Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, Volume 2Amyot, 1864 - Congress of Vienna |
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Page 1446
... Impériale et Royale ' . Vienne , le 11 juin 1815 . Signé Metternich . N ° 4. Circulaire du prince de Metternich aux Plénipotentiaires des États et villes libres confédérés . Le ministre d'État des conférences et des affaires étrangères ...
... Impériale et Royale ' . Vienne , le 11 juin 1815 . Signé Metternich . N ° 4. Circulaire du prince de Metternich aux Plénipotentiaires des États et villes libres confédérés . Le ministre d'État des conférences et des affaires étrangères ...
Page 1447
... Impériale et Royale a cru que ce qui a été arrêté dans la séance d'hier ne l'auto- risait pas à procéder à l'échange de ces actes ; il s'est en conséquence borné à donner aux plénipotentiaires la réponse ci - jointe1 . L'acte d ...
... Impériale et Royale a cru que ce qui a été arrêté dans la séance d'hier ne l'auto- risait pas à procéder à l'échange de ces actes ; il s'est en conséquence borné à donner aux plénipotentiaires la réponse ci - jointe1 . L'acte d ...
Page 1449
... étant trop volu- mineux pour être communiqué à chacun de MM . les plénipotentiaires en particulier , se trouvera déposé , à dater du 20 de ce mois , à la chan- cellerie de Cour et d'État de Sa Majesté Impériale et 13 JUIN 1815 . 1449.
... étant trop volu- mineux pour être communiqué à chacun de MM . les plénipotentiaires en particulier , se trouvera déposé , à dater du 20 de ce mois , à la chan- cellerie de Cour et d'État de Sa Majesté Impériale et 13 JUIN 1815 . 1449.
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... Impériale et Royale apostolique , où Monsieur ....... voudra bien en prendre connaissance , pour en faire son rapport et mettre sous les yeux de Son Altesse sérénissime le prince l'invitation contenue dans ledit article CXIX d'accéder à ...
... Impériale et Royale apostolique , où Monsieur ....... voudra bien en prendre connaissance , pour en faire son rapport et mettre sous les yeux de Son Altesse sérénissime le prince l'invitation contenue dans ledit article CXIX d'accéder à ...
Page 1452
... impériale et royale , une com- mission particulière , chargée de connaître des affaires de l'Allemagne , de les discuter et de les régler , avait été constituée , je présentais , le 17 novembre de l'année passée 1814 , à S. A. le prince ...
... impériale et royale , une com- mission particulière , chargée de connaître des affaires de l'Allemagne , de les discuter et de les régler , avait été constituée , je présentais , le 17 novembre de l'année passée 1814 , à S. A. le prince ...
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Common terms and phrases
20 novembre Annexe armées arrangements autrichien bailliage baron Bavière canton de Genève Capo d'Istria Castlereagh cédés cession commissaires Commission commun comte Confédération Conférence conformément Congrès de Vienne d'après déclaration diète dispositions districts duc de Wellington duché duché de Bouillon duché de Varsovie États forteresse Francfort frontières garantie général gouvernement grand-duc de Hesse grand-duc de Luxembourg Grande-Bretagne guerre Hardenberg Humboldt Impériale et Royale l'acte du Congrès l'Allemagne l'armée l'article l'état l'Europe l'ordre lesdits liquidation médiatisés ment militaire millions ministres négociations paix payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. possession présent Traité présente Convention prince de Hardenberg prince de Metternich principes protocole Prusse prussienne Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès réclamations régler relativement rentes reste réunis Rhin Royale Apostolique royaume royaume-uni Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Britannique S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Très-Chrétienne Sardaigne Saxe séance seront Signé soussigné souveraineté stipulations territoire tion troupes Wessenberg
Popular passages
Page 1717 - ... dans le terme de deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre de l'an de grâce 1815.
Page 1548 - Art. 2. — En conséquence, le seul principe en vigueur, soit entre lesdits gouvernements, soit entre leurs sujets, sera celui de se rendre réciproquement service, de se témoigner par une bienveillance inaltérable l'affection mutuelle dont ils doivent être animés, de ne se considérer tous que comme membres d'une même nation chrétienne, les trois princes alliés ne s'envisageant eux-mêmes que comme délégués par la Providence pour gouverner trois branches d'une même famille, savoir...
Page 1519 - Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Page 1746 - Aix-la-Chapelle dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce 1818.
Page 1598 - ... du canton de Genève , au nord par celui du canton de Vaud, à l'ouest par le cours de la Versoix et par une ligne qui renferme les communes de Collex-Bassy et Meyrin , en laissant la commune de Ferney à la France, sera cédée à la confédération helvétique, pour être réunie au canton de Genève. La ligne des douanes françaises sera placée à l'ouest du Jura, de manière, que tout le pays de Gex se trouve hors de cette ligne.
Page 1548 - Providence pour gouverner trois branches d'une môme famille, savoir : l'Autriche, la Prusse et la Russie; confessant ainsi que la nation chrétienne, dont eux et leurs peuples font partie, n'a réellement d'autre souverain que celui à qui seul appartient en propriété la puissance, parce qu'en lui seul se trouvent tous les trésors de l'amour, de la science et de la sagesse infinie, c'est-à-dire, Dieu, notre divin sauveur JésusChrist, le Verbe du Très-Haut, la parole de vie.
Page 1638 - ... de renouveler , à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe.
Page 1788 - Traité de ce jour. Ils seront ratifiés, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs les ont signés et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Page 1760 - Les souverains, en formant cette union auguste, ont regardé comme sa base fondamentale leur invariable résolution de ne jamais s'écarter ni entre eux, ni dans leurs relations avec d'autres états, de l'observation la plus stricte des principes du droit des gens, principes qui, dans leur application à un état de paix permanent , peuvent seuls garantir efficacement l'indépendance de chaque gouvernement , et la stabilité de l'association générale.
Page 1826 - Les dispositions des art. 108 jusqu'au 117 inclusivement de l'acte général du congrès de Vienne, relatives à la libre navigation des fleuves et rivières navigables , seront appliquées aux fleuves et rivières navigables qui séparent ou traversent à la fois le territoire belge et le territoire hollandais.