Page images
PDF
EPUB

de Courson.

ANNALES

MARITIMES ET COLONIALES.

MARITIMES ET COLONIALES,

OU

RECUEIL de Lois et Ordonnances royales, Réglemens et
Décisions ministérielles, Mémoires, Observations et Notices
particulières, et généralement de tout ce qui peut intéresser
la Marine et les Colonies, sous les rapports militaires, admi-
nistratifs, judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux;

PUBLIÉ AVEC L'APPROBATION

DE S. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES,

PAR M. BAJOT,

SOUS-COMMISSAIRE DE MARINE, CHEF DU BUREAU DES LOIS AU MINISTÈRE.

ANNÉE 1816.-1." PARTIE.

A PARIS,

DE L'IMPRIMERIE ROYALE.

1816.

с

[graphic]

OCT 2 1925

PRÉFACE.

CES Annales sont spécialement consacrées au ministère pour le service duquel nous sommes autorisés à les publier. Nous avons, en même temps, voulu atteindre un but d'utilité générale pour tout ce qui se rattache, dans l'intérêt public et particulier, au département de la Marine et des Colonies.

L'exécution de cette entreprise n'était pas sans difficulté, à cause du cadre dans lequel il faut nécessairement se circonscrire en pareille matière, pour obtenir des résultats satisfaisans.

LA MARINE, toujours inséparable des COLONIES, est, nous osons le dire, un département presque universel. Justice, politique, guerre, finances, administration intérieure, fisc, commerce, police, tout est, à proprement parler, de son ressort, ou s'exerce

« PreviousContinue »