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... Frais de trésorerie . 1,666 52 Traitements fixes des trésoriers - payeurs généraux et du receyeur central de la Seine . 200,400 53 Frais de personnel et de matériel des trésoreries générales et de la recette centrale de la Seine 663,700 ...
... Frais de trésorerie . 1,666 52 Traitements fixes des trésoriers - payeurs généraux et du receyeur central de la Seine . 200,400 53 Frais de personnel et de matériel des trésoreries générales et de la recette centrale de la Seine 663,700 ...
Page 1459
... Frais de voyage , de déplacement et de représentation du Président de la République ... Dépenses administratives du ... Frais de trésorerie 10,000 51 Traitements fixes des trésoriers - paycurs généraux et du receveur cen- tral de ...
... Frais de voyage , de déplacement et de représentation du Président de la République ... Dépenses administratives du ... Frais de trésorerie 10,000 51 Traitements fixes des trésoriers - paycurs généraux et du receveur cen- tral de ...
Page 1507
... Frais des élections sénatoriales . 4 Frais relatifs à l'entretien des établissements thermaux et à la vente des eaux thermales . 5 ° Frais relatifs aux services d'hygiène ( salubrité , épidémies , service sanitaire maritime ) . 6o ...
... Frais des élections sénatoriales . 4 Frais relatifs à l'entretien des établissements thermaux et à la vente des eaux thermales . 5 ° Frais relatifs aux services d'hygiène ( salubrité , épidémies , service sanitaire maritime ) . 6o ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 29 décembre 29 juin Algérie annexé autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chapitre chemins de fer compagnie concessionnaire conseil général construction date décembre département Dépenses des exercices dépenses directes dépenses diverses dépenses indivises exercices clos FALLIÈRES février fonds de concours frais GASTON DOUMERGUE Idem Indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel kilogrammes l'administration centrale l'article l'avis du ministre l'État l'exécution du présent l'industrie l'instruction publique loi de finances loi du 11 LOUIS BARTHOU Matériel mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale postes préfet présent décret présente loi PRÉSIDENT prévues Produits Promulgué au Journal rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Restes à payer section seront Signé spéciaux Subvention tarif taxes télégraphes titre de fonds Torpilleurs Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon travaux publics