Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des Pays-Bas avec les puissances étrangères, depuis 1813 jusqu'à nos jours, Volume 151905 - Netherlands |
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Page vii
... Grande - Bretagne , l'Italie , le Japon , la Russie et la Chine . Convention entre les Pays - Bas , l'Allemagne , l'Autriche - Hongrie , la Belgique , l'Espagne , la France , la Grande Bretagne , l'Italie et la Suède relative au régime ...
... Grande - Bretagne , l'Italie , le Japon , la Russie et la Chine . Convention entre les Pays - Bas , l'Allemagne , l'Autriche - Hongrie , la Belgique , l'Espagne , la France , la Grande Bretagne , l'Italie et la Suède relative au régime ...
Page ix
... Grande Bretagne con- cernant l'échange des colis postaux . Règlement de détail et d'ordre pour l'exécu tion de la convention conclue le 8 Novembre 1902 entre les Pays - Bas et la Belgique . Adhésion des Pays - Bas aux protocoles signés ...
... Grande Bretagne con- cernant l'échange des colis postaux . Règlement de détail et d'ordre pour l'exécu tion de la convention conclue le 8 Novembre 1902 entre les Pays - Bas et la Belgique . Adhésion des Pays - Bas aux protocoles signés ...
Page x
... Grande Bretagne . Arrangement concernant le remplacement de l'article 104 § 2 du procès - verbal descriptif appartenant au traité de limites entre les Pays- Bas et la Belgique du 8 Août 1843 . No. SUPPLÉMENT I. Notes échangées à ...
... Grande Bretagne . Arrangement concernant le remplacement de l'article 104 § 2 du procès - verbal descriptif appartenant au traité de limites entre les Pays- Bas et la Belgique du 8 Août 1843 . No. SUPPLÉMENT I. Notes échangées à ...
Page xi
... Grande Bretagne et l'Irlande , la Grèce , l'Italie , le Japon , le Luxembourg , le Monténégro , la Perse , le Portugal , la Roumanie , la Russie , la Serbie , le Siam , la Suède et la Norvège , la Suisse et la Turquie pour le Règlement ...
... Grande Bretagne et l'Irlande , la Grèce , l'Italie , le Japon , le Luxembourg , le Monténégro , la Perse , le Portugal , la Roumanie , la Russie , la Serbie , le Siam , la Suède et la Norvège , la Suisse et la Turquie pour le Règlement ...
Page xii
... Grande Bretagne et l'Irlande , l'Italie , le Japon , le Portugal , la Serbie , la Suisse et la Tunisie , modifiant la convention internationale du 20 Mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle ainsi que le protocole de ...
... Grande Bretagne et l'Irlande , l'Italie , le Japon , le Portugal , la Serbie , la Suisse et la Tunisie , modifiant la convention internationale du 20 Mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle ainsi que le protocole de ...
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Açores Administrations alinéa andere Article Artikel avis de service beide Belgique Bosnie-Herzégovine Brücke Bulgarie bureau câble centimes conflits de lois convention de Genève Convention pour régler correspondances échangées côte de l'Egypte d'arbitrage dances Danemark Déclaration concernant l'interdiction destinataire destination dispositions door eene Entwurf Envoyé Extraordinaire Etats contractants Extraordinaire et Ministre Gibraltar Gouvernement Grande-Bretagne Haye Hongrie Indes INDICATION DES CORRESPONDANCES international Juin kantoor l'Allemagne l'article l'Autriche l'Espagne l'Etat l'expéditeur l'île l'Italie LAGEMANS land Luxembourg Majesté la Reine mandats Modica nales néerlandais niet Norvège notification oder office Otrante pakket pakketten paragraphe parcel pays Pays-Bas Plénipotentiaire Pontianak Portugal postale poste présente Convention ratifications recht réexpédition régler les conflits Reine des Pays-Bas remboursement Roumanie Ruhrort Russie Serbie seront Souakim Suède Suppl Tanger Taxes de transit Taxes Taxes Taxes terminales télégrammes télégrammes d'Etat télégraphique Ténédos TION DES ÉTATS transmission Trieste Tunisie Turquie tusschen Vénézuela voie diplomatique welke wordt zijn zullen