 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...de l'indemnité pécuniaire stipulée par la présente convention , tous les engajiomens contractes par les conventions particulières conclues avec les différentes puissances et leurs co-alliés , relativement à l'habillement et à l'équipement de leur année , et a livrer et payer exactement... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 406 pages
...à exécuter, indépendamment île I indemnité pécunhiire stipulée par la présente convention , tous les engagemens contractés par les conventions...avec les différentes puissances et leurs co-alliés , relativement à l'habillement et à l'équipement de leurs armées , et à faire délivrer et payer... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...s'engage à exécuter, indépendamment de l'indemnité pécuniaire stipulée par la présente convention , tous les engagemens contractés par les conventions...avec les différentes Puissances et leurs co-alliés , relativement à l'habillement et à l'équipement de leurs nrmées , et à faire délivrer et payer... | |
 | France min. des affaires étrangères - France - 1815 - 88 pages
...à exécuter , indépendamment de l'indemnité pécuniaire stipulée par la présente convention , tous les engagemens contractés par les conventions...avec les différentes puissances et leurs co-alliés, relativement à l'habillement et à l'équipement de leurs armées , et à faire délivrer et payer... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...de l'indemnité pécuniaire stipulée par la présente convention, tous les engagements contractes par les conventions particulières conclues avec les différentes puissances et leurs co-alliés, relativement à l'habillement et à l'équippement de leurs armées et à faire délivrer et payer... | |
 | France - Law - 1816 - 914 pages
...à exécuter, indépendamment de l'indemnité pécuniaire stipulée par la présente con•vent'on, tous les engagemens contractés par les conventions...avec les différentes Puissances et leurs co-alliés, relativement à l'habillement et à l'équipement de leurs armées, et à faire délivrer et payer... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 152 pages
...s'engage à exécuter, indépendamment de l'indemnitépécimiaire stipulée par la présente convention, tous les engagemens contractés par les conventions...avec les différentes puissances et leurs co-alliés, relativement à l'habillement et à l'équipement de leurs armées , et à faire délivrer et payer... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...indépendamment de l'indemnité pécuniaire stipulée par la présente •Convention, tous les engagements contractés par les Conventions particulières conclues...avec les différentes puissances et leurs co-alliés, relativement à l'habillement et à l'équippement de leurs armées et à faire délivrer et payer... | |
 | France - 1818 - 568 pages
...à exécuter, indépendamment de l'indemnité pécuniaire stipulée par, la présente convention , tous les engagemens contractés par les conventions...avec les différentes Puissances et leurs co-alliés, relativement à l'habillement et à l'équipement de leurs armées, et à faire délivrer et payer... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...indépendamment de l'indemnité pécuniaire stipulée par la présente convention, tous les engage- 1815 mens contractés par les conventions particulières conclues...avec les différentes puissances et leurs co-alliés, relativement à l'habillement et à l'équipement de leur armée, et à faire délivrer et payer exacteoient... | |
| |
... conventions, en tant qu'ils ne seraient pas encore réalisés à l'époque de la signature du traité principal et de la présente convention. 
