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... kilogrammes exclusivement . De 50 kilogrammes inclusivement à 1,000 Idem ...... kilogrammes exclusivement . De 10 kilogrammes inclusivement à 50 kilo- Idem ...... grammes exclusivement . De 5 kilogrammes inclusivement à 10 kilo- Idem ...
... kilogrammes exclusivement . De 50 kilogrammes inclusivement à 1,000 Idem ...... kilogrammes exclusivement . De 10 kilogrammes inclusivement à 50 kilo- Idem ...... grammes exclusivement . De 5 kilogrammes inclusivement à 10 kilo- Idem ...
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... kilogrammes ( 10 ' ) ; entre dix et vingt kilogrammes ( 10 et 20t ) , comme vingt kilogrammes ( 20 ' ) , etc. Toutefois , pour les excédents de bagages et de marchandises à grande vitesse , les coupures seront établies : 1o de zéro à ...
... kilogrammes ( 10 ' ) ; entre dix et vingt kilogrammes ( 10 et 20t ) , comme vingt kilogrammes ( 20 ' ) , etc. Toutefois , pour les excédents de bagages et de marchandises à grande vitesse , les coupures seront établies : 1o de zéro à ...
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... kilogrammes ( 1,000 ) . Les fractions de poids ne seront comptées , tant pour la grande que pour la petite vitesse , que par centième de tonne ou par dix kilogrammes ( 10 ) Ainsi , tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes ( o et ...
... kilogrammes ( 1,000 ) . Les fractions de poids ne seront comptées , tant pour la grande que pour la petite vitesse , que par centième de tonne ou par dix kilogrammes ( 10 ) Ainsi , tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes ( o et ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 29 décembre 29 juin Algérie annexé autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chapitre chemins de fer compagnie concessionnaire conseil général construction date décembre département Dépenses des exercices dépenses directes dépenses diverses dépenses indivises exercices clos FALLIÈRES février fonds de concours frais GASTON DOUMERGUE Idem Indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel kilogrammes l'administration centrale l'article l'avis du ministre l'État l'exécution du présent l'industrie l'instruction publique loi de finances loi du 11 LOUIS BARTHOU Matériel mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale postes préfet présent décret présente loi PRÉSIDENT prévues Produits Promulgué au Journal rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Restes à payer section seront Signé spéciaux Subvention tarif taxes télégraphes titre de fonds Torpilleurs Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon travaux publics