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PROTOCOLES des Conférences Générales, entre les Plénipotentiaires des Cours Signataires du Traité de Paix avec La France du 30 Mai, 1814, réunis en Congrès à Vienne.

Septembre, 1814,-Juin, 1815.

No.

1814.

Page Protocole.-4 Cours. (Autriche, Grande Bretagne, Prusse,

Russie). Formes et Marche des Délibérations.. 22 Septembre. 554 Projet des Plénipotentiaires des 4 Cours.......... Idem. . 22 Septembre. 556 Projet de Déclaration des 4 Cours. Marche des Délibéra. tions

30 Septembre. 557 Le Plénipotentiaire de France au Plénipotentiaire de la Grande Bretagne.

.....Idem.. 1 Octobre... 559 Projet (Britannique) de Déclaration des 4 Cours. Idem.. 2 Octobre... 560

Le Plénipo. de France au Plénipo. Britannique. . Idem., 5 Octobre... 561 - Déclaration des Plénipotentiaires des—Cours. Ouverture du Congrès......

8 Octobre... 563 Protocole.—8 Cours. (Autriche, Espagne, France, Grande

Bretagne, Portugal, Prusse, Russie, Suède.) Rany et
Préséance entre les Plénipotentiaires. Présidence dans

les Séances. Pleins-pouvoirs. Distribution du Travail. 30 Octobre... 563 Propositions du Plénipotentiaire de France. ......Idem. ....

565 Protocole.-8 Cours. Vérification des Pouvoirs, &C.....31 Octobre... 566 Déclaration des Plénipotentiaires des 8 Cours. .. .. Idem.. 1 Novembre. 567 Protocole.—8 Cours. Sardaigne et Gênes. Affaires . nérales d'Italie ...

13 Novembre. 567 La Conférence au Plénipotentiaire de Sardaigne. Gênes.... 17 Novembre. 570 Protocole.—8 Cours. Gênes et Piémont. L'Infante MarieLouise et Toscane.......

9 Décembre. 571 Protocole.--8 Cours. Gênes et Piémont. Fiefs Impériaux.

Toscane. Navigation des Rivières. Traite des Nègres.
Rang entre les Couronnes

10 Décembre. 573
La Conférence au Plénipotentiaire Sarde. Génes .. 15 Décembre. 576
Propositions du Plénipotentiaire de France. Rivières.
Nègres. Rang...

... 576 Protocole.-8 Cours. -Gênes et Piémont...

12 Décembre. 577 Protocole.—8 Cours. Gênes et Piémont. Navigation des Rivières. Traité des Nègres .....

14 Décembre. 577 . 1. Protocole.—4 Cours. Arrangemens Territoriaux. Saxe et Pologne

29 Décembre. 579 Le Plénipo. d'Autriche au Plénipo. de Russie. Idem.. 26 Décembre. 580 Le Plénipo. de Russie au Plénipo. d'Autriche. Idem.. 27 Décembre, 581 Le Plénipo. d'Autriche au Plénipo. de Russie. Idem...... 27 Décembre. 581 Le Plénipo. de Prusse au Plénipo. d'Autriche. Idem.... 27 Décembre. 582 Le Plénipo. d'Autriche au Plénipo. de Prusse. Idem...... 28 Décembre. 583

Le Plénipo. de Prusse au Plénipo. d'Autriche. Idem.. 29 Décembre. 583 2. Protocole.-4 Cours. Saxe. Pologne. Mayence. Fédération Allemande

30 Décembre. 588 Memoire et Projet de Convention des Plénipotentiaires de Russie.....

30 Décembre. 589

• Le Règlement a été présenté, et approuvé par la Conférence, le 29 Mars, 1815. (1814–15.]

2 O

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No.

1815. Page 3. Protocole.-4 Cours. Saxe. Pologne. Mayence ...... 3 Janvier.... 593

Contre-Projet de Convention du Plénipo. d'Autriche. Idem.............. 594 4. Protocole.-4 Cours. Idem. Commission de Rédaction.. 7 Janvier... 596 5. Protocole.---Saxe et Pologne. Prusse......

