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... Bâtiments de la flotte ... 44,000,000 34 Constructions navales . - Matériel flottant de mobilisation . Achats ... bâtiments civils . 3,400,000 Salaires . 669,581 43 Travaux hydrauliques et bâtiments civils . grandes améliorations ...
... Bâtiments de la flotte ... 44,000,000 34 Constructions navales . - Matériel flottant de mobilisation . Achats ... bâtiments civils . 3,400,000 Salaires . 669,581 43 Travaux hydrauliques et bâtiments civils . grandes améliorations ...
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... bâtiments désignés à l'article 42. Le mètre carré de surface couverte : qua- rante - cinq francs ..... Abris pour voyageurs , aux arrêts . Le mètre carré de surface cou- verte vingt - cinq francs . Bâtiment en maçonnerie pour halles à ...
... bâtiments désignés à l'article 42. Le mètre carré de surface couverte : qua- rante - cinq francs ..... Abris pour voyageurs , aux arrêts . Le mètre carré de surface cou- verte vingt - cinq francs . Bâtiment en maçonnerie pour halles à ...
Page 2585
... Bâtiments de l'État . 14. Les bâtiments de d'État auront la priorité pour l'entrée au bassin sur tous les batiments de comm - rce ou de plaisance . Ces derniers devront conduire leurs travaux de manière à pouvoir évacuer la forme dans ...
... Bâtiments de l'État . 14. Les bâtiments de d'État auront la priorité pour l'entrée au bassin sur tous les batiments de comm - rce ou de plaisance . Ces derniers devront conduire leurs travaux de manière à pouvoir évacuer la forme dans ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 22 Juin 26 juillet Algérie août autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes chapitre chemins de fer ci-dessus compagnie concession Conseil d'État conseil général construction décembre déclaration d'utilité publique département Dépenses des exercices établissements exercices clos FALLIÈRES fonds de concours frais gare GASTON Doumergue Idem inséré au Bulletin Journal officiel juillet kilogrammes kilomètre l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'instruction publique largeur ligne loi de finances LOUIS BARTHOU marchandises matériel roulant mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce Personnel postes préfet présent décret PRÉSIDENT produits Promulgué au Journal rails rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE restant à payer rétrocessionnaire route nationale section seront Signé spéciaux stations Subvention tarif taxe télégraphes Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon transport travaux publics voie ferrée voitures voyageurs XII Série