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... Chapitre V. 34,249,199 00 CHAPITRE VI . HÔPITAUX . Appointements et frais divers .... Achats généraux de denrées , de médicaments et d'objets relatifs au service des hôpitaux maritimes et des bâtiments de la flotte ... Malades traités ...
... Chapitre V. 34,249,199 00 CHAPITRE VI . HÔPITAUX . Appointements et frais divers .... Achats généraux de denrées , de médicaments et d'objets relatifs au service des hôpitaux maritimes et des bâtiments de la flotte ... Malades traités ...
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... chapitres suivants , savoir : CHAPITRE II . Matériel et dépenses diverses des bureaux .. Archives nationales . CHAPITRE IV . CHAPITRE IX . 91,000 4,400 40,000 Dépenses générales du matériel des gardes nationales ..... CHAPITRE XXVII ...
... chapitres suivants , savoir : CHAPITRE II . Matériel et dépenses diverses des bureaux .. Archives nationales . CHAPITRE IV . CHAPITRE IX . 91,000 4,400 40,000 Dépenses générales du matériel des gardes nationales ..... CHAPITRE XXVII ...
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... Chapitre VIII . . . . . . 3,623,783 163,839,876 CHAPITRE IX . ― · Habillement et campement . Art . 1. Personnel .. 199,327 2. Matériel .. 15,527,612 TOTAL du Chapitre 1x 15,726,939 CHAPITRE X. Lits militaires . Art . 1. Dépenses de ...
... Chapitre VIII . . . . . . 3,623,783 163,839,876 CHAPITRE IX . ― · Habillement et campement . Art . 1. Personnel .. 199,327 2. Matériel .. 15,527,612 TOTAL du Chapitre 1x 15,726,939 CHAPITRE X. Lits militaires . Art . 1. Dépenses de ...
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24 janvier addition consistant Algérie ARRÊTÉ DU PRÉSIDENT Avril bâtiments nécessaires brevet d'invention Bulletin au ministère Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition chemin de fer citoyen Conseil d'état d'invention de quinze décret DEGEORGE Délibéré en séance demande déposée dispositions des titres ÉMILE PÉAN exercices clos février Frais Garde des Sceaux général Ibid Idem IMPRIMERIE NATIONALE janvier juillet juin JULES RICHARD Justice l'administration est autorisée l'article l'Assemblée nationale l'exercice Louis LAUSSEDAT LOUIS PERRÉE mars mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Ministres en l'absence NATIONALE A ADOPTÉ ODILON BARROT PEUPIN préfecture du département présent arrêté PRÉSIDENT DE L'AS Président de l'Assemblée PROMULGUE LA LOI quinze ans pris rapport du ministre rattachant au brevet rectification RÉPUBLIQUE contre-signé RÉPUBLIQUE FRANÇAISE route départementale route nationale séance publique Secrétaires de l'Assemblée secrétariat section SEMBLÉE PROMULGUE seront service Signé ARMAND MARRAST Signé LOUIS-NAPOLÉON BONAPARTE teneur suit toyen travaux publics