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ESPRIT

DU CODE NAPOLÉON,

TIRÉ

DE LA DISCUSSION.

TOME CINQUIÈME,

CONTENANT

Le Titre De la Paternité et de la Filiation ;
Celui De l' Adoption ;
Celui De la Puissance paternelle.

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Au Bureau de la Législation et de la Jurisprudence

françoises , rúe de Bouloy, n.° 10;

Et chez CLAMENT frères, Libraires, aux Archives du

Droit françois, rue de l'Échelle, n.° 3, au Carrousel.

DU CODE NAPOLÉON,

TIRÉ

DE LA DISCUSSION,

OU

CONFÉRENCE historique, analytique et raisonnée du

Projet de Code civil, des Observations des Tri-
bunaux, des Procès-verbaux du Conseil d'état,
des Observations du Tribunat, des Exposés de
motifs, des Rapports et Discours, etc, etc.;

DÉDIÉ A S. M. L'EMPEREUR ET ROI,

PAR J. G.LOCRÉ,

Secrétaire général du Conseil d'état , Membre de la

Légion d'honneur.

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A PARIS,
DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE.

M. DCCC. VII.

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