9 Janvier... 597 Observations du Plénipotentiaire de Russie sur le ContreProjet Autrichien. Pologne.......

599 Mémorandum du Plénipotentiaire Britannique. Saxe. Pologne, Prusse

601 1. Protocole.—5 Cours. (Autriche, France, Grande Bretagne, Prusse, Russie.) Reconstruction de la Prusse

12 Janvier... 602 A. Plan Prussien ..... Idem .....

602 Protocole.—8 Cours. Rang entre les Souverains, et Pré.

séance entre leurs Représentans. Port d'Anvers: Traite
des Nègres..

16 Janvier.., 604
2. Protocole.5 Cours. Reconstruction de la Prusse.
Accroissement de la Hollande.

28 Janvier ., 604 B. Mémoire Autrichien, en réponse au Plan Prussien ... 28 Janvier .. 606 C. Tableau Autrichien des Pertes et des Compensations .

612 D. Mémoire du Plénipotentiaire de la Grande Bretagne. Hollande

613 3. Protocole.—5 Cours. Reconstruction de la Prusse... 8 Février .. 614 E. Mémoire Prussien, en réponse au Contre-Projet Au. trichien. .... Idem.......

... 8 Février ... 616 Protocole.—8 Cours. Préséance entre les Agens Diplo. matiques. Suisse ....

9 Février ... 629 4. Protocole.5 Cours. Reconstruction de la Prusse. Pologne. Sare. Pays Bas. Constitution d'Allemayne. ForteSare-Weimar. Schönburg

10 Février ... 630 F. Déclaration Autrichienne d'Adhésion au Projet Prussien..

631 G. Procès-Verbal de la Commission de Rédaction. Idem....

632 5. Protocole.--5 Cours. Duché de Varsovie. Şaxe. Ga.

rantie des Cessions. Navigation de l'Elbe. Schwartz-
bourg. Lusace. Saxe-Weimar. Hanovre. Forteresses
de Luxembourg, 8c...

11 Février 633
H. Déclaration des Plénipotentiaires Britanniques.
Garantie ..

635 1. Déclaration des 5 Cours. Titre du Grand-Duc de Sare. Weimar ...

635 K. Déclaration Britannique. Hanovre et Prusse. Forte. resses de Luxembourg, Mayence, 8c.......

636 6. Protocole.--5 Cours. Possessions Prussiennes. Nassau

Dietz. Westphalie. Nassau. Fulde. Pays Bas. Con-
stitution de l'Allemagne. Forteresses de la Ligue Ger.
manique. Saxe-Weimar. Schönburg...

.. 12 Février .. 637 7. Protocole.5 Cours. Bingen. Maisons de Nassau et de

Saxe. Titres du Roi de Prusse. Hanovre et Prusse.
Chapitre de St.-Pierre à Nörten. Meppen. Rheina-
Wolbeck. Bentheim. Prusse et Brunswick. Olden.

bourg, Garantie de Concessions. Neustadt.. 13 Février .. 638
L. Les Plénipotentiaires de Prusse à la Conférence.
Neustadt

13 Février ... 640 8. Protocole.-5 Cours. Pologne. Bentheim. Bouillon.... 21 Février ... 640 M. Le Plénipotentiaire de la Grande Bretagne à la Con. férence. Pologne

12 Janvier .. 642 N. Le Plénipotentiaire de Russie à la Conférence. Pologne. 19 Janvier .. 644 0. Les Plénipotentiaires d'Autriche à la Conférence. Pologne ....

.....21 Février .. 645

resses.

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.: 647

No.

1815. Page 8. P. Le Plénipotentiaire de Prusse au Plénipotentiaire Britannique, Pologne

... 30 Janvier Q. Le Plénipotentiaire de Hanovre au Plénipotentiaire de Prusse. Hanovre et Bentheim....

16 et 18 Février... 648 9. Protocole.--5 Cours. Saxe. Bouillon. Commission de Re. daction

6 Mars., iis 650 R. Note des Plénipotentiaires d'Autriche et de Prusse. Saxe et Prusse. Neustadt

....................... 6 Mars.... 651 10. Protocole.-5 Cours. Saxe .......

