Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des Pays-Bas avec les puissances étrangères, depuis 1813 jusqu'à nos jours, Volume 151905 - Netherlands |
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... nombre de per- sonnes ; il s'est montré en vérité , grossier et inintelligent . Nous l'invi- tons , par faveur , à se suicider . Nous chargeons KO - PAO - HOUA , président par interim de la Cour des Censeurs , d'aller constater ( le ...
... nombre de per- sonnes ; il s'est montré en vérité , grossier et inintelligent . Nous l'invi- tons , par faveur , à se suicider . Nous chargeons KO - PAO - HOUA , président par interim de la Cour des Censeurs , d'aller constater ( le ...
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... nombre suffisant pour assurer une rapide trans- mission des télégrammes . Ces fils seront établis et desservis dans les meilleures conditions que la pratique du service aura fait connaître . I. Les bureaux entre lesquels l'échange des ...
... nombre suffisant pour assurer une rapide trans- mission des télégrammes . Ces fils seront établis et desservis dans les meilleures conditions que la pratique du service aura fait connaître . I. Les bureaux entre lesquels l'échange des ...
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... nombre d'heures moindre que les bureaux à service de jour complet ) ; F station de chemin de fer ouverte à la correspondance des parti- culiers ; P bureau appartenant à un particulier ; $ bureau sémaphorique ; I bureau téléphonique ...
... nombre d'heures moindre que les bureaux à service de jour complet ) ; F station de chemin de fer ouverte à la correspondance des parti- culiers ; P bureau appartenant à un particulier ; $ bureau sémaphorique ; I bureau téléphonique ...
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... nombre et l'étendue . 3. Les renseignements qui ne présentent point un caractère d'ur- gence sont demandés ou donnés par la poste au moyen de lettres affranchies . 6. Les télégrammes de service proprement dits sont échangés entre les ...
... nombre et l'étendue . 3. Les renseignements qui ne présentent point un caractère d'ur- gence sont demandés ou donnés par la poste au moyen de lettres affranchies . 6. Les télégrammes de service proprement dits sont échangés entre les ...
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... , par exemple , la forme suivante : a ) S'il s'agit de rectifier ou de compléter l'adresse : ,, ST Paris de Bruxelles 365 ( numéro de l'avis de service taxé ) ond br Lar 7.40 = 5 ( nombre de mots ) 315 douze François N. 939 124.
... , par exemple , la forme suivante : a ) S'il s'agit de rectifier ou de compléter l'adresse : ,, ST Paris de Bruxelles 365 ( numéro de l'avis de service taxé ) ond br Lar 7.40 = 5 ( nombre de mots ) 315 douze François N. 939 124.
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Açores Administrations alinéa andere Article Artikel avis de service beide Belgique Bosnie-Herzégovine Brücke Bulgarie bureau câble centimes conflits de lois convention de Genève Convention pour régler correspondances échangées côte de l'Egypte d'arbitrage dances Danemark Déclaration concernant l'interdiction destinataire destination dispositions door eene Entwurf Envoyé Extraordinaire Etats contractants Extraordinaire et Ministre Gibraltar Gouvernement Grande-Bretagne Haye Hongrie Indes INDICATION DES CORRESPONDANCES international Juin kantoor l'Allemagne l'article l'Autriche l'Espagne l'Etat l'expéditeur l'île l'Italie LAGEMANS land Luxembourg Majesté la Reine mandats Modica nales néerlandais niet Norvège notification oder office Otrante pakket pakketten paragraphe parcel pays Pays-Bas Plénipotentiaire Pontianak Portugal postale poste présente Convention ratifications recht réexpédition régler les conflits Reine des Pays-Bas remboursement Roumanie Ruhrort Russie Serbie seront Souakim Suède Suppl Tanger Taxes de transit Taxes Taxes Taxes terminales télégrammes télégrammes d'Etat télégraphique Ténédos TION DES ÉTATS transmission Trieste Tunisie Turquie tusschen Vénézuela voie diplomatique welke wordt zijn zullen