ESPRIT

DU CODE NAPOLÉON,

TIRE

DE LA DISCUSSION.

TOME CINQUIÈME,

CONTENANT

Le Titre De la Paternité et de la Filiation;

Celui De l'Adoption;

Celui De la Puissance paternelle.

Cet Ouvrage se trouve, A PARIS,

Au Bureau de la Législation et de la Jurisprudence françoises, rue de Bouloy, n.o 10;

Et chez CLAMENT frères, Libraires, aux Archives du Droit françois, rue de l'Échelle, n.o 3, au Carrousel.

DU CODE NAPOLÉON,

TIRÉ

DE LA DISCUSSION,

OU

CONFÉRENCE historique, analytique et raisonnée du
Projet de Code civil, des Observations des Tri-
bunaux, des Procès-verbaux du Conseil d'état,
des Observations du Tribunat, des Exposés de
motifs, des Rapports et Discours, etc, etc.;

DÉDIÉ A S. M. L'EMPEREUR ET ROI,

PAR J. G. LOCRÉ,

Secrétaire général du Conseil d'état, Membre de la
Légion d'honneur.