Almanach national de FranceTestu, 1803 - Almanacs, French |
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Common terms and phrases
Adjoint Adminiftrateur Agens aîné arpens carrés arrondiffement font arrondissemens communaux Arrondissement Bourges Bureau Caiffier Calvados Cantal Capitaine Charente Chef de Bataillon chefs-lieux des justices Citoyens Colonel Commiffaire du Gouvernement Commissaire compofé comptabilité Conseil de Préfecture Consul correfpondance Courtiers de commerce crim départemens Département fe trouve députés à élire diocèfe Directeur divifion militaire divifions divisé Escaut fe trouve compris fecond fils formation du corps furveillance Généraux de Brigade Gironde gref Greffier Haute-Garonne hectares heures hôtel Idem impairs Indre Inspec Inspecteur jeudi jufqu'à Juges jusqu'à la rue justices de paix Lieut Lieutenant Loire Loiret Lozère lundi maifon mardi Marne matin Mayenne Membres mercr Miniftre Monnoie Mont-Blanc national Nièvre Ourthe pairs Palais Pas-de-Calais police Préfecture composé Préfet Préfident présid Receveurs rue de Grenelle rue du faubourg rue Neuve S.-insp Saint-Honoré Sarthe séant Secrétaire Secrétaire-Général Section Sous-Commiffaire SOUS-PRÉFECTURES Sous-Préfet superficie est d'environ Suppléans tribunal criminel tribunal d'appel Turin Vicaires-Généraux
Popular passages
Page 388 - Jamais un appel d'un jugement contradictoire ne pourra être signifié ni avant le délai de huitaine , à dater du jour du jugement , ni après l'expiration de trois mois , à dater du jour de la signification du jugement faite à personne 01...
Page 523 - ... à suivre, conformément aux lois et arrêtés du Directoire exécutif, les travaux scientifiques et littéraires qui auront pour objet l'utilité générale et la gloire de la République.
Page 217 - Les consistoires veilleront au maintien de la discipline, à l'administration des biens de l'église et à celle des deniers provenant des aumônes.
Page 524 - Sciences morales et politiques, dans leur rapport avec l'histoire, seront les objets de ses recherches et de ses travaux ; elle s'attachera particulièrement à enrichir la Littérature française des ouvrages des auteurs Grecs, Latins et Orientaux, qui n'ont pas encore été traduits. Elle s'occupera de la continuation des recueils diplomatiques.
Page 525 - Les membres des quatre classes auront le droit d'assister réciproquement aux séances particulières de chacune d'elles , et d'y faire des lectures lorsqu'ils en auront fait la demande. Ils se réuniront quatre fois par an en corps d'Institut, pour se rendre compte de leurs travaux.
Page 415 - Ils connaissent, contre toutes personnes, des vols sur les grandes routes, violences , voies de fait, et autres circonstances aggravantes du délit ; des vols dans les campagnes et dans les habitations et...
Page 217 - Les synodes veilleront sur tout ce qui concerne la célébration du culte, l'enseignement de la doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques.
Page 416 - Dans les villes où il ya un tribunal criminel et un tribunal civil de première instance, le président et deux juges de chacun de ces tribunaux formeront le tribunal spécial; et, en cas d'empêchement des uns et des autres , ils seront respectivement remplacés par leurs • suppléans ordinaires. Dans les lieux où il n'y a...
Page 547 - ... distribution de places gratuites dans les lycées , à ceux des élèves de chaque département qui se seront le plus distingués, et par des gratifications accordées aux cinquante maîtres de ces écoles , qui auront eu le plus d'élèves admis aux lycées.