 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1". Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur d'Autriche et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, leurs héritiers et successeurs,... | |
 | France - 1807 - 576 pages
...avoir échangé leurs pleins- pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans: Art. Ier. «Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications...amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français , Rpi d'Italie , et SM l'Empereur de toutes les Russies. II. Toutes les hostilités cesseront immédiatement... | |
 | Europe - 1807 - 476 pages
...i , ч Art. Ier. Il y aura, i compter du jour de l'échange des ratifications du prêtent t/aité, paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des..., Roi d'Italie, et S. M. l'Empereur de toutes les Ruffies. II. Toutes les hoftilités cefferont immédiatement, départ et d'autre , fur terre et fur... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 778 pages
...échangé leurs pleinspouvoin respectifs, sont convenus des articles suivant»: , . AR TI A»'*. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie et S. Mle Roi de Prusse. ART. IL. ittm. La... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 776 pages
...articles suivans: «" ' * •t . , A HT. I. Ilya,nra à compter du jour de l'échange des rati «lions du présent traité, paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et &M. l'Empereur, de toutes les llussieft. ART, IT. Toutes les hostilités cesseront immédiatement,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1809 - 756 pages
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivants : ART. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM L'EMPEREUK DES FRANÇAIS, Roi D'!TALIE, PKOTKCTEUR DE .LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, et SM l'Empereur... | |
 | France - Law - 1810 - 450 pages
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivans : ART. I ." Il y aura , à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre sa Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin,... | |
 | France - France - 1813 - 770 pages
...échangés leur» pleins-pouvoirs respectifs, sont convenus des article» suivans: Art. 1er. Il y aura, & compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite, entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russie».... | |
 | France - France - 1816 - 776 pages
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivans : Art. 1er. Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté Гетарегепг des Français,, roi d'Italie, protecteur de la confédération... | |
 | Geography - 1809 - 486 pages
...d'Autriche, et propriétaire d'un régiment de hussards à son «er vice. •Art. I. i' II y aura, « compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et ainitio entre SM I'EMFBAEVR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN,... | |
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Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur... 
