Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur les événemens qui se sont passés depuis quelques années, Volume 9Librairie grecque-latine-allemande, 1814 - Europe |
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Page 469
... après le tarif , et profitera du fumier . 4. Les écuries seront assignées aux régimens et compagnies d'après l'effectif des chevaux , en y joignant l'éclairage et l'emplacement pour la garde , les bagages et les fourrages . 5 ° . Les ...
... après le tarif , et profitera du fumier . 4. Les écuries seront assignées aux régimens et compagnies d'après l'effectif des chevaux , en y joignant l'éclairage et l'emplacement pour la garde , les bagages et les fourrages . 5 ° . Les ...
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... après les local- tes , da bois leger . de la houille ou de la tourbe , suivant les pro- portions fixées dans les reglemens francois . Dans les provinces où on brüle généralement le charbon de terre , la commutation entre bois et char ...
... après les local- tes , da bois leger . de la houille ou de la tourbe , suivant les pro- portions fixées dans les reglemens francois . Dans les provinces où on brüle généralement le charbon de terre , la commutation entre bois et char ...
Page 516
... Après ces époques , lesdits sujets de S. M. Britannique ne seront plus admissibles à la présente liquidation . Art ... après avoir reconnu et admis les titres , procéderont , d'après les bases indiquées ( 516.
... Après ces époques , lesdits sujets de S. M. Britannique ne seront plus admissibles à la présente liquidation . Art ... après avoir reconnu et admis les titres , procéderont , d'après les bases indiquées ( 516.
Contents
TABLE ABLE chronologique des pièces renfermées dans | 13 |
Le Conservateur de lEurope ouConsidérations sur | 27 |
une paix générale solidement affermie | 60 |
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Common terms and phrases
1er janvier 22 mars 26 avril anglois armée armes auroient auroit autorités autrichien avoient avoit avril BRUNIQUEL caisse d'amortissement cédé chef chevalier citoyens çois comité royal provisoire commissaires comte congrès de Vienne date déclaration décrets décrets de Berlin départemens devoir différens duc de Wellington ecclésias états étoient étoit évènemens force garantie garde nationale général gloire gouver gouvernemens gouvernement françois Grande-Bretagne guerre habitans hautes parties contractantes hommes intérêts juillet juin l'article l'Autriche l'état l'Europe lesdits Lettre long-temps lord Castlereagh Louis XVIII Majesté malheurs mars Marseille ment militaire ministre mois monarchie nation ordres de Saint-André paix patrie pays peuples plénipotentiaire politique pourroit pouvoit pré présent traité prince de Metternich Proclamation Prusse publique puissances alliées ratifications respectifs Russie S. M. Britannique S. M. l'empereur sentimens sera seroient seront remis seul signé souverain stipulations sujets de S. M. sujets françois système territoire tion trône troupes alliées vaisseaux vicomte Castlereagh