7 Mars.... 652 S. Communication au Roi de Saxe. Saxe et Prusse 7 Mars .... 652 11. Protocole -5 Cours. Sare et Prusse

12 Mars.... 658 T. Le Ministre de Saxe aux Plénipotentiaires d'Autriche,

de France, et de la Grande Bretagne. Idem .......... 11 Mars ... 661 U. Les Plénipotentiaires des 3 Cours au Ministre de Saxe. Idem ..

11 Mars ... 662 Protocole.—8 Cours. Evasion de Bonaparte. Commission de Rédaction. Suisse..

12 Mars.... 663 Protocole.-8 Cours. Evasion de Bonaparte............ 13 Mars .... 664 - Déclaration,8 Cours.

Idem....

13 Marsi... 665 12. Protocole.-5 Cours. Suissé. Razuns. Valteline, Bormio et Chiavenna. Marie Louise d'Espagne

18 Mars.... 667 V. Protocole du Comité Suisse. Idem

13 Mars .... 667 W. La Conférence au Plénipotentiaire Français. Idem. 18 Mars .... 668 - Protocole.-8 Cours. Suisse. Bonaparte. Conseils Mi. litaires. Préséance

19 Mars.... 668 Déclaration. Affaires de la Confédération Helvétique. 20 Mars.... 669

Règlement. Rang entre les Agens Diplomatiques ........ 19 Mars.... 670 13. Protocole.—5 Cours. Titres du Roi des Pays Bas. Nassau. Luxembourg

23 Mars .... 670 14. Protocole.-4 Cours. Alliance contre Bonaparte. Subsides. 25 Mars .... 671

X. Traité d'Alliance entre les 4 Cours. Idem.......... 25 Mars.... 672 - Y. Article Additionnel et Séparé. Contingent Britannique. 25 Mars.... 672

2. Les Plénipotentiaires des 3 Cours au Plénipotentiaire
Britannique. Subsides.

672 15. Protocole.-5 Cours. Suisse

26 Mars.... 673 AA. Les Députés Suisses à la Conférence

24 Mars. 673 16. Protocole.—5 Cours. Alliance contre Bonaparte 27 Mars ... 674

BB. Les Plénipotentiaires des 4 Cours au Plénipotentiaire

de France. Adhésion de la France au Traité d Alliance. 27 Mars.... 674 17. Protocole.-5 Cours. Savoye et Genève. Accessions au

Traité d'Alliance contre Bonaparte. Saxe........... 28 Mars .... 675
CC. Le Plénipotentiaire de Sardaigne à la Conférence.
Saroye et Genève

26 Mars .... 677 DD. Le Plénipotentiaire de France à la Conférence. Ac. cession au Traité d'Alliance contre Bonaparte

27 Mars.... 678 EE. La Conférence aux Plénipotentiaires de Bavière, Dane.

marc, Hanovre, Pays Bas, Sardaigne, Wurtemberg, &c.

Accession au Traité d'Alliance contre Bonaparte ...... 29 Mars.... 679 FF. Les Plénipotentiaires d'Autriche et de Prusse aux Plé.

nipotentiaires des Princes Souverains et Villes Libres
d'Allemagne. Idem

29 Mars .... 680 18. Protocole.-5 Cours. Saxe et Prusse. Accessions au Traité d'Alliance. Corps Diplomatique à Paris

31 Mars .... 681 GG. Les Plénipotentiaires des 5 Cours au Ministre de Saxe. Adhésion de Saxe ...

31 Mars .... 682 HH. Formulaire de Traité d'Accession au Traité d'Alliance contre Bonaparte...,

683 JJ. Le Plénipotentiaire de Wurtemberg à la Conférence. Corps Diplomatique à Paris..

30 Mars .... 683 19. Protocole.—5 Cours. Sare et Prusse. Alliance contre Bonaparte. Arrangemens Militaires....

1 Avmi.... 683 20. Protocole.-5 Cours. Varsovie. Bavière. Hanau. May. ence et Darmstadt. Route de Francfort à Leipsicoon. 3 Avril .... 684

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.... 692 .... 696

No.

1815.

Page 21. Protocole.-5 Cours. Autriche et Bavière ...... 4 Avril 685 KK. Tableau Autrichien de Cessions, &c.

685 22. Protocole.-5 Cours. Autriche et Bavière...

