EDUCATION. Les jeunes gens qui se destinent à la marine, reçoivent une ELÉMENS de statique. Voyez Examens. - -- ports ÉLÈVES de la marine. Sont sous la surveillance du commandant de la marine, - - - ÉLÈVES de l'école polytechnique. Conditions pour l'admission, le classement et ture, 395. ibid. -- ÉLÈVES forestiers. Il est créé huit places d'élèves forestiers, 436. - Désigna- 294 et 295. Sont logés chez les consuls et nourris à leur table, 294. Études et fonctions, 296.- Cas dans lesquels ils encourent la révocation, 297.Ne peuvent être présentés pour les places de vice-consuls qu'après deux ans d'activité comme élèves, ibid. — Habillement, ibid. Dispenses pour six des places d'élèves vice-consuls, 298. EMPLOI et répartition de fonds. Voyez Comptabilité. EMPLOYÉS des administrations militaires. Forme du certificat qu'ils doivent présenter pour constater les actions d'éclat ou blessures graves qui peuvent dispenser des conditions prescrites pour être admis dans la Légion d'honneur, 269. ENFANS. Les enfans orphelins, nés en légitime mariage, des officiers militaires et autres entretenus de la marine, ont droit à un secours annuel; quotité du secours; sa durée, 170. Il est accordé à chaque marin invalide un supplément de deux francs par mois, par chaque enfant au-dessous de dix ans, 336. Le même supplément est accordé aux enfans des ouvriers, au-dessous de l'âge de huit ans, ibid. ENREGISTREMENT. L'enregistrement et le dépôt des lois et ordonnances sont confiés aux contrôleurs de la marine, 26. ENRÔLEMENT volontaire. Conditions requises pour les enrôlemens volontaires; formalités à suivre, 185. Tout enrolement doit être reçu par le maire du lieu, sous peine de nullité; les hommes qui s'enrôlent volontairement sont susceptibles de recevoir une somme de cinquante francs, 186.. Modèle de l'acte d'enrôlement, ibid. Leur répartition dans les ENSEIGNES de vaisseau. Leur nombre, 33. ports, 52.-Appointemens, 60. ENTREPÔT. Cas où les denrées coloniales françaises jouissent de la faculté d'entrepôt fictif, 40. L'entrepôt spécial accordé aux marchandises employées à la traite des nègres est maintenu pour le commerce du Sénégal seulement, 304. Cette faculté est fimitée par la condition de réexporter au Sénégal, ibid. ÉQUIPEMENT des bataillons d'artillerie de la marine, 205. ESSENCE des bois. Tarif des dimensions et configuration des bois de hêtre, d'orme, noyer, sapin de France, pin de France, fréne en billes, peuplier, aube, tilleul, cormier, chêne vert, houx et buis; bridoles en chêne, en bois de brin, 512. ESTAINS. Voyez Bois tors. J ÉTABLISSEMENT des invalides. Voyez Administration de l'établissement des inva lides. ÉTALAGE. Où et comment il peut en être établi à Cancale et Granville, 371. On ne peut vendre ses emplacemens d'étalage ni en disposer, ibid. Les huîtres trouvées étalées au-delà des lignes seront vendues au profit du bureau de bienfaisance, 372.- Ce que les inspecteurs et gardes-jurés doivent faire dans le cas où il ne se trouverait pas d'acheteurs, ibid. ÉTAMBOT. Voyez Courbes. ÉTATS-MAJORS des bâtimens de guerre. Ceux qui doivent les composer, sont désignés par le major général, 20. ÉTATS-MAJORS des bâtimens du corps royal d'artillerie. Comment ils doivent être formés, 181. ÉTOILE. Une étoile à cinq rayons, surmontée de la couronne royale, forme la décoration de la Légion d'honneur, 266.- Emaillée de blanc, elle est en argent pour les chevaliers, en or pour les autres membres, ibid. ÉTOUPES. Voyez Chantiers et Ateliers. ÉTRANGERS. Les étrangers sont admis et non reçus dans la Légion d'honneur; ils ne prêtent aucun serment, 266. ÉTRAVES. Voyez Bois tors. ÉTUDES des signaux et de la tactique. Un des objets sur lesquels doivent être exercés les élèves de la marine dans le cours de leurs campagnes, 89. Objet des études des élèves vice-consuls, 296. - Cours d'enseignement de l'école polytechnique, 397. EXAMEN. Objets sur lesquels doit porter l'examen des élèves de la marine, 114. - Examens à subir par les élèves de l'école polytechnique, 393 et 394. - Époque des examens; leur objet; par qui ils doivent être faits, 395. EXAMINATEURS. Nombre d'examinateurs pour l'admission à l'école polytechnique; leur choix; nomination; incompatibilité de leurs fonctions, 393. Nombre d'examinateurs pour l'examen des élèves ; choix; durée des fonctions; nomination, 395. EXCLUSION. L'exclusion d'une partie de la côte d'Afrique n'était que pour les navires expédiés pour le commerce des esclaves, elle a dû cesser, 289. EXERCICES. Les élèves de la marine, pendant le cours de leurs campagnes, doivent s'appliquer à l'exercice du canon et de la mousqueterie, et à celui de la manoeuvre, 89. EXPÉDITIONS. Voyez Retour. EXPORTATIONS. Défense de vendre des huîtres pour l'exportation par mer, 375.