Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des Pays-Bas avec les puissances étrangères, depuis 1813 jusqu'à nos jours, Volume 151905 - Netherlands |
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... Italie , le Japon , la Russie et la Chine . Convention entre les Pays - Bas , l'Allemagne , l'Autriche - Hongrie , la Belgique , l'Espagne , la France , la Grande Bretagne , l'Italie et la Suède relative au régime des sucres ...
... Italie , le Japon , la Russie et la Chine . Convention entre les Pays - Bas , l'Allemagne , l'Autriche - Hongrie , la Belgique , l'Espagne , la France , la Grande Bretagne , l'Italie et la Suède relative au régime des sucres ...
Page viii
... Italie , le Luxembourg , le Portugal , la Roumanie , la Suède et la Suisse pour régler les conflits de lois et de juridictions en matière de divorce et de séparation de corps . Convention entre les Pays - Bas , l'Allemagne , l'Autriche ...
... Italie , le Luxembourg , le Portugal , la Roumanie , la Suède et la Suisse pour régler les conflits de lois et de juridictions en matière de divorce et de séparation de corps . Convention entre les Pays - Bas , l'Allemagne , l'Autriche ...
Page ix
... Italie sur la décision arbitrale de certaines questions relatives au payement de réclamations . Convention télégraphique entre les Pays - Bas et l'Allemagne tendant à prolonger la conven- tion du 13/16 Mars 1891 , modifiée et prolongée ...
... Italie sur la décision arbitrale de certaines questions relatives au payement de réclamations . Convention télégraphique entre les Pays - Bas et l'Allemagne tendant à prolonger la conven- tion du 13/16 Mars 1891 , modifiée et prolongée ...
Page x
... Italie , du Japon , du Luxembourg , de la Norvège , du Portugal , de la Roumanie , de la Russie , de la Suède et de la Suisse . Arrangement concernant l'échange des mandats poste entre les Pays - Bas et la Russie . 949. 1904. 7 ...
... Italie , du Japon , du Luxembourg , de la Norvège , du Portugal , de la Roumanie , de la Russie , de la Suède et de la Suisse . Arrangement concernant l'échange des mandats poste entre les Pays - Bas et la Russie . 949. 1904. 7 ...
Page xi
... Italie , le Japon , le Luxembourg , le Monténégro , la Perse , le Portugal , la Roumanie , la Russie , la Serbie ... Italie , le Japon , la Roumanie , la Russie , la Serbie , le Siam , la Suède et la Norvège et la Turquie pour l ...
... Italie , le Japon , le Luxembourg , le Monténégro , la Perse , le Portugal , la Roumanie , la Russie , la Serbie ... Italie , le Japon , la Roumanie , la Russie , la Serbie , le Siam , la Suède et la Norvège et la Turquie pour l ...
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Açores Administrations alinéa andere Article Artikel avis de service beide Belgique Bosnie-Herzégovine Brücke Bulgarie bureau câble centimes conflits de lois convention de Genève Convention pour régler correspondances échangées côte de l'Egypte d'arbitrage dances Danemark Déclaration concernant l'interdiction destinataire destination dispositions door eene Entwurf Envoyé Extraordinaire Etats contractants Extraordinaire et Ministre Gibraltar Gouvernement Grande-Bretagne Haye Hongrie Indes INDICATION DES CORRESPONDANCES international Juin kantoor l'Allemagne l'article l'Autriche l'Espagne l'Etat l'expéditeur l'île l'Italie LAGEMANS land Luxembourg Majesté la Reine mandats Modica nales néerlandais niet Norvège notification oder office Otrante pakket pakketten paragraphe parcel pays Pays-Bas Plénipotentiaire Pontianak Portugal postale poste présente Convention ratifications recht réexpédition régler les conflits Reine des Pays-Bas remboursement Roumanie Ruhrort Russie Serbie seront Souakim Suède Suppl Tanger Taxes de transit Taxes Taxes Taxes terminales télégrammes télégrammes d'Etat télégraphique Ténédos TION DES ÉTATS transmission Trieste Tunisie Turquie tusschen Vénézuela voie diplomatique welke wordt zijn zullen