Page images
PDF
EPUB

TABLE DES MATIÈRES

DROIT ROMAIN

DES ADOPTIONS

--

PREMIÈRE PARTIE. De l'adoption proprement dite.....
CHAPITRE Ier. - Formes de l'adoption à l'époque classique..
SECTION I. -SI. Mancipation de l'enfant au tiers qui
veut l'adopter.....

-

-

§ II. — Remancipation par le tiers au père de l'en-

fant......

[blocks in formation]

Cessio in jure......

--

SECTION III.
SECTION IV.

CHAPITRE II.
SI.

-

-

-

Forme particulière de l'adoption indiquée
par Gaïus. (C. I, § 134). . . . .

Magistrats compétents....

Pages.

7

8

11

- La qualité de personne libre qu'avait l'a-
dopté ne faisait-elle pas obstacle à la re-
vendication?.......

Formes de l'adoption sous Justinien....
Le consentement de certaines personnes
autres que les parties contractantes était
quelquefois exigé..............

§ II. L'adoption ne comportait ni terme ni condi-

[blocks in formation]

Effets de l'adoption....

Effets de l'adoption à l'époque classique
Extinction de la patria potestas du père na-
turel......

SII. Reconstitution de cette patria potestas au

SECTION 11.

SI.

--

profit de l'adoptant..

Conséquences au point de vue des droits
de succession ......

Situation de l'adopté dans sa famille natu-
turelle....

[merged small][merged small][merged small][subsumed][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]
[blocks in formation]

SII.

-

-

Situation de l'adopté dans sa famille adop-
tive......

SECTION III. Empêchements au mariage ....

SECTION V.
SI.

--

-

......

SECTION IV. - Différence entre les effets de l'adoption et
de la filiation naturelle.......
Effets de l'adoption sous Justinien .........
Cas où l'adoptant est une personne autre
qu'un ascendant naturel de l'adopté .....
Cas où l'adoptant est un ascendant naturel
de l'adopté........

SII.

-

[merged small][ocr errors]

- L'adoption et l'adrogation entraînent une
diminution de tête. Théorie de M. de
Savigny.....

-

-

CHAPITRE IV. Des capacités requises en matière d'adop-

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small]

Formes de l'adrogation..

34

39

40

44

44

47

48

51

51

54

56

56

59

59

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small]

Au point de vue des créances de l'adrogé..
Au point de vue de ses dettes......
Capacités requises en matière d'adroga-

tion.....

- Qui peut adroger?....

[blocks in formation]

-

Adrogation des

impubères......

67

[merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

989

« PreviousContinue »