- Peine en cas de contravention, ibid. Voyez Importations. F FACTURES. Voyez Congés, Police de navigation. FACULTÉ des lettres. Les postulans aux places d'élèves vice-consuls doivent justifier qu'ils ont terminé leurs études dans la faculté des lettres, 295. FARINES. Voyez Primes. FER en barre. Voyez Marchandises de traite. FÊTES. Droits et prérogatives des membres de l'ordre royal de la Légion d'honnenr dans les fêtes et cérémonies publiques, 274. — La fête de f'ordre est fixée au 15 juillet, ibid. FEUILLE de route. Cas où les consuls doivent délivrer des feuilles de route aux marins, 464. — Tarif des sommes qui doivent leur être payées pour leur route, 465. FILET. Il est défendu à tous pêcheurs de poissons, dans les baies de Granville et de Cancale, d'avoir à leur bord aucun double filet; peine en cas de contravention, 373. FONCTIONS civiles ou militaires. Les services extraordinaires rendus au Roi et à l'État, dans les fonctions civiles ou militaires, peuvent dispenser des conditions requises pour être admis dans la Légion d'honneur, 268. Manière de les constater, 269. FONDERIE. Voyez Directions. FONDS. L'emploi et la répartition des fonds appartiennent à l'intendant, 20. FONDS et REVUES, forment un des six grands détails du port, auquel est attaché un Commissaire de marine, 22. FONTAINE (Le Sieur). Nommé commissaire général de la marine à Rochefort, 38. FORGES. Voyez Chantiers et Ateliers, Directions. FORMOSE (Cap). Droits et sécurité du commerce français sur tous les points de la côte d'Afrique, et notamment au nord du cap Formose, 289. FORTS et Batteries. Sont dans les attributions du commandant de la marine, 19. FOURNISSEURS de la marine. Peuvent traiter de gré à gré avec l'adjudicataire pour les bois merrains; ils paient comptant les bois livrés, 415.-Délai dans lequel le fournisseur général de la marine est tenu d'acheter les arbres martelés et livrés, ibid. Ce qu'on peut faire, lorsque le fournisseur a laissé passer les délais fixés, 415 et 422.. S'il n'acquitte pas les lettres de change à leur échéance, ibid. Le fournisseur a seul le droit de traiter des arbres marqués pour la marine dans tout son arrondissement, 420. Exceptions, ibid. Ne peuvent faire aucun commerce de bois pour leur compte, 424.-Engagemens que prend le fournisseur en faisant sa soumission, 426. FOURNITURE. Règles à suivre pour l'adjudication des fournitures des bois de construction, 425. Durée de l'entreprise des fournitures, 16. FOURNITURES de bureau. Celles nécessaires au secrétariat du commandant, de l'intendant et des ordonnateurs des grands ports, sont délivrées par le magasin général, 46.- Il en est de même pour les administrateurs et controleurs des ports, 47. FRAIS d'administration. En quoi consistent les frais ordinaires d'administration des invalides, 331. FRAIS de tournée. La caisse des invalides rembourse ceux faits pour son ser vice, 333. FRENE. Voyez Essence des bbis. FROMANT (Le Sieur). Nommé commissaire général ordonnateur de la marine à Cherbourg, 38. GANTEAUME (Vice-amiral). Nommé inspecteur général des classes, 44. GARDES d'artillerie. Il est employé dans chacune des directions d'artillerie des ports de Brest, Toulon, Rochefort, Lorient et Cherbourg, un garde d'artillerie, sous-garde magasin, 229; de même dans les ports secondaires, où il aura été détaché un officier pour le service du parc d'artillerie, ibid. Appointemens, 230. GARDE nationale. Les marins en activité de service ne seront point inscrits sur les contrôles de la garde nationale, 307. - Enumération des individus exempts du service, 524. GARDE POISSONS. Voyez Ustensiles de pêche. GARDES-JURÉS. Établis dans chacun des ports de Granville et de Cancale, 357.-Temps pour lequel ils sont nommés ; mode de leur élection, ibid. Qualité qu'ils doivent réunir, 358.- Serment qu'ils doivent prêter, 359. Cas où ils reçoivent une indemnité; marque distinctive dans leurs fonctions, 361. Leurs obligations, 365. — Les marchés et ventes par leur ministère, 373.— Ils doivent se conformer aux ordres de l'inspecteur, 375. d'huîtres se font -- GARDIEN des salles. Il est fait choix d'un gardien des salles des élèves de la GARNITURE. Voyez Chantiers et Ateliers. GENOUX de fond. Voyez Bois tors. GENOUX de revers. Voyez Bois tort. Occupations, 106. Ils GENS de mer. II être accordé des secours à leurs familles, 322. peut sont payés par la caisse des invalides, 335.-Toutes les demandes des personnes appartenant à la marine doivent parvenir au ministre par l'intermédiaire de l'autorité supérieure dans les attributions de laquelle sont pla cés ceux qui les ont formées, 493. GÉOMÉTRIE. Est un des objets sur lesquels les élèves de la marine doivent être examinés, 79. GODIN (Le Sieur). A obtenu un brevet d'invention pour une machine nommé levier hydraulique, 494. GOURNABLES, Voyez Chantiers et Ateliers, Merrains. GRAINS. Sont exempts de tous droits à l'entrée du royaume, 448. Voyez Primes. GRANDS-CORDONS. Voyez Grand'croix. GRAND'CROIX. Les grands cordons de la Légion d'honneur prennent le titre |