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... kilogrammes inclusivement à Idem ...... 2,000 kilogrammes exclusivement . 30 00 20 00 De 50 kilogrammes inclusivement à 1,000 Idem ...... kilogrammes exclusivement . 45 00 30 00 De 5 kilogrammes inclusivement à 10 kilo- Idem ...
... kilogrammes inclusivement à Idem ...... 2,000 kilogrammes exclusivement . 30 00 20 00 De 50 kilogrammes inclusivement à 1,000 Idem ...... kilogrammes exclusivement . 45 00 30 00 De 5 kilogrammes inclusivement à 10 kilo- Idem ...
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... kilogrammes ( 1,000 * ) .. Les fractions de poids ne seront comptées , tant pour la grande que pour la petite vitesse , que par centième de tonne ou par dix kilogrammes ( 10 ) . Ainsi tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes ( o ...
... kilogrammes ( 1,000 * ) .. Les fractions de poids ne seront comptées , tant pour la grande que pour la petite vitesse , que par centième de tonne ou par dix kilogrammes ( 10 ) . Ainsi tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes ( o ...
Page 2325
... kilogrammes ( 10 * ) ; entre dix et vingt kilogrammes ( 10 et 20 ) , comme vingt kilogrammes ( 20 ' ) , etc. Toutefois , pour les excédents de bagages et de marchandises à grande vitesse , les coupures seront établies : 1 ° de zéro à ...
... kilogrammes ( 10 * ) ; entre dix et vingt kilogrammes ( 10 et 20 ) , comme vingt kilogrammes ( 20 ' ) , etc. Toutefois , pour les excédents de bagages et de marchandises à grande vitesse , les coupures seront établies : 1 ° de zéro à ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 22 Juin 26 juillet Algérie août autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes chapitre chemins de fer ci-dessus compagnie concession Conseil d'État conseil général construction décembre déclaration d'utilité publique département Dépenses des exercices établissements exercices clos FALLIÈRES fonds de concours frais gare GASTON Doumergue Idem inséré au Bulletin Journal officiel juillet kilogrammes kilomètre l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'instruction publique largeur ligne loi de finances LOUIS BARTHOU marchandises matériel roulant mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce Personnel postes préfet présent décret PRÉSIDENT produits Promulgué au Journal rails rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE restant à payer rétrocessionnaire route nationale section seront Signé spéciaux stations Subvention tarif taxe télégraphes Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon transport travaux publics voie ferrée voitures voyageurs XII Série