 | Marc-Antoine Jullien - France - 1801 - 214 pages
...nations , sans perdre jamais de vue <Ju 'il ne doit combattre que pour la paix et le bonheur du monde. Le premier Consul , Signé, BONAPARTE. Par le premier Consul, le Secrétaire d'État. Signe, Hugues-B. MARET. Traité de paix définitif entre Sa Majesté l'Empereur et le Gouvernement... | |
 | Louis Portiez - Europe - 1802 - 1086 pages
...IX de la République française ( 28 mars 1801 ). Signé ALQUIER et Antoine LE MICHEROUX. Approuvé: le premier Consul , signé BONAPARTE. Par le premier Consul : le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET. Pour extrait conforme : le secrétaire général du conseil d'état f signé JG LOCRÉ.... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pages
...IX de la République française (2$ mars 1801 ). Signé ALQUIER et Antoine LE MICIIEROUX. Approuvé: le premier Consul , signé BONAPARTE. Par le premier Consul : le secrétaire d'état f signé HUGUES B. MARET. Pour extrait conforme : le secrétaire général du conseil d'état , signé... | |
 | Pierre B. Boucher - Admiralty - 1803 - 870 pages
...qui le concerne , de l'exécution d.tt Er.ese.ftt arrêté , qui sera inséré au bulletin des lois. Le premier Consul , Signé BONAPARTE. Par le premier Consul , le secrétaire d'État, signé HB MARE T. FORMULE D'ACTE DE CAUTIONNEMENT. PORT . An de la République. Le ( espèce du bâtiment... | |
 | Thomas Holcroft - Europe - 1804 - 544 pages
...République. Donné à Paris au palais du gouvernement, le 18 Brumaire an 10 de la République française. Le premier Consul, signé BONAPARTE. Par le premier Consul, le Secrétaire d'état, signé HUGUES B. MARET. Pour copie conforme, Le Ministre de f interieur, signé CHAPTAL. Pour copie conforme,... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 546 pages
...l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul , signé BONAPARTE. Par le premier Consul : le Secrétaire d'état f signé HUGUES B. MARÏT. Le Ministre de l'intérieur, signé CHAPTAL* Arrêté du 28 ventâse an... | |
 | 1807 - 324 pages
...en demi-cercle, orné •de feuilles d'olivier , et supportant la statue pédestre de Charlemagne. IV. Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté. Le premier Consul ', S'gné,B ON 4P AR TE. Par le premier Consul, Le Secrétaire d'État , signé , HB MARE T. Cherbourg... | |
 | Jean-Baptiste-Louis Brayer de Beauregard (historien).) - France - 1808 - 542 pages
...l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des Lois. Le premier Consul , signé , BONAPARTE. Par le premier Consul. Le secrétaire d'état , signé , HB MARET. pela par sa bienfaisance et sa piété l'immortel archevêque de Cambrai , son oncle ;... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - Forests and forestry - 1809 - 426 pages
...ministre de la justice, et le ministre des finances, sont chargés, chacun en ce qui le concerne , de l'exécution du présent arrêté. Le premier consul...BONAPARTE. Par le premier consul : le secrétaire d'Etat, signé HcGUES B. MARET. \ • Je soussigné Charles , prince de Ligne et du saint-empire romain... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - Forests and forestry - 1809 - 394 pages
...arrêté, toute exportation est prohibée. II. Les Ministres de l'intérieur et des financer sont chargés de l'exécution du présent arrêté. Le premier Consul, signé BONAPARTE. Par le premier Consul , Le Secrétaire-d'État , signé HB MARET. (4). CAHIER DES CHARGES Pour l'an XII. * CONDITIONS GÉNÉRALES.... | |
| |
Paris, sont chargés de l'exécution du présent arrêté. Le premier consul , signé BONAPARTE. Par le premier consul , signé HUGUES MARET. 
