L'éditeur voulant s'associer complétement à la pensée qui a inspiré la Codification générale de la législation française, et mettre chaque code à la portée de toutes les classes, a décidé que le prix en serait invariablement fixé, pour les codes de deux feuilles ou 64 pages, à ..
Et, pour tous les codes excédant deux feuilles, le prix de chaque feuille en sus est fixé à
Ainsi, en résumé, un code de deux feuilles ou
Un code de trois feuilles ou 96 pages.
Un code de quatre feuilles ou 128 pages.
Des dépôts de tous les codes peuvent être établis, dès ce moment, dans tous les chefs-lieux d'arrondissement. L'éditeur traitera au comptant avec ceux qui voudraient se charger de ce dépôt, à des conditions favorables.
Nous donnons ci-après le tableau des principaux codes relatifs au ministère de l'agriculture et du commerce.
Ministère de l'agriculture et du commerce
1° Code organique de l'administration de l'agriculture et du commerce.
2" Code du travail des enfants dans les manufactures. 3o Code de la Bourse.
4o Code du commerçant et du négociant.
5" Code du fabricant et de l'ouvrier.
6° Code des sociétés commerciales.
7° Code des assurances.
8° Code de la marine marchande.
9o Code des brevets d'invention.
10° Code des arts et métiers et des écoles de commerce.
11° Code des poids et mesures.
12o Code des travaux publics. 13o Code des ponts-et-chaussées.
14° Code des mines.
15° Code des servitudes publiques et de l'expropriation pour cause d'utilité publique.
Paris. prime par Bethune et Plon