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" NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. "
Corpus juris confoederationis Germanicae, oder Vollständige Sammlung der ... - Page 135
by Germany statutes - 1822
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Guizot collection of pamphlets, Volume 1

France - 1814
...division militaire. Au palais d« Saint-Cloud, le 10 avril i8i3. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Ëfat...
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 27

Jean-Gabriel Peltier - 1809
...pleins • •pouvoirs, duquel traité la teneur suit : SM L'EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi PROTECTEUR DJE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION...également animés du désir de mettre fin à la guerre qui s'eut allumée entr'eux, ont résolu de procéder sans délai a la conclu VOL. XXVII. 2 Cj 305 >ion...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 11

France - Law - 1810
...nomme M. Dauchy intendant général des finances des pro146. Idem. TRAITÉ de paix conclu entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de 24o. •'"/• 182 '/• DÉCRET impérial portant établissement d'un 2l8. Idtm, LETTRES de création...
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Bulletin des lois, Volume 45

France - Law - 1810
...Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de ia Confédération suisse, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, également...animés du désir* de mettre fin à la guerre qui s'est ajjuniée entre eux, oitt i. IV! Série. I résolu dr procéder sanj délai h la conclusion d'un traité...
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Bulletin des lois, Volume 46

France - Law - 1810
...si étroitement unis, ont à cet effet nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, M. Jtan-Baptlstf Nompere, comte de Champagny, duc de Cadore , grand-aigle de la légion d'honneur ,...
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Voyage en Allemagne et en Suède, contenant des observations sur ..., Volume 3

Jean-Pierre Catteau-Calleville - Germany - 1810
...anciennement et si étroitement unis , ont à cet effet nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : « SM l'Empereur des 'Français, Roi d'Italie , Protecteur...du Rhin , Médiateur de la Confédération Suisse ; « M. Jean-Baptiste Nompère , comte de Champagny, duc de Cadore, grandaigle de la Légion d'Honneur,-...
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Journal des mines

Mineral industries - 1810
...des Mines. Au Palais des Tuileries, le 18 novembre 1810. li AP OLE ON, EMPEREUR DES FRANC AÏS, Ror D'ITALIE , PROTECTEUR. DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'Etat entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ...
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Bulletin de pharmacie, Volume 2

Chemistry - 1810
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remèdes spécifiques contre diverses maladies , ou de substances...
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Bulletin de pharmacie, Volume 2

1810
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud, le i8 août i8ro. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. .." diverses maladies , ou de substances utiles à l'art de guérir, ont obtenu des...
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Bulletin des Lois: Gesetz-bulletin, Volume 1

Westphalia (Kingdom). - 1810
...à érigé ce monument en 1312, à son fondateur NAP o L P. o N PREMIER, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse. qcgemvo'rttgett Secreteé, trcldjcê in baé @cfc|í>álíctin cmgerñcft iBcrben foil, beauftragt....
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