 | Société archéologique et historique de l'Orléanais - Orléans (France) - 1870 - 526 pages
...présents et à venir, salul. t Vu la demande formée par la Société archéologique de l'Orléanais ; c Vu les documents à l'appui faisant connaître la composition de la Société, ses statut, sa situation financière et ses travaux; c Notre Conseil d'Klat entendu ; « Avons décrète... | |
 | Société archéologique et historique de l'Orléanais (Orléans, France) - 1872 - 28 pages
...département de l'Instruction publique; Vu la demande formée parla Société archéologique de l'Orléanais; Vu les documents à l'appui, faisant connaître la...statuts, sa situation financière et ses travaux; Notre Conseil d'État entendu, AVONS DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS CE QUI SUIT : ARTICLE !«•. — La... | |
 | Orléans (France) - 1876 - 588 pages
...de l'Instruction publique ; Vu la demande formée par la Société archéologique de l'Orléanais ; Vu les documents à l'appui, faisant connaître la...ses statuts, sa situation financière et ses travaux ; Notre Conseil d'État entendu, AVONS DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS CE QUI SUIT : ARTICLE l«r. — La... | |
 | Société archéologique et historique de l'Orléanais - Orléans (France) - 1908 - 710 pages
...de l'Instruction publique ; Vu la demande formée par la Société archéologique de l'Orléanais ; Vu les documents à l'appui, faisant connaître la...ses statuts, sa situation financière et ses travaux ; Notre Conseil d'Etat entendu, AVONS DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS CE QUI SUIT : ARTICLE 1er. — La Société... | |
 | j.b. duvergier - 1865 - 734 pages
...d'Etat au département de l'instruction publique ; vu la demande formée par la société d« liiologie de Paris; vu l'art. 910 du Code Napoléon; vu les...connaître la composition de la société , ses statuts, s;i situation financière et ses travaux ; vu l'extrait du testament olographe du docteur Jean-Ernest... | |
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Secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique ; Vu la demande formée par la Société archéologique de l'Orléanais ; Vu les documents à l'appui, faisant connaître la composition de la Société, ses statuts, sa situation financière... 