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COURS

DE

DROIT DIPLOMATIQUE

La Diplomatie.

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CHAPITRE IER

Signification des mots : Diplomatie, Diplomate. - Le Droit Diplomatique. Le Cérémonial Public. Le Commerce Diplomatique. L'Histoire Diplomatique. -L'Office de la Diplomatie. - Qualités Diplomatiques. - L'Éducation Diplomatique. -- La Carrière Diplomatique.

La Diplomatie.

Signification des mots : Diplomatie,
Diplomate.

La DIPLOMATIE (1) est l'art (2) des négociations. Klüber développe assez bien cette définition, en disant que c'est « l'ensemble des connaissances et principes nécessaires pour bien conduire les affaires

(1) Le terme Diplomatie est d'une origine toute moderne ; ce n'est que vers la fin du XVIII• siècle qu'il a commencé à être généralement employé par les cours européennes. Voir Le Droit international théorique et pratique de M. Calvo, édition française de 1880, t. I, p. 456.

(2) Il est inutile de discourir sur la question de savoir si la diplomatie est une science ou un art. Un homme d'esprit a dit avec plus d'originalité que de justesse : « La diplomatie n'est pas une science dont il suffit d'apprendre les règles, c'est un

publiques entre des États » (1). La diplomatie éveille en effet l'idée de gestion des affaires internationales, de maniement des rapports extérieurs (2), d'administration des intérêts nationaux des peuples et de leurs gouvernements, dans leur contact mutuel, soit paisible soit hostile (3). On pourrait presque dire que c'est le droit des gens appliqué. » (4).

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Le DIPLOMATE est celui qui est chargé d'une fonction. diplomatique, ou qui s'occupe de diplomatie (5).

L'adjectif « DIPLOMATIQUE » désigne et qualifie tout ce qui appartient à la diplomatie; c'est ainsi qu'on dit des agents diplomatiques; le corps diplomatique; des conférences diplomatiques; le style diplomatique; etc., etc. (6).

On donne quelquefois au mot diplomatie une signification différente. Quand on dit, par exemple, que telle personne « se destine à la diplomatic », on

art dont il faut surprendre les secrets...» Mais une science ne donne pas de règles: elle recueille et groupe des observations; c'est l'art qui dicte des règles, en vue d'un but déterminé. Si l'on tient donc à se prononcer sur la qualification de la diplomatie, il faut dire que c'est un art; et en effet elle donne les règles pour bien conduire les affaires publiques entre les États. Sous ce point de vue c'est l'instrument de la politique dans les rapports internationaux.

(1) Klüber, Le Droit des gens moderne de l'Europe, § 7, édition de 1874, p. 8.

(2) Heffter, Le Droit international de l'Europe. Livre ш, sect. II, § 227. Edition française de 1873, p. 426.

(3) Id. § 230, même édition, p. 433.

(4) G. Cogordan, Le ministère des affaires étrangères pendant la période révolutionnaire, article publié dans la Revue des Deux Mondes (15 août 1877, t. XXII, p. 870 et suiv.).

(5) Littré, Dictionnaire de la langue Française, Vo. Diplomate. -On peut dire du droit diplomatique qu'il constitue la procédure du droit international. La diplomatie est au droit international ce que la procédure est au droit privé. Le diplomate serait donc l'avoué de sa nation.

(6) Le mot diplomatique est quelquefois aussi employé comme substantif. La Diplomatique est l'art de juger de l'authenticité des diplômes, chartes, actes publics, lettres patentes des sou-. verains.

désigne par ce terme la carrière diplomatique. Lorsqu'on cite la « diplomatie française », la « diplomatie anglaise », la « diplomatie russe », etc., on a généralement en vue le personnel diplomatique de la Russie, de l'Angleterre, de la France. Très souvent aussi l'on fait de la diplomatie un être abstrait: c'est ce qui a lieu quand on parle, par exemple, de la diplomatie de tel siècle, de la diplomatie moderne, de la diplomatie contemporaine; on se place alors à un point de vue très général embrassant, dans le temps et dans l'espace, l'action des diplomates de telle époque et de tel pays, pour la caractériser et l'apprécier. Lorsqu'on dit que l'âge d'or de la diplomatie de l'ancienne France correspond au ministère des cardinaux de Richelieu et de Mazarin; lorsqu'on affirme que la diplomatie contemporaine n'est plus l'instrument d'ambitions ou d'intrigues personnelles d'un prince ou d'un ministre, mais qu'elle doit s'appuyer sur les grands intérêts des nations, le mot diplomatie n'est plus employé pour exprimer l'idée d'art des négociations, de carrière, de personnel, mais pour désigner plus particulièrement l'action diplomatique sous la direction de tels hommes d'État ou sous l'inspiration de l'esprit contemporain.

Enfin, dans le langage du monde, le mot diplomatie est synonyme de ruse, d'habileté, d'adresse, de fourberie même on dit d'un homme qu'il est plein de diplomatie, quand il use habituellement de subterfuges. Cette manière de s'exprimer vient d'une comparaison peu séante entre les manèges dans la vie privée et ceux de certains diplomates peu scrupuleux en matière de franchise et de loyauté.

Le Droit Diplomatique.

Le DROIT DIPLOMATIQUE est la branche du droit public externe qui s'occupe d'une manière spéciale du maniement des rapports extérieurs des États; c'est le droit

des gens limité aux questions qui concernent la diplomatie.

Il se compose d'usages, de formes, de règles, dont l'ensemble constitue :

1° Le CÉRÉMONIAL PUBLIC ;

2o Le COMMERCE DIPLOMATIQUE.

Le Cérémonial public a été défini : « la galanterie des États », et mieux encore : « le code ou le formulaire des convenances. » C'est l'ensemble des formes introduites dans les relations des chefs d'États ou de leurs représentants: il se compose d'une multitude de points relatifs à la dignité, au rang, à toutes autres marques ou égards; il embrasse une foule de ces << graves riens» dont l'oubli ou l'inobservation peuvent, suivant les circonstances, être regardés comme un outrage public, dont l'observation est une démonstration de considération, d'amitié ou de bienveillance.

Le Cérémonial public est dit cérémonial politique, lorsqu'il s'occupe des titres et dignités des États, de leur rang, de la préséance entre eux. Il s'applique, en outre, aux relations directes des chefs d'États entre eux et des membres des familles régnantes, soit dans leurs rencontres personnelles, soit dans leur correspondance. C'est ce qu'on nomme aussi le cérémonial des cours, ou cérémonial étranger, ou cérémonial personnel des souverains; on y comprend également le cérémonial particulier des cours ou cabinets, que chaque chef d'Etat règle à sa convenance, et ce qu'on nomme l'étiquette des Etats, ou les égards que les gouvernements et leurs chefs s'accordent réciproquement par complaisance, par courtoisie ou par amitié, et qui se manifestent dans les notifications d'événements heureux ou tristes, les compliments de félicitation ou de condoléance, les deuils, etc.

Le Cérémonial public comprend, de plus, le cérémonial diplomatique ou d'ambassade, qui règle les honneurs et les distinctions qui s'accordent aux diplomates en fonctions, suivant le rang que leur

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