Bade, Belgique, Danemark, Espagne, France, Hesse, Italie, Pays-Bas,
Portugal, Prusse, Suisse, Wurtemberg. Convention. Blessés en
campagne. 22 août 1864..

Autriche, Bade, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France,
Grèce, Hambourg, Hanovre, Italie, Pays-Bas, Portugal, Prusse,
Russie, Saxe-Royale, Suède, Turquie, Wurtemberg. Convention
télégraphique internationale. - 17 mai 1865..

-

Belgique, France, Italie. Convention monétaire. - 23 décembre 1865.
Autriche, Bade, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France,
Grèce, Hambourg, Italie, Pays-Bas, Portugal, Prusse, Russie, Suède,
Turquie, Wurtemberg. Art. add. Conv. télégraph. du 17 mai 1865.
- 8 avril 1867..

-

Autriche, Bade, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France,
Grande-Bretagne, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Perse,
Portugal, Roumanie, Russie, Serbie, Suède, Turquie, Wurtemberg.
Acte. Modificat. à conv. télégr, du 17 mai 1865. - 21 juillet 1868.. 69 I 176
Allemagne-du-Nord. (Voir plus bas PRUSSE.)

-

Bade. Conv. Continuation de chemins de fer. - 24 septembre 1862... 64 III 233
Péage sur chemins de fer.

-

27 mars 1863.........

---

-

352
II 722

Bavière. Conv. Navigation sur le lac de Constance. - 22 sept. 1867. 70

73
11 décembre 1862... 64 III 327
337

Convention. Poste. 17 décembre 1862...

-

69 IV 1435

-

25 août 1864.

-

18 juillet 1828.

30 juin 1864.....

Etablissement des nationaux.

Traité. Commerce.

30 juin 1864.
30 juin 1864.

Italie. Extension des traités de la Sardaigne à l'Italie. 11 août 1862. 64 III 325

Extension du droit d'aubaine..- 11 août 1862....

-

--

-

Conv. Séparation de la Mense de Côme. 30 novembre 1862.
Extradition. 20 septembre 1866....

326

15 octobre 1869

22 juillet 1868...

22 juillet 1868.

22 juillet 1868..

Conv. Chemin de fer du Saint-Gothard.

Japon. Traité d'amitié et de commerce.

Pays-Bas. Traité de commerce. 22 novembre 1862..

--

-

63 I 370

Conv. Consulats suisses aux Indes. 19 janvier 1863.... 64 III

Prusse. Traité de commerce et de douanes. 13 mai 1869.
Convention littéraire. 13 mai 1869...
Dispositions. Art. 5. Idem. - 27 août 1869.

Belgique, France, Prusse. Convention. 30 juin 1858..

Grèce, Turquie: Convention. 29 juillet 1859..

Russie, Turquie. Convention...

Autriche, Principaulės, Serbie, Turquie. Convention.

France, Luxembourg. Déclaration. Echange avec le Luxembourg.

1er février 1863...

Belgique, France. Déclaration. Taxe. 11 avril 1863.

France, Pays-Bas, Déclaration. 31 août 1863.....

Perse, Turquie. Convention. Etablissement.

France, Suisse. Convention. 1er décembre 1863...

Grande-Bretagne, Turquie. Convention. Prolongation à Bassorah

9 décembre 1863..

Conventions (Suite)

-

-

Espagne, France. Déclaration. Entre l'Espagne et l'Algérie. — 24 dė-
cempre 1863..

Brésil, France, Haïti, Portugal. Convent. Télégraphie transatlantique.

-

16 mai 1864..

-

7 août 1864.

Grèce, Turquie. Convention.
Grande-Bretagne, Turquie. Convention, Communication avec l'Inde. —
3 septembre 1864..

France, Espagne, Portugal. Déclaration. Taxes.-10 septembre 1864.
France, Prusse. Convention. 27 décembre 1864..
Bade, France. Convention. 27 décembre 1864..
Danemark. Accession à 16 mai 1864. — 10 mai 1865...
Télégraphie internationale. Convention. ·

-

---

17 mai 1885..

Autriche, Principautés-Unies. Convention. - 22 mai 1865.
Grande-Bretagne, Perse. Convention.

France, Belgique. Déclaration.

Turquie. Accession à 17 mai 1863. — 6 décembre 1865...

-

Russie. Accession pour la Sibérie à 17 mai 1865.

24 janvier 1867.. 67 III 1093
Télégraphie internationale. Art. addit. à 17 mai 1865. — 8 avril 1867.
Turquie. Accession à 17 mai 1865. 19 février 1869...

-

-

IV 1409
68 III 1031

Allemagne-du-Nord, France. Arrangement. 21 juillet 1868....... 69 I 201
Télégraphie internationale. Modific. à 17 mai 1865. · 21 juillet 1868.

Autriche, France, Italie, Suisse. Arrang. Taxes. 22 juillet 1868...

176

204

207

Autriche, France, Serbie, Suisse, Turquie. Arrang.
Autriche, Itatie. Arrangement. Taxes. 24 juillet 1868.....
Roumanie, Russie. Convention. 20 août 1868....
Allemagne du Nord, Autriche, Bade, Bavière, Pays-Bas, Wurtemberg.
Traité...

France, Italie. Déclaration. Taxes.
Autriche, France, Italie, Suisse. Déclaration. Taxes.

