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... spéciaux pour diverses cathédrales ... 15 Inspection et direction des travaux diocésains . 16 Secours pour églises et presbytères ... 17 Personnel des cultes protestants ... 18 Indemnités et secours aux deux églises protestantes . 19 ...
... spéciaux pour diverses cathédrales ... 15 Inspection et direction des travaux diocésains . 16 Secours pour églises et presbytères ... 17 Personnel des cultes protestants ... 18 Indemnités et secours aux deux églises protestantes . 19 ...
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... spéciaux d'agriculture .. Personnel enseignant des écoles nationales et des établissements 791,800 d'élevage . 613,500 13 14 Matériel de l'enseignement agricole et des établissements d'élevage .. Subventions à diverses institutions ...
... spéciaux d'agriculture .. Personnel enseignant des écoles nationales et des établissements 791,800 d'élevage . 613,500 13 14 Matériel de l'enseignement agricole et des établissements d'élevage .. Subventions à diverses institutions ...
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... spéciaux ouverts pour les dépenses d'exer- cices clos au budget de l'exercice courant , conformément à l'article 8 de la loi du 23 mai 1834 . TITRE IL . EXERCICES PÉRIMÉS . 2. Il est accordé aux ministres , sur l'exercice courant , pour ...
... spéciaux ouverts pour les dépenses d'exer- cices clos au budget de l'exercice courant , conformément à l'article 8 de la loi du 23 mai 1834 . TITRE IL . EXERCICES PÉRIMÉS . 2. Il est accordé aux ministres , sur l'exercice courant , pour ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 29 décembre 29 juin Algérie annexé autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes centimètres chapitre chemins de fer compagnie concessionnaire conseil général construction date décembre département Dépenses des exercices dépenses directes dépenses diverses dépenses indivises exercices clos FALLIÈRES février fonds de concours frais GASTON DOUMERGUE Idem Indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel kilogrammes l'administration centrale l'article l'avis du ministre l'État l'exécution du présent l'industrie l'instruction publique loi de finances loi du 11 LOUIS BARTHOU Matériel mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale postes préfet présent décret présente loi PRÉSIDENT prévues Produits Promulgué au Journal rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Restes à payer section seront Signé spéciaux Subvention tarif taxes télégraphes titre de fonds Torpilleurs Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon travaux publics