4. Matériel des archives de l'Empire. 7. Ouvrages d'art et décoration d'édifices publics. 9. Exposition des œuvres des artistes vivants. 10. Théâtres impériaux, subventions, etc. 11. Souscriptions. 12. Encouragements et secours aux auteurs dramatiques, aux artistes, etc. 13. Monuments historiques. 14. Personnel des bâtiments civils. 15. Entretien des bâtiments civils. 16. Constructions et grosses réparations. 17. Haras et dépôts d'étalons. 18. Remonte des haras et encouragements. 19. Dépenses des exercices périmés. 20. Dépenses des exercices clos. Légion d'honneur. (Chapitre unique.) FRAIS DE RÉGIE, DE PERCEPTION ET D'EXPLOITATION DES IMPOTS ET REVENUS PUBLICS MINISTÈRE DES FINANCES Administration des contributions directes. Service administratif des contributions directes et autres taxes dans les départements. 40. Personnel. 41. Dépenses diverses. § 2. Cadastre. 42. Frais d'arpentage et d'expertise. - Dépenses à la charge du bud get de l'État. 43. Frais de mutations cadastrales. 83.Frais de perception des contributions directes et autres taxes. 44. Remises aux percepteurs, indemnités aux porteurs de contraintes et frais judiciaires. 45. Secours aux percepteurs réformés, aux veuves et orphelins de percepteurs. ADMINISTRATION DE L'Enregistrement, des DOMAINES ET DU TIMBRE Service administratif de perception et d'exploitation dans les départements 46. Personnel. 47. Matériel. 48. Dépenses diverses. ADMINISTRATION DES FORÊTS. Service administratif et de surveillance dans les départements. 49. Personnel. 50. Matériel. 51. Dépenses diverses. ADMINISTRATION DES DOUANES Service administratif de perception et d'exploitation dans les départements 52. Personnel. 53. Matériel. 54. Dépenses diverses. 55. Dépenses du service des douanes en Algérie. ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES Service administratif de perception et d'exploitation dans les départements. 56. Personnel. 57. Matériel. 58. Dépenses diverses. 59. Avances recouvrables. ADMINISTRATION DES MANUFACTURES DE L'ÉTAT (TABACS ET POUDRES A FEU.) Frais de régie et d'exploitation dans les départements. 60. Personnel. 61. Matériel. 62. Dépenses diverses. 63. Avances recouvrables. 64. Achats et transports. 65. Dépenses du service des tabacs en Algérie. ADMINISTRATION DES POSTES Service administratif de perception et d'exploitation dans les départements. 66. Personnel. 67. Matériel. 68. Dépenses diverses. 69. Subventions. Remboursement et restitutions, non-valeurs, primes et escomptes. 70. Dégrèvements et non-valeurs sur les taxes perçues en vertu de rôles. 71. Remboursements sur produits indirects et divers. 72. Répartitions de produits d'amendes, saisies et confiscations attribués à divers. 73. Primes à l'exportation de marchandises. 74. Escomptes sur divers droits. 3. Frais de rédaction et d'administration du Journal officiel. MINISTÈRE DES FINANCES Contributions directes, taxes perçues en vertu de rôles spéciaux d'imposi tions extraordinaires départementales et communales. 1. Rôles spéciaux. Impression et confection. MINISTÈRE DE LA GUERRE ET GOUVERNEMENT GÉNÉRAL DE L'ALGÉRIE Dépenses du gouvernement général de l'Algérie. 1. Administration centrale. 2. Colonisation et topographie. 3. Travaux publics. MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE 1. Dépenses de l'instruction primaire imputables sur les fonds départementaux. 2. Dépenses de l'instruction primaire imputables sur les produits spéciaux des écoles normales primaires. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE 1. Secours spéciaux pour pertes matérielles et événements malheureux. 2. Frais de surveillance des sociétés et établissements divers. MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS 1. Contrôle et surveillance des chemins de fer concédés. Poissy. Typ. Arbieu, Lejay ct C• F. AMYOT. 8, RUE DE LA PAIX, A PARIS. mée Prussienne en 1870. 4 volume in-12. . Les origines de l'armée prussienne. 4 fr. 5.0 Sa réorganisation après la paix de Tilsitt, en 4 807, - Le général Scharnhorst. - La Landwehr. Réorganisation de l'armée prussienne en 1860. diminution des charges imposées à la !andwehr. Accroissement de l'armée active el - Formation de l'armée en temps de paix et sur pied de guerre. en 1866. - Rapidité des mouvements de l'armée prussienne, en Autrichiens. 4866. Elle surprend partout les Le recensement territorial. - Organisation militaire de l'Allemagne du Nord. volontaires d'un an. - Les hospitaliers volontaires. - Les ANNEXE - Répartition en temps de paix (Friedens formation) de l'Allemagne du Nord. - Loi sur le service militaire du 9 novembre 4867. e volume, plein d'actualité, contient sur l'organisation de l'armée prussienne les détails les plus ssants puisés aux sources officielles. Favorite d'un roi de Prusse, la Comtesse de Lichtenau et Frédéric-Guillaume II -L'Allemagne sous la République. La Confédération du Rhin sous Napoléon Ier, par Un intérieur de famille à Potsdam. - Le maître de chapelle allemand (1754-1775). liers de l'ordre Teutonique. Les deux premiers rois 1700-1740). La famille Enke à Paris. - Le prince royal à Berlin (1775-1780). Les cours galantes de l'Allemagne. Histoire des idées et des inours (4750-4789) Le cabinet de Berlin. - Politique de Frederic Guillaume II. - Les premières impressions de la révolution française (1785-4792) - Alliance passagère de la Prusse et de l'Autriche. Ministère des affaires étrangères sous le général Dumouriez. - Théorie de la corruption. - Annexion du margraviat de Bayreuth et d'Anspach à la Prnsse. - Le baron de Hardenberg (4794-4792). Campagne des Prussiens en France. Négociation de Spa apres Valmy. Neutralité de la Prusse. (août à novembre 4792). Les subsides d'Angleterre. Mme Rietz. Bâle (4794-4796). L'avènement de Frédéric-Guillaume III. -- Sa politique à l'égard de l'Autriche et de - Le traité de Berlin, par M. Julian KLACZKO. 1 volume in-8.... ive des États européens, depuis le congres de Vienne, par le vicomte de BLAU-T VASSY - Suède et Norvége. Danemark. Pruss. I volume in So mée française en 1862. 18 édition. 1 volume in-8°. publique américaine. par BnowASON, traduit par le comte de LUBERSAC. me in-S. 3 fr. |