Table des traités entre la France et les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie jusqu'à nos jours: suivie d'un recueil de traités et actes diplomatiques qui n'ont pas encore vu le jour, Volume 1Chez J. Decker, 1802 - Europe |
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Acte d'accession Acte de garantie Alsace Août articles séparés ARTICULUS Avril bâtimens cafu cession commerce comte conclu confiliarius consul Convention pour l'abolition Convention signée couronne Czars d'Alsace d'aubaine Danemarck Déc Déclaration duc de Lorraine duché duché de Bar duché de Lithuanie DUMONT états Févr fœdus Fran fuæ Majeftatis fuæ Regiæ Majeftatis fuam fuarum Czarearum Majeftatum funt guerre impériale Impr inter Janv Juillet Juin l'électeur l'Empereur l'Espagne ladite ledit LÉONARD lesdits Lettres patentes Louis XIV magni domini maison de Lorraine Majesté très-chrétienne Majestés czariennes marchandises Mars MARTENS Mayence ministres noftra omni paix de Ryswick Palatin Pologne Poloniæ pourront préliminaires présent traité prince Provinces-unies Prusse quæ ratifié réciproque république de Gênes République françoise revêtue de Lettres royale royaume de Tripoli Russie Sardaigne Sept sera sérénissime seront subsides Suède sujets tems tion Traité d'alliance traité d'union Traité de paix Traité définitif Tripoli vaisseaux vero WENCK