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... diverses de la Cour des comptes .. Laboratoires . ( Matériel et dépenses diversés . ) . Allocations aux anciens ministres des cultes .. Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance .. Dépenses des exercices clos ...
... diverses de la Cour des comptes .. Laboratoires . ( Matériel et dépenses diversés . ) . Allocations aux anciens ministres des cultes .. Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance .. Dépenses des exercices clos ...
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... diverses 44,850 Matériel de l'administration centrale . 358,930 Impressions .. 2,193,400 Dépenses diverses de l'administration centrale 145,540 Frais de trésorerie 10,000 Traitements fixes des trésoriers - paycurs généraux et du ...
... diverses 44,850 Matériel de l'administration centrale . 358,930 Impressions .. 2,193,400 Dépenses diverses de l'administration centrale 145,540 Frais de trésorerie 10,000 Traitements fixes des trésoriers - paycurs généraux et du ...
Page 1671
... diverses à percer . 12 burins divers . 12 alésoirs divers , six à vingt - cinq millimètres ( o TM 006 à 5025 ) . 1 ... diverses : limes plates , bâtardes diverses ; limes demi - rondes diverses ; limes rondes diverses , limes feuilles de ...
... diverses à percer . 12 burins divers . 12 alésoirs divers , six à vingt - cinq millimètres ( o TM 006 à 5025 ) . 1 ... diverses : limes plates , bâtardes diverses ; limes demi - rondes diverses ; limes rondes diverses , limes feuilles de ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 22 Juin 26 juillet Algérie août autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes chapitre chemins de fer ci-dessus compagnie concession Conseil d'État conseil général construction décembre déclaration d'utilité publique département Dépenses des exercices établissements exercices clos FALLIÈRES fonds de concours frais gare GASTON Doumergue Idem inséré au Bulletin Journal officiel juillet kilogrammes kilomètre l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'instruction publique largeur ligne loi de finances LOUIS BARTHOU marchandises matériel roulant mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce Personnel postes préfet présent décret PRÉSIDENT produits Promulgué au Journal rails rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE restant à payer rétrocessionnaire route nationale section seront Signé spéciaux stations Subvention tarif taxe télégraphes Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon transport travaux publics voie ferrée voitures voyageurs XII Série