Nous terminerons ici nos observations sur la récidive. Nous avons successivement exposé les règles générales de cette matière, et les exceptions que la loi a posées quelquefois à ces règles. Nous avons parcouru le vaste champ des questions qu'elle a fait naître, en rattachant chaque solution à l'une de ces règles. Quelques difficultés relatives à la même matière se présenteront encore dans le cours de notre ouvrage; mais elles avaient trait plus particulièrement à d'autres chapitres, et nous avons cru devoir les у renvoyer. TABLE ANALYTIQUE DÉS MATIÈRES CONTENUES DANS LE PREMIER VOLUME. Achat d'effets mililaires. Voy. TRIBUNAUX MILITAIRES. 288. - Conditions à l'admission des parties civiles, Voyez DOMMAGES-INTÉRÊTS. - Aucun fait ne peut en être l'objet s'il n'a les Vos. Réctive, S Ministère public. ADMINISTRATION des biens des condamnés. Règles légales, 206 AME DES Aperçu historique, 240. -Caractère et qualiiés de celle peine, 239. - Code pénal. — Système de ce Code, 243 et suiv. Contributions indirectes. — Caractère de l'amende en cette ma- - Cumul. Les amendes ne peuvent se cumuler , 259. L'art. - Decès du condamné. - L'amende est-elle éteinte par le décès AMENDES. Douancs. Caractère de l'amende en matière de douanes, 232. Individuelle. Elle doit être appliquée à chacun des auteurs Code , 243. igine de celle peine, 238. Exceptions à l'égard des matières spéciales , 251. de ce principe, 251. appliquée hors des termes de la loi, 265. ne peuvent prononcer qu'une amende de police , 265. chambre peuvent : ervir de base à la récidive, 444. de 1832, est justiciable des tribunaux de police, 43. — Questiou de mesure de la peine pour usurpation de la largeur des che mins, 44. CIRCONSTANCES ATTÉNUANTES.-Etret de la déclaration de ces cir constances dans les cas de récidive , 431. - La déclaration de ces circonstances, en abaissant la peine ju:qu'aux peines correctionnelles, change-t-elle le caractère du fait ? 437. 19. -- Motifs de la réforme de 1832, 22. réforme, 25 et 26.-Principes distincts des deux Codes, 27 el 28. qu'une règle de compétence,31.-Dans quels cas les délits com. mis par les militaires sont justiciables des tribunaux ordinaires, 65 et suiv. -- A qui de la Cour d'assises ou du jury apparvient-il de déclarer l'existence de la récidive ? 419. Voy. Cour d'assises, Tribunaux maritimes, Tribunaux mili taires. COMPTE RENDU des audiences ou des séances législatives.--- Dispo sition spéciale relative à la récidive (le ce delii, 465.- Comment cellcrécidive se forine-l-elle, 461.-Exception au droit comunn, 462. CONDAMNATION AUX FRAIS. Voy. Frais de justice. CONDAMNATIONS PÉCUNIAIRES , 233.-Voy. Amendes, frais, resti tulions civiles. ConfiscaTION GÉNÉRALE.—Abolition, 266. ConfiscATION SPÉCIALE.—Maintenue, 266.-Son caractère pénal, 27.— Il faut qu'e.le soit autorisée par un texte formel, 267,Elle ne peut être convertie en une peine pécuniaire , 267.-Eile est la suite d'une condamnation pénale, 268.- Dans quels cas elle est prononcée , 269. CONTRAVENTIONS. — Division des crimes, délits et contraventions, 29. Conseils DE GUERRE. Voy. Tribunaux militaires. CONTRAINTE PAR CORPS.—Caractère.—Simple moyen d'exécution, 377. — Avis du conseil d'état du 15 nov. 1832, 379. -- Ainsi la contrainte ne peut élre considérée comme une mesure repressive, 380. - Code pénal.-Système, 300 et suiv. Condamnations d: moins de 30 fr., doivent-elles donner lieu à la contrainte? 363. - Quel doit être le terme de la contrainte, quand le condamné à moins de 300 fr. ne peut justifier de son insolvabilité, 370 et suiv. - Condamnation de plus de 300 francs.-Mesure de la contrainte, 369. – D: plein droit.-Dans quels cas, 375. Durée.-Fixation d'après la quotité de la dette, 366.- Dans le cas où la delle n'excède pas 300 fr., 370.- La durée doit être déterminée par le jugement, 375. - Formes.-Erécution, 331.—Le receveur de l'enregs renient at-il le droit cxclusif de requérir la contrainte ? 382. Les particuliers peuvent-ils se servir des mêmes formes ? 383. - Frais d'exécution.-Faut-il comprendre ces frais dans la somme de ceux qui doivent servir à fixer la délenlion ? 376. Insolvabilité. - Les condamnés à la requête des particuliers peuvent être élargis , en prouvant leur insolvabilité, 364. - Le condamné, dont l'insolvabilité est constatée, peut obtenir son élargissement avant le délai fixé par la loi, 381. - Institution , 359. Lieux de détentions, 383. Tom. I. uctère légal, 429. Les condamnations émanées er: change-t-elle elles, crimes, délits et contrarestians at 931.- Vans quels cas les ditulis siciables des tribunaus 30 |