loi de finances loi du 11 LOUIS BARTHOU Matériel mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale postes préfet présent décret présente loi PRÉSIDENT prévues Produits Promulgué au Journal rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Restes à payer section seront Signé spéciaux Subvention tarif taxes télégraphes titre de fonds Torpilleurs Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon travaux publics