France, Italie. Declaration.
Brésil, France, Haïti, Italie, Portugal. Protocole. Conv. du 16 mai 1864.
- 31 août 1869...

-

-

644

IV 1438

1478

70 I 313

-

France, Luxembourg. Déclaration. Taxes.
Allemagne, France. Conv. Rétablissement des télégr.-2 février 1871. 72
Règl. Service de Paris à Versailles.-2 fév. 1871.

II 396
IV 1457

États-Unis, Grande-Bretagne. Traité. Suppression. - 7 avril 1862..... 62 III 9
Art. additionnel. Idem.-17 février 1863. 63

France. Convention financière. - 4 avril 1868....

61 IV 8

68 IV 1668

Grande-Bretagne. Conv. Propriété des biens-fonds. -10 octobre 1863, 64
Italie. Traitė. Amitié, commerce et navigation.

8 septembre 1868.. 73 II 475

Autriche, France, Serbie, Suisse. Télégraphes.
Déclarations.

-

-

22 juillet 1868.... 69 1 206

73 III 82

Congrès de Paris. Maritime. 16 avril 1856...
Allemagne, Autriche, Bade, etc. Taxes télégraphiques.— 22 juillet 1868. 69 1
Protocoles.

France, Russie. Reconstruction de la coupole du Saint-Sépulcre.
5 septembre 1862.....

France. Droit de propriété immobilière en Turquie.
Montenegro. Régularisation de la principautė.

--

204

63 III 80

9 juin 1868... 68 IV 1678
3 mai 1864..
67 I
Confirmation de 3 mai 1864. 24 octobre 1866...

---

8 septembre 1862..
Syrie. Protocole de Paris. Du 19 février an 15 mars 1861...

Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Sardaigne. Traitė
de Paris. 30 mars 1856.....

-

Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Sardaigne.
Convention dite des Détroits. 30 mars 1856....
Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Sardaigne. Acte
definitif. Nouvelle frontière en Bessarabie entre la Russie et la
Turquie. 11 avril 1867 ..

Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Sardaigne. Traitė.
Delimitation en Bessarabie, de l'Ile-des-Serpents et du delta du
Danube. 19 juin 1857...
Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Sardaigne. Traité.
19 août 1858...
Principautés-Danubiennes.

-

Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie. Convention.
Répression des troubles en Syrie. - 5 septembre 1860............. 61
Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie. Convention.
15 mars 1861.......
Prolongation de l'occupation de Syrie.
Autriche, Principautés-Unies, Serbie. Convention télégraphique.
16 juin 1862...

-

Autriche, France, Grande-Bretagne, Italie, Prusse, Russie. Acte add.
à conv. du 19 août 1858. Principautés. 28 juin 1864..

-

Traités (Suite)

--

Autriche, Bade, Bavière. Belgique, Danemark, Espagne, France, Grèce,
Hambourg, Hanovre, Italie, Pays-Bas, Portugal, Prusse, Russie,
Saxe-Royale, Suède, Suisse, Wurtemberg. Convention télégraphique
internationale. - 17 mai 1863

-

Autriche, France, Grande-Bretagne, Italie, Prusse, Russie. Acte de na-
2 novembre 1865...
vigation du Danube.
Autriche, Bade, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grèce,
Hambourg, Italie, Pays-Bas. Portugal, Prusse, Russie, Suède,
Suisse, Wurtemberg. Art. add. Conv. télégraphique du 17 mai 1863.
- 8 avril 1867..

66 I 17

'73 III 132

67 IV 1409

68

-

1669

Autriche, France, Gr.-Bretagne, Italie, Prusse (Allemagne du Nord),

30 avril 1868....

Conv. Emprunt. Navigation du Danube.

Autriche, Bade, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France,

Grande-Bretagne, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Perse,

Portugal, Roumanie, Russie, Serbie, Suède, Suisse, Wurtemberg.

25 juillet 1868..... 69 I

Acte. Modific, à conv. télégr. du 17 mai 1863.

Allemagne, Autriche, France, Grande-Bretagne, Italie, Russie. Traité

portant modif. du Traité de Paris du 30 mars 1856.- 13 mars 1871. 73 III 374

Autriche. Traité de commerce et navigation.

Belgique. Traité de commerce.

-

-

-

22 mai 1862

10 octobre 1861.....

Traité. Rachat du péage de l'Escaut.'- 16 juillet 1863..... 63

Bréme, Traité de commerce. 27 septembre 1862..

176

63

63 I

64 IV 169

29 avril 1861.
Grande-Bretagne. Traité de commerce et navigat.
Conv. Prolong, du télégr. à Bassorah.-9 déc. 1863. 64 III
Conv. Télégraphe avec l'Inde. 3 septembre 1864. 65 I

Pays-Bas. Traité de navigation et de commerce.

Perse. Convention. Etablissement du télégraphe.- 28 novembre 1863.

-

Prusse. Traité de commerce. 20 mars 1862.

Russie. Conv. Navires de guerre dans la mer Noire.

-

Convention télégraphique.

Traité de commerce.

-

3 février 1862....

Conv. Abolit. de la conv. du 30 mars 1856.

Valachie. Capitulation de Nicopolis.

-

1393....

Capitulation d'Andrinople. — 1460.

---