| Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...souveraineté de SM Très-Chrétienne, ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par Je présent traité.' Le nombre de ces troupes ne dépassera...occupera les places de Condé , Valenciennes, Bouchain, CamLrny, le Quesnoy, Maubeuge , Landrecie , Avesnes , Rocroy , Givet avec Charlcmont , Mézières ,... | |
| France min. des affaires étrangères - France - 1815 - 88 pages
...souveraineté de Sa Majesté TrèsChrétienne, ni à l'état de possession, tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent traité. Le nombre de ces troupes...alliées. Ce corps d'armée occupera les places de Condé, Valcnciennes, Bouchain , Cambrai, le Quesnoy, Maubcuge, Landrecies, Avesnes , Rocroy , Givet avec Charlemont... | |
| Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 406 pages
...préjudice à la souveraineté de SMTC , ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent traité. Le nombre de ces troupes...pas cent cinquante mille hommes. Le commandant en clu f de cette armée sera nommé par le» puissances alliées. Ce corps d'armée occupera les places... | |
| Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...Charlemout, Mézieres. Sedan, Montmédy, Thionville, Longwy, Bitsche, •et la tête de pont du Fort-Louis. Le nombre de ces troupes ne dépassera pas cent cinquante mille hommes. Le commandant en chef de cette année sera nommé par les puissances alliées. .' L'entretien de l'armée destinée à ce service... | |
| Paris (France) - 1815 - 1020 pages
...préjudice à la souveraineté de S. M- TC , ni à l'étal de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent traité. Le nombre de ces troupes ne dépassera pas cent cintfu&nte mille hommes. Le commandant en chef de celle armée sera noinn^é par If puissances alliées.... | |
| France - Law - 1816 - 914 pages
...souveraineté de SM Très-Chrétienne, ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent traité. Le nombre de ces troupes...Montmédy, Thionville, Longwy, Bitche , et la tête <îe pont du Fort- Louis. L'entretien de l'année destinée à ce service devant être fourni par la... | |
| France - France - 1816 - 510 pages
...souveraineté de Sa Majesté TrèsChrétienne ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent traité. Le nombre de ces troupes...alliées. Ce corps d'armée occupera les places de Condé, 'Valencienciennes, Bouchain, Cambrai, le Quesnoy, Maubeuge, Landrecies, Avesnes, Rocroy, Givet avec... | |
| 1816 - 424 pages
...SM ï. C. , ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu rt confirmé par le présent Iraité. Le nombre de ces troupes ne dépassera pas cent cinquante...les puissances alliées. Ce corps d'armée occupera 1rs places de Condc, Valenciennes , Bouchain , Cambrai, le Quesnoy, Maubeuge, Landrecies, Avesnes,... | |
| Paris (France) - 1816 - 432 pages
...préjudice à la souveraineté de SMTC , ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent traité. Le nombre de ces troupes...cent cinquante mille hommes. Le commandant en chef de celle armée sera nommé par les puissances alliées, Ce corps d'armée occupera les places de Condé,... | |
| Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 200 pages
...préjudice à la souveraineté de SMTC , ni à l'état de possession tel qu'il «st reconnu et confirmé par le présent traité. Le nombre de ces troupes ne dépassera pas cent cinquante 1 X - 6l/ -^ mille hommes. Le commandant en chef de cette armée sera nommé par les puissances alliées.... | |
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