 L'Assemblée Générale des membres titulaires etmembres d'honneur de l'Association se réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'Administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour...  Bulletin de la Société d'émulation du Bourbonnais - Page 8by Société d'émulation du Bourbonnais - 1911Full view - About this book
 | France - Law - 1898 - 1126 pages
...L'assemblée générale des membres titulaires de la société se réunit une fois par an en février et chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil...d'administration ou sur la demande du quart au moins do ses membres. Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Son bureau est relui... | |
 | France - Law - 1900 - 2086 pages
...conseil d'administration sont | 8. L'assemblée générale des membres de l'association se réunit une le et chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil d'administration , ou sur la du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour esl réglé par le conseil d'administration. Son... | |
 | 1908 - 984 pages
...Conseil d'administration sont gratuites. La Société se réunit en assemblée générale une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration, ou sur la demande du quart de ses membres. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation... | |
 | Chemistry - 1905 - 1694 pages
...6. — L'assemblée générale des membres de l'Association -• réunit au moins une fois par an, et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui... | |
 | Anthropology - 1923 - 236 pages
...L'Assemblée générale des membres titulaires et honoraires de l'Associalkm se réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil...membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil... | |
 | Société d'histoire naturelle d'Autun - Natural history - 1897 - 770 pages
...L'assemblée générale des membres titulaires de l'association se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil d'administration ou sur la demande au moins du quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Son... | |
 | Société historique de Compiègne - Compiègne (France) - 1895 - 396 pages
...membres titulaires et honoraires de la Société se réunit une fois par an, au mois de décembre, et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil...membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son Burcau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil... | |
 | Société d'histoire naturelle d'Autun (France) - Natural history - 1895 - 810 pages
...L'assemblée générale des membres titulaires de l'association se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil d'administration ou sur la demande au moins du quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Son... | |
 | Société de géographie de Lyon et de la région lyonnaise - 1898 - 1494 pages
...général qui consacre tout son temps à l'Association. ART. 8. année sur la convocation du Bureau ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Bureau et elle est présidée par ses membres. Elle entend les rapports sur la gestion du Comité,... | |
 | Neurology - 1898 - 574 pages
...L'Assemblée générale des membres de la Société se réunit au moins une fois chaque année, et chaque lois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ?es membres. Le Conseil d'administration y expose la --ituation morale et financière de la Société... | |
| |
