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France. DESIGNATION DES PRODUITS . 2o PRODUITS DES POSTES , DES TÉLÉGRAPHES ET DES TÉLÉPHOnes . Produits des postes . Produit net des taxes des correspondances postales . Soldes des comptes avec les MONTANT des recettes prévues . offices ...
France. DESIGNATION DES PRODUITS . 2o PRODUITS DES POSTES , DES TÉLÉGRAPHES ET DES TÉLÉPHOnes . Produits des postes . Produit net des taxes des correspondances postales . Soldes des comptes avec les MONTANT des recettes prévues . offices ...
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France. DESIGNATION DES PRODUITS . Évaluations des produits . SITUATE ST Produits résultant des droits constaté S III . -- PRODUITS ET REVENUS 2 ° PRODUITS Produits encaissés par les receveurs des Domaines . ordinaires et extraordinaires ...
France. DESIGNATION DES PRODUITS . Évaluations des produits . SITUATE ST Produits résultant des droits constaté S III . -- PRODUITS ET REVENUS 2 ° PRODUITS Produits encaissés par les receveurs des Domaines . ordinaires et extraordinaires ...
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France. PRODUITS ET REVEnus . Fonds de concours pour dépenses d'intérêt public ..... Produit du prélèvement sur le pari mutuel en faveur de l'élevage TOTAL GÉNÉRAL des recettes d'ordre . GITUATIO Evaluations des produits . Produits ...
France. PRODUITS ET REVEnus . Fonds de concours pour dépenses d'intérêt public ..... Produit du prélèvement sur le pari mutuel en faveur de l'élevage TOTAL GÉNÉRAL des recettes d'ordre . GITUATIO Evaluations des produits . Produits ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 22 Juin 26 juillet Algérie août autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes chapitre chemins de fer ci-dessus compagnie concession Conseil d'État conseil général construction décembre déclaration d'utilité publique département Dépenses des exercices établissements exercices clos FALLIÈRES fonds de concours frais gare GASTON Doumergue Idem inséré au Bulletin Journal officiel juillet kilogrammes kilomètre l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'instruction publique largeur ligne loi de finances LOUIS BARTHOU marchandises matériel roulant mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce Personnel postes préfet présent décret PRÉSIDENT produits Promulgué au Journal rails rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE restant à payer rétrocessionnaire route nationale section seront Signé spéciaux stations Subvention tarif taxe télégraphes Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon transport travaux publics voie ferrée voitures voyageurs XII Série