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RUDOVE

...

.: zs Fr. 133/ L.LT France

510 L810

ESPRIT DU CODE NAPOLÉON,

TIRÉ

DE LA DISCUSSION.

TOME CINQUIÈME,

CONTENANT

Le Titre Dela Paternité et de la Filiation ;
Celui De l' Adoption ;'
Celui De la Puissance paternelle.

Cet ouvrage se trouve, A PARIS,

Au Bureau de la Législation et de la Jurisprudence

françoises, rúe de Bouloy, n.° 10;

Et chez Clament frères, Libraires, aux Archives du

Droit françois, rue de l'Échelle, n.° 3, au Carrousel.

DU CODE NAPOLÉON;

TIRÉ
DE LA DISCUSSION,

OU

CONFÉRENCE historique, analytique et raisonnée du

Projet de Code civil, des Observations des Tri-
bunaux, des Procès-verbaux du Conseil d'état,
des Observations du Tribunat, des Exposés de
motifs, des Rapports et Discours, etc, etc.;

DÉDIÉ A S. M. L'EMPEREUR ET ROI,

PAR J. G. LOCRÉ,
Secrétaire général du Conseil d'état , Membre de la

Légion d'honneur.

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A PARIS,
DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE.

M. DCCC. VII.

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