Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des Pays-Bas avec les puissances étrangères, depuis 1813 jusqu'à nos jours, Volume 151905 - Netherlands |
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... frontières néerlan- daises et portugaises dans l'île de Timor . 953. 1904. 6 Décembre Correspondance concernant la non - exécution d'une partie de la convention du 24 Juillet 1901 entre les Pays - Bas et l'Allemagne . 952. 1904. 1 ...
... frontières néerlan- daises et portugaises dans l'île de Timor . 953. 1904. 6 Décembre Correspondance concernant la non - exécution d'une partie de la convention du 24 Juillet 1901 entre les Pays - Bas et l'Allemagne . 952. 1904. 1 ...
Page xii
... frontières des deux pays , en remplacement de l'Arrangement provisoire abrogé le 30 Juin 1899. ( Cet arrangement ... frontière des deux Etats No. XII 농업.
... frontières des deux pays , en remplacement de l'Arrangement provisoire abrogé le 30 Juin 1899. ( Cet arrangement ... frontière des deux Etats No. XII 농업.
Page xv
... frontières des deux pays en remplacement de l'Arrangement provisoire , abrogé le 30 Juin 1899 ( conclu le 26 Juin 1815 ( J. O. 1850 no . 20 ) entre les Bays - Bas et la Prusse . ) . Suppl . XIII • Suppl . XV Convention pour régler les ...
... frontières des deux pays en remplacement de l'Arrangement provisoire , abrogé le 30 Juin 1899 ( conclu le 26 Juin 1815 ( J. O. 1850 no . 20 ) entre les Bays - Bas et la Prusse . ) . Suppl . XIII • Suppl . XV Convention pour régler les ...
Page xxvi
... frontières néerlandaises et portugaises dans l'île de Timor . Convention relative aux navires de la Croix - Rouge . Convention pour le règlement pacifique des con- flits internationaux Convention pour l'extension à la guerre mari- time ...
... frontières néerlandaises et portugaises dans l'île de Timor . Convention relative aux navires de la Croix - Rouge . Convention pour le règlement pacifique des con- flits internationaux Convention pour l'extension à la guerre mari- time ...
Page 226
... frontières autrichiennes , pour les correspondances échan- gées entre Aden , l'île de Perim , l'Arabie , l'Afrique orientale , 0.10 0.15 territoire l'Afrique territoire l'Afrique du S ainsi quare et le terme de To dans Occidentale . Le ...
... frontières autrichiennes , pour les correspondances échan- gées entre Aden , l'île de Perim , l'Arabie , l'Afrique orientale , 0.10 0.15 territoire l'Afrique territoire l'Afrique du S ainsi quare et le terme de To dans Occidentale . Le ...
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Açores Administrations alinéa andere Article Artikel avis de service beide Belgique Bosnie-Herzégovine Brücke Bulgarie bureau câble centimes conflits de lois convention de Genève Convention pour régler correspondances échangées côte de l'Egypte d'arbitrage dances Danemark Déclaration concernant l'interdiction destinataire destination dispositions door eene Entwurf Envoyé Extraordinaire Etats contractants Extraordinaire et Ministre Gibraltar Gouvernement Grande-Bretagne Haye Hongrie Indes INDICATION DES CORRESPONDANCES international Juin kantoor l'Allemagne l'article l'Autriche l'Espagne l'Etat l'expéditeur l'île l'Italie LAGEMANS land Luxembourg Majesté la Reine mandats Modica nales néerlandais niet Norvège notification oder office Otrante pakket pakketten paragraphe parcel pays Pays-Bas Plénipotentiaire Pontianak Portugal postale poste présente Convention ratifications recht réexpédition régler les conflits Reine des Pays-Bas remboursement Roumanie Ruhrort Russie Serbie seront Souakim Suède Suppl Tanger Taxes de transit Taxes Taxes Taxes terminales télégrammes télégrammes d'Etat télégraphique Ténédos TION DES ÉTATS transmission Trieste Tunisie Turquie tusschen Vénézuela voie diplomatique welke wordt zijn zullen