Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des Pays-Bas avec les puissances étrangères, depuis 1813 jusqu'à nos jours, Volume 151905 - Netherlands |
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... Suède relative au régime des sucres . Convention conclue à La Haye entre les Pays- Bas et la Belgique pour modifier la convention du 29 Juin 1895 relative à l'amélioration du canal Gand - Terneuzen . Convention conclue à La Haye entre ...
... Suède relative au régime des sucres . Convention conclue à La Haye entre les Pays- Bas et la Belgique pour modifier la convention du 29 Juin 1895 relative à l'amélioration du canal Gand - Terneuzen . Convention conclue à La Haye entre ...
Page viii
... Suède et la Suisse pour régler les conflits de lois en matière de mariage . Convention entre les Pays - Bas , l'Allemagne , l'Autriche - Hongrie , la Belgique , l'Espagne , la France , l'Italie , le Luxembourg , le Portugal , la ...
... Suède et la Suisse pour régler les conflits de lois en matière de mariage . Convention entre les Pays - Bas , l'Allemagne , l'Autriche - Hongrie , la Belgique , l'Espagne , la France , l'Italie , le Luxembourg , le Portugal , la ...
Page x
... Suède et de la Suisse . Arrangement concernant l'échange des mandats poste entre les Pays - Bas et la Russie . 949. 1904. 7 Septembre Convention entre les Etats riverains du Rhin concernant la construction d'un pont fixe sur 951. 1904 ...
... Suède et de la Suisse . Arrangement concernant l'échange des mandats poste entre les Pays - Bas et la Russie . 949. 1904. 7 Septembre Convention entre les Etats riverains du Rhin concernant la construction d'un pont fixe sur 951. 1904 ...
Page xi
... Suède et la Norvège , la Suisse et la Turquie pour le Règlement pacifique des conflits internatio- naux . ( Voir tome XIV pag . 92 ) . III . Convention entre les Pays - Bas , l'Allemagne , l'Autriche - Hongrie , la Belgique , la ...
... Suède et la Norvège , la Suisse et la Turquie pour le Règlement pacifique des conflits internatio- naux . ( Voir tome XIV pag . 92 ) . III . Convention entre les Pays - Bas , l'Allemagne , l'Autriche - Hongrie , la Belgique , la ...
Page xii
... Suède et la Norvège , la Suisse , et la Turquie , concernant l'interdiction des projectiles , qui ont pour but unique de répandre des gaz asphyxiants ou délétères . ( Voir Tome XIV pag . 127 ) . VII . Déclaration échangée entre les Pays ...
... Suède et la Norvège , la Suisse , et la Turquie , concernant l'interdiction des projectiles , qui ont pour but unique de répandre des gaz asphyxiants ou délétères . ( Voir Tome XIV pag . 127 ) . VII . Déclaration échangée entre les Pays ...
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Açores Administrations alinéa andere Article Artikel avis de service beide Belgique Bosnie-Herzégovine Brücke Bulgarie bureau câble centimes conflits de lois convention de Genève Convention pour régler correspondances échangées côte de l'Egypte d'arbitrage dances Danemark Déclaration concernant l'interdiction destinataire destination dispositions door eene Entwurf Envoyé Extraordinaire Etats contractants Extraordinaire et Ministre Gibraltar Gouvernement Grande-Bretagne Haye Hongrie Indes INDICATION DES CORRESPONDANCES international Juin kantoor l'Allemagne l'article l'Autriche l'Espagne l'Etat l'expéditeur l'île l'Italie LAGEMANS land Luxembourg Majesté la Reine mandats Modica nales néerlandais niet Norvège notification oder office Otrante pakket pakketten paragraphe parcel pays Pays-Bas Plénipotentiaire Pontianak Portugal postale poste présente Convention ratifications recht réexpédition régler les conflits Reine des Pays-Bas remboursement Roumanie Ruhrort Russie Serbie seront Souakim Suède Suppl Tanger Taxes de transit Taxes Taxes Taxes terminales télégrammes télégrammes d'Etat télégraphique Ténédos TION DES ÉTATS transmission Trieste Tunisie Turquie tusschen Vénézuela voie diplomatique welke wordt zijn zullen