73 II 773

25 nov. 1869. 70

Italie, Suisse. Convention. Saint-Gothard. 15 octobre 1869.......
Belgique. France. Convention. Dunkerque à Furnes.
Convention. Anzin à Péruwelz.

18 mars 1870....

-

Belgique. Traité. Rachat du péage de l'Escaut. 16 juillet 1863...... 63
Bolivie. Traité. Amitié, commerce et extradition. 27 mars 1867.... 69
France. Convention d'extradition. 11 avril 1860..

725

IV 408 III 1014

61

France. Organisation municipale française, à Shangaï. - 14 avril 1863. 69

Articles additionnels. Traité supplém. - 28 juillet 1868... 73

France. Traité. Amitié et commerce.

24 septembre 1844....
Traité de Tientsin. Commerce et navigation. -
Traité supplémentaire. 27 juin 1858.....

Règlements commerciaux. 24 novembre 1858..

Convention additionnelle à 27 juin 1858. — 25 octobre 1860.

Grande-Bretagne. Traité de Nanking. - 29 août 1842.

2 sept. 1869.... 73

746

25 juin 1845.

- 3 juillet 1843..

296

18 juin 1838.

27 juin 1858.

Traité supplémentaire. — 8 octobre 1843.
Traité de Tientsin. 26 juin 1858..
Convention de Pékin. — 24 octobre 1860.

Italie. Traitė. Amitié, commerce et navigation. 26 octobre 1866..

Portugal. Traité. Amitié et commerce.
Prusse. Traité. Amitié et commerce.
Russie. Traité de paix. - 1689...

1®g༤༤།། |

23 janvier 1860..

Art. add. à 23 janvier.

2e idem.

14 septembre 1860..

France, Grande-Bretagne. Convention supplém. 12 octobre 1860
Chine, Grande-Bretagne. Convention. 24 octobre 1860.
Chine, France. Convention. 25 octobre 1860..

San-Salvador, Sardaigne. Traité.
Chine, Russie. Traité additionnel.

France, Grande-Bretagne. 2o convention supplém.

Danemark, États-Unis. Article suppl. à 26 avril 1826-11 juillet 1861. 62, II 7

Belgique, Mexique. Traité. - 20 juillet 1861..

Prusse, Chine. Traité. 2 septembre 1861..

Belgique, Turquie. Traité. -10 octobre 1861

63 IV 357

70 II

633

64 IV 169

63 III 314

IV 135

112

Ilalie, Russie. Traité.

- 28 septembre 1863..

Italie, Pays-Bas. Traité. 24 novembre 1863...
France. Décret. Traité avec l'Italie. 20 janvier 1864..
France

27 janvier 1864.

Japon, Suisse. Traité. 6 février 1864....

Danemark, Italie. Traitė.
France, Suisse. Traitė.
États-Unis, Haïti. Traité.

1er mai 1864..

30 juin 1864..

3 novembre 1864...

France, Prusse. Protocole. - 14 décembre 1864.

14 février 1865....

France, Bréme, Lubeck, Hambourg. Traitė.

Autriche, Prusse. Traité.

11 avril 1865.

9 juin 1865..

5 434

III

11

II 289

585

66 III

163

I

344

III 408

Belgique, Prusse. Traité. 22 mai 1865....
Grande-Bretagne, Prusse. Traitė. — 30 mai 1863..
France, Mecklembourg-Schwerin. Traitė.
Espagne, France. Traité. 18 juin 1865..
Grande-Bretagne, Madagascar. Traité. 27 juin 1865..
France, Uruguay. Arrangement. 7 juillet 1865.
France, Pays-Bas. Traitė. — 7 juillet 1865....
France, Monaco. Convention. Union douanière.
Autriche, Grande-Bretagne. Convention,
Japon, France, États-Unis, Grande-Bretagne, Pays-Bas. Convention.

65 IV 112

III 411

-

9 novembre 1865.. 66 I

347 355

France, Portugal. Traitė. 11 juillet 1866...

France, Prusse. Soc. anonymes prussiennes en France. —16 déc. 1866. 73
Danemark, Japon. Traité.

- 12 janvier 1867... 23 janvier 1867. .

26 septembre 1867..

14 octobre 1867..

Japon, Russie. Convention. 23 décembre 1867....

États-Unis, Russie. Article additionnel. - 27 janvier 1868..

France, Mecklembourg-Schwerin et Strelitz. Déclaration.
vrier 1868......

Italie, Nicaragua. Traité. 6 mars 1868..
Autriche, Prusse. Traitė. - 9 mars 1868.
Espagne, Prusse. Traité. - 30 mars 1868..
Prusse, Saint-Siége. Traité. 8 mai 1868.

3 juin 1868....

22 juillet 1868..

I 150

68 III 1033

73 II 589

28 juillet 1868, 73

II 463

Belgique, États-Unis. Article addition à 17 juillet 1858.
Guatemala, Italie. Traité. - 31 décembre 1868..

27 août 1869...

Autriche, Chine. Traitė.
Allemagne, France. Relations avec l'Alsace-Lorraine. — 12 oct. 1871.

COMMISSION EUROPÉENNE DU DANUBE

COMMISSION MILITAIRE DE SAINT-PETERSBOURG

Balles explosibles. Protocoles du 9 au 16 novembre 1868...

Sanitaires internationales. - Du 10 mars au 26 sept 1866. 68 III 1182. 66 IV 141 Francfort.

Paix entre l'Allemagne et la France. Protocoles. du 6 juillet au

Saint-Siége. Protocoles. - Du 30 mars 1849 au 11 mars 1850.......

Du 22 mars 1829 au 30 août 1832... 62 IV 375

Du 16 mai 1863 au 25 janvier 1864.. 63
Du 20 juin au 24 septembre 1831.

III 421

67

Du 7 au 13 mai 1867...

Du 17 janv. au 14 mars 1871. 73

Monétaires. (Voir article MONNAIES, POIDS ET MESURES.)

France, Belgique, Italie, Suisse. Protocoles.

23 décembre 1865.. Internationales. Séances..

19

III

I 85

7

67

II 532 III 1211

1117

Monétaires. Protocoles. - Du 17 juin au 6 juil. 1867. 67

-

Principautés-Danubiennes. Protocoles. Du 22 mai au 19 août 1858. 66 II 113 Conflit greco-turc. - Du 5 janvier au 18 février 1869....

Guerre d'Italie. Protocoles. Du 28 août au 21 novembre 1859..... 61 I