5 Avril 687 LL. Le Plénipotentiaire de Bavière à la Conférence. Idem.. 5 Avril 688 23. Protocole.--5 Cours. Saxe et Prusse. Varsovie ,..... 7 Avril 692

MM. Le Plénipotentiaire de Saxe à la Conférence. Adhésion de Saxe. Varsovie. Schönburg.....

6 Avril 24. Protocole.--5 Cours. Autriche et Bavière. Saxe. Varsovie. 10 Avril NN. Propositions Autrichiennes d'Echange à la Bavière...

697 00. Les Plénipotentiaires de Prusse au Plénipotentiaire de Saxe. Sare et Prusse

10 Avril 698 - PP. Le Plénipotentiaire de Russie au Plénipotentiaire de Saxe. Varsovie

......10 Avril .. 701 25. Protocole.-5 Cours. Autriche et Bavière. Wurtemberg. Hesse. Bade. Darmstadt. Saxe......

.13 Avril 703 QQ. La Conférence au Plénipotentiaire de Saxe. Saxe et Prusse. Varsovie. Adhésion de Saxe...

14 Avril 703 26. Protocole.—5 Cours. Arrangemens Militaires.

18 Avril 706 RR. Tableau. Contingens des Princes et Etats du Nord de l'Allemagne.....

706 27. Protocole.--5 Cours. Saxe. Varsovie. Accession de Sare au Traité d'Alliance. Poméranie Suédoise

20 Avril ..., 707 SS. Le Plénipo. de Saxe à la Conférence. Saxe et Prusse 20 Avril ..., 708 28. Protocole.5 Cours. Autriche et Bavière. Garantie.

Prince-Primat, &c. de Francfort. Bavière et Pade.
(Palatinat). Prince Eugène. Anspach et Bayreuth.
Berg. Districts sur la Rive droite de la Moselle. Con.
tingent de Sare

23 Avril .... 711 TT. Observations du Plénipotentiaire Britannique. Contingent de Saxe

21 Avril 29. Protocole.-5 Cours. Adhésion de Saxe. Poméranie Suédoise

27 Avril .... 716 30. Protocole.—5 Cours. Autriche et Sicile. Contingent de Saxe. Mecklenbourg-Schwerin. Subsides

30 Avril .... 717 UU. Le Plénipotentiaire de Prusse au Plénipotentiaire Britannique. Contingent de Saxe

718 VV: Le Plénipotentiaire de Mecklenbourg. Schwerin à la Conférence. Titre d' Altesse Royale

18 Avril .... 718 31. Protocole.-5 Cours. Adhesion de Saxe. Contingent de Saxe..

1 Mai 719 WW. Le Plénipotentiaire de Saxe à la Conférence. Ad. hésion de Saxe

1 Mai 720 - XX. Le Plénipotentiaire Britannique au Plénipotentiaire de Prusse. Contingent de Saxe

1 Mai 721 YY. Le Plénipotentiaire Prusse au Plénipotentiaire Britannique. Contingent de Saxe.....

1 Mai 722 32. Protocole.5 Cours. Subsistance des Armées Alliées .. 3 Mai 722

22. Le Plénipotentiaire de Hanovre à la Conférence. Idem. 4 Mai 725 33. Protocole.-- 4 Cours. Traité d'Alliance contre Bonaparte. 6 Mai

726 AAA. Déclaration explicative Britannique. Gouvernement de France...

25 Avril 727 BBB. Contre-Déclarations des 3 Cours. Idem

Mai

727 Protocole.8 Cours. Rapport. Déclaration contre Bona. parte

12 Mai .... 727 Adhésion des Plénipotentiaires de Bavière, Danemarc, Han.

ovre, Pays Bas, Sardaigne, Saxe, 2 Siciles, et Wurtem.
berg au Rapport

Idem. .

12 Mai .... 734 34. Protocole.—5 Cours et Saxe. Saxe et Prusse. Schönburg.

Accession de Saxe à l'Alliance contre Bonaparte...... 18 Mai CCC. Article. Succession Branches Ernestine et Albertine de Saxe

735

-

.... 714

29 Avril ....

..

.... 734

22 Mai .....

..... 739

.... 741

No.

1815.

Page 34. DDD. Article. Droits de la Maison de Schönburg ...

736 EEE. Traité d'Accession de Saxe au Traité d'Alliance contre Bonaparte

736 FFF. Extrait de Protocole, Saxe et Prusse..

18 Mai 736 35. Protocole.—5 Cours et Saxe. Traité (Territorial) avec la Sare..

20 Mai . .... 737 36. Protocole.—5 Cours et Saxe. Ratification du Traité avec la Saxe.....

737 GGG. Traité avec la Saxe

.18 Mai

738 37. Protocole.—5 Cours. Rédaction du Traité Général .. 23 Mai

738 38. Protocole.-5 Cours. Saxe, Schönburg. Suisse. Italie.

Navigation du Po. Mont Napoléon. Modène. Parme et
Plaisance. Pays Bas. Mecklenbourg. Oldenbourg.
Projet de Traité Général

.27 Mai
HHH. Déclaration du Roi de Saxe. Maison de Schön.
burg

.18 Mai ..... 740
JJJ. Traité d'Accession de la Suisse au Traité d'Alliance
contre Bonaparte....

...20 Mai

741 39. Protocole.5 Cours. Traité Général. Ordre des Signatures. Langue Française. Prusse et Hanovre

29 Mai 40. Protocole.--5 Cours. Prusse et Saxe-Weimar. Fulde.

Médiatisés en Prusse. Italie, Toscane. Prince Lodo.

visi Buoncompagni. Lucques. Marie Louise d'Espagne. 1 Juin 741 KKK. Convention ( Territoriale) entre la Prusse et le SaxeWeimar

1 Juin .... 742 41. Protocole.-5 Cours. Lucques. Mont Napoléon de Milan.

Restitutions au St.-Siège. Prince Eugène Beauharnois.
Duché de Bénévent. Ville de Francfort. Wurtzbourg.
Aschaffenbourg. Razuns. Portugal et Espagne et

France. Olivença. Guyane. Forme du Traité Genéral. 4 Juin 742
LLL. Déclaration de la part d'Autriche, de France, de
Prusse, et de Russie. Prince Eugène Beauharnois..

743 MMM. Réserve. Duché de Bénévent

743 42. Protocole.5 Cours. Nes Ioniennes

4 Juin 744 NNN. Projet d’Article Britannique. Iles Ioniennes.

745 43. Protocole.--5 Cours. Fulde. Prince-Primat. Lusace.

St.-Siège. Francfort. Forme du Traité Général 6 Juin 745 44. Protocole.—5 Cours. Bouillon. 2 Siciles..

7 Juin 746 000. Rapport. Bouillon...

6 Juin 746 45. Protocole.--5 Cours. Autriche et Bavière et Prusse. Ol. denbourg

10 Juin 749 PPP. Projet de Convention Particulière entre l'Autriche et la Prusse

750 Protocole.-8 Cours. Accession Générale de la Suisse. Pré

ambule du Traite Général. Non-Adhésion d'Espagne.
Fonds de Zurich et de Berne en Angleterre. Réserva.

tions de Portugal et de Suède. Lucques et Naples.... i Juin
Le Plénipotentiaire d'Espagne à la Conférence. Parme,
Plaisance et Guastalla ....

753 Le Plénipotentiaire d'Espagne à la Conférence. Olivença, Parme, &c....

5 Juin 756 La Conférence au Plénipotentiaire d'Espagne. Idem. .... 6 Juin 757 Le Plénipotentiaire d'Espagne à la Conférence Idem..... 7 Juin 758 Le Plénipotentiaire de Portugal à la Conférence. Négociations ultérieures...

9 Juin 759
Le Plénipotentiaire de Suède à la Conférence. Parme,
Plaisance et Guastalla. Naples .

9 Juin
Protocole.-8 Cours. St.-Siège. Suède et Lucques, et
Naples ....

18 Juin 760
Protestation du Pape. Religion et Eglise Catholique 12 Juin 762
Protestation du Pape. Intérêts temporels du St.- Siège. 12 Juin 766
Protocole.--8 Cours. Suède et Lucques, et Naples . .18 Juin 772
Protocole.-8 Cours. Signature du Traite Général. . 19 Juin 773

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.... 752

4 Avril ....

,

759

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