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... Recettes diverses .. 3 Recettes sur exercices clos . 1 2 3 4 5 1 2 23 3 4 MONTANT DES RECETTES PRÉVUES par chapitre . par service . 683,000 75,640 758,640 Mémoire . MINISTÈRE DES COLONIES . CHEMIN DE PER ET PORT DE LA RÉUNION . Recettes ...
... Recettes diverses .. 3 Recettes sur exercices clos . 1 2 3 4 5 1 2 23 3 4 MONTANT DES RECETTES PRÉVUES par chapitre . par service . 683,000 75,640 758,640 Mémoire . MINISTÈRE DES COLONIES . CHEMIN DE PER ET PORT DE LA RÉUNION . Recettes ...
Page 1708
... recettes comprises entre dix et onze millions de francs ( 10 000,000 ′ et 11,000,000 ′ ) , de deux pour cent ( 2 p . 100 ) sur les recettes comprises entre onze et douze millions de francs ( 11,000,000 et 12,000,000 ៛ ) et de trois ...
... recettes comprises entre dix et onze millions de francs ( 10 000,000 ′ et 11,000,000 ′ ) , de deux pour cent ( 2 p . 100 ) sur les recettes comprises entre onze et douze millions de francs ( 11,000,000 et 12,000,000 ៛ ) et de trois ...
Page 2156
... Recettes en atténuation des dépenses de la dette flottante .... Excédent des recettes sur les dépenses de la Légion d'honneur . Versements des officiers remontés à titre onéreux ... TOTAL des recettes d'ordre en atténuation de dépenses ...
... Recettes en atténuation des dépenses de la dette flottante .... Excédent des recettes sur les dépenses de la Légion d'honneur . Versements des officiers remontés à titre onéreux ... TOTAL des recettes d'ordre en atténuation de dépenses ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 29 décembre 29 juin Algérie annexé autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chapitre chemins de fer compagnie concessionnaire conseil général construction date décembre département Dépenses des exercices dépenses directes dépenses diverses dépenses indivises exercices clos FALLIÈRES février fonds de concours frais GASTON DOUMERGUE Idem Indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel kilogrammes l'administration centrale l'article l'avis du ministre l'État l'exécution du présent l'industrie l'instruction publique loi de finances loi du 11 LOUIS BARTHOU Matériel mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale postes préfet présent décret présente loi PRÉSIDENT prévues Produits Promulgué au Journal rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Restes à payer section seront Signé spéciaux Subvention tarif taxes télégraphes titre de fonds Torpilleurs Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon travaux publics