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" Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 30 mai 1814, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom de traite des nègres d'Afrique a été envisagé, par les hommes justes et... "
Nouveaux supplémens au Recueil de traités ... depuis 1761 jusqu'à présent - Page 338
by Georg Friedrich Martens - 1839
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 51

Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...Francfort, 3 Novembre. Voici le déclaration du Congrès de Vienne, relativement au commerce des esclaves. " Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris, du 30 Mai 1814, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom de Traite des...
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Acte du congrès de Vienne, du 9 juin 1815: avec les pièces qui y sont annexées

1815 - 420 pages
...CEUX DE SM SARDE. N° XV. DÉCLARATION DES PUISSANCES SUR L'ABOLITION DE LA TRAITE DES NÈGRES (i). LES plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 3o mai i8i4, réunis en conférence, ayant pris en considération, que le commerce connu sous le nom...
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Recueil des pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 8

Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...CEUX DE SM SARDE. N° XV. ' DÉCLARATION DES PUISSANCES SUR L'ABOLITION DE LA TRAITE DES NÈGRES (i> LES plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 3o mai i8i4» réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 7

Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 462 pages
...signataires du traité de Paris, du 3o mai 1814, réunies t au congrès de tienne , du 8 février i8i5. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 3o mai 1814, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...annexées. N. Xy*~). Déclaration des Puissances nur f abolition de la traite des Nègres du S Fevr. 1815. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 30 Mai 1814, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom de traite des...
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Acten des Wiener Congresses, in den Jahren 1814 und 1815, Volumes 8-9

Johann Ludwig Klüber - Europe - 1819 - 922 pages
...Annexe à la précédente Lettre. Extrait du Protocole de la Séance du 13 novembre 1814 ' ). Messieurs les Plénipotentiaires des Puissances qui ont signé...l'article 2 séparé et secret dudit Traité dont lu stipulation, concernant le sort des départemens formés de l'ancien Etat de Gènes, porte dans...
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A Complete Collection of the Treaties and Conventions at Present ..., Volume 1

Great Britain, Lewis Hertslet - Commercial law - 1820 - 442 pages
...ACTE XV. Déclaration des Puissances sur l'Abolition de la Traite des Nègres, du 8 Février, 1815. Les Plénipotentiaires des Puissances qui ont signé le Traité de Paris, du 30 Mai, 18 14, réunis en conférence : tiens, and other particular Acts which are annexed to the present Act,...
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État des colonies et du commerce des Européens dans les deux Indes: depuis ...

Jacques Peuchet - America - 1821 - 370 pages
...congrès de Vienne (8 février 1814) en est un des plus éclatans , et doit trouver plac« ici. <t. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 3o mai 181/1, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom...
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Cours de style diplomatique: par H. Meisel

August Heinrich Meisel - 1826 - 500 pages
...EXEMPLES. I. Déclaration des plénipotentiaires au Congrès de Vienne, sur la traite des Nègres. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 3o mai i8i/i, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom...
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Cours de style diplomatique, Volume 1

August Heinrich Meisel - Diplomatic and consular service - 1826 - 506 pages
...EX KJIPLES. l. Déclaration des plénipotentiaires au Congrès de tienne, sur la traite des Nègres. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 3o mai i8i4, